Transports scolaires et périscolaires - Saint-Maurice-l'Exil
Ville de Saint-Maurice-l'Exil
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire l'exécution de prestations de services de transports scolaires et périscolaires, pour le compte de la commune de Saint-Maurice-l'Exil.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-19 | Avis de marché |
| 2015-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maurice-l'Exil
Adresse postale: 33 rue de la Commune 1871 — BP 10444
Code postal: 38554
Commune postale: Saint-Maurice-l'Exil
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date limite de soumission: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-177512
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Ramassage scolaire et activités sur sites (Tap)
Brève description: Ramassage scolaire et activités sur sites (Tap).
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Navettes écoles - restaurant municipal
Brève description: Navettes écoles - restaurant municipal.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Navettes écoles - équipements sportifs et culturels
Brève description: Navettes écoles - équipements sportifs et culturels.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sorties scolaires et périscolaires
Brève description: Sorties scolaires et périscolaires.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune de Saint-Maurice-l'Exil
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Source: OJS 2015/S 098-177512 (2015-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Le présent marché prendra effet à compter de la rentrée scolaire en septembre 2015, pour une durée de 1 an, avec possibilité de reconduction expresse de 3 périodes de 12 mois, sans que la durée ne puisse excéder 4 ans.La collectivité informe le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant l'échéance du marché, de sa décision de reconduire ou non le marché.Les prestations débuteront impérativement à la rentrée scolaire de septembre 2015.Les variantes sont autorisées (pour les lots 1, 2 et 3), à savoir d'utiliser des cars sérigraphiés au nom d'une autre collectivité territoriale. Les transporteurs souhaitant proposer cette variante doivent compléter en plus la page rajoutée au bordereau des prix des lots concernés.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maurice-l'Exil
Adresse postale: 33 rue de la Commune 1871 — BP 10444
Code postal: 38554
Commune postale: Saint-Maurice-l'Exil
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-19 📅
Date limite de soumission: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-177512
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Une visite des circuits, avant la remise des offres, est obligatoire pour les lots n
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchespublicsaffiches.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire l'exécution de prestations de services de transports scolaires et périscolaires, pour le compte de la commune de Saint-Maurice-l'Exil.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ramassage scolaire et activités sur sites (Tap)
Brève description: Ramassage scolaire et activités sur sites (Tap).
Informations complémentaires sur les lots:
Visite obligatoire.Variantes autorisées.
Visite obligatoire.
Variantes autorisées.
Intitulé du lot: Navettes écoles - restaurant municipal
Brève description: Navettes écoles - restaurant municipal.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Navettes écoles - équipements sportifs et culturels
Brève description: Navettes écoles - équipements sportifs et culturels.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sorties scolaires et périscolaires
Brève description: Sorties scolaires et périscolaires.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché prendra effet à compter de la rentrée scolaire en septembre 2015, pour une durée de 1 an, avec possibilité de reconduction expresse de 3 périodes de 12 mois, sans que la durée ne puisse excéder 4 ans.
La collectivité informe le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant l'échéance du marché, de sa décision de reconduire ou non le marché.
Les prestations débuteront impérativement à la rentrée scolaire de septembre 2015.
Les variantes sont autorisées (pour les lots 1, 2 et 3), à savoir d'utiliser des cars sérigraphiés au nom d'une autre collectivité territoriale. Les transporteurs souhaitant proposer cette variante doivent compléter en plus la page rajoutée au bordereau des prix des lots concernés.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées par mandat administratif selon la réglementation en vigueur. Le délai de règlement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
En cas de facture non conforme, le délai de paiement sera suspendu jusqu'à la réception de la facture corrigée.
La facturation des prestations concernant les lots 1, 2 et 3 est mensuelle.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune de Saint-Maurice-l'Exil
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublicsaffiches.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Une visite des circuits, avant la remise des offres, est obligatoire pour les lots n
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchespublicsaffiches.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Source: OJS 2015/S 098-177512 (2015-05-19)
Avis d'attribution de marché (2015-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-10 📅
Date de publication: 2015-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 155-285960
Se réfère à l'avis: 2015/S 98-177512
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Autocars Fayard
Adresse postale: 20 rue Jules Ferry
Commune postale: Anneyron
Code postal: 26140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Transdev Rhône-Alpes Interurbain
Adresse postale: 5 chemin des Plattes — CS 60042
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
3️⃣
4️⃣
Source: OJS 2015/S 155-285960 (2015-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-10 📅
Date de publication: 2015-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 155-285960
Se réfère à l'avis: 2015/S 98-177512
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-75857, mise en ligne le 20.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Autocars Fayard
Adresse postale: 20 rue Jules Ferry
Commune postale: Anneyron
Code postal: 26140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Transdev Rhône-Alpes Interurbain
Adresse postale: 5 chemin des Plattes — CS 60042
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
3️⃣
4️⃣
Source: OJS 2015/S 155-285960 (2015-08-10)
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