Transports sanitaires héliportés
Centre hospitalier Loire Vendée Océan
Transports sanitaires héliportés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-04 | Avis de marché |
| 2016-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de secours aérien
Quantité ou étendue: Se reporter au dossier de la consultation.
Valeur totale du marché: 1 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de secours aérien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Loire Vendée Océan
Adresse postale: bd Guérin, BP 219
Code postal: 85302
Commune postale: Challans
Contact
Courrier électronique: sec.dae@ch-lvo.fr 📧
Téléphone: +33 251495062 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392729
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires héliportés.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15GRTRANSHÉLI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulevard Guérin, 85302 Challans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 6
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Investissement important du candidat retenu à amortir par ce dernier.
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Centre hospitalier Loire Vendée Océan
Adresse postale: boulevard Guérin — BP 219
Commune postale: Challans
Code postal: 85302
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15GRTRANSHÉLI
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cédex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cédex
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 215-392729 (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de secours aérien
Quantité ou étendue: Se reporter au dossier de la consultation.
Valeur totale du marché: 1 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de secours aérien 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Loire Vendée Océan
Adresse postale: bd Guérin, BP 219
Code postal: 85302
Commune postale: Challans
Contact
Courrier électronique: sec.dae@ch-lvo.fr 📧
Téléphone: +33 251495062 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392729
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports sanitaires héliportés.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15GRTRANSHÉLI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulevard Guérin, 85302 Challans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Le titulaire devra avoir obtenu l'agrément de transport sanitaire délivré dans les conditions prévues par les articles L. 6312.2 à L. 6312.5 du code de la santé publique et posséder un appareil conforme à la réglementation en vigueur.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au titre du marché seront payées dans le délai maximum de 50 jours à compter de la date de réception, par la personne publique, de la facture. Ce délai est suspendu dans le cas où la facture serait erronée ou non assortie des justificatifs nécessaires.le défaut de paiement dans le délai sus mentionné fera courir de plein droit, au profit du titulaire des intérêts moratoires. Ces intérêts sont calculés sur la base du taux de l'intérêt légal applicable à la date à laquelle ils commencent à courir augmenté de 2 points.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 6
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Investissement important du candidat retenu à amortir par ce dernier.
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Centre hospitalier Loire Vendée Océan
Adresse postale: boulevard Guérin — BP 219
Commune postale: Challans
Code postal: 85302
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15GRTRANSHÉLI
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cédex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cédex
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 215-392729 (2015-11-04)
Avis d'attribution de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 069 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de secours aérien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr515 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lvo.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156677
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392729
Numéro JO-S: 89
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Niveau d'engagement du prestataire
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Capacités techniques et organisation du prestataire
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 089-156677 (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 069 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de secours aérien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr515 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lvo.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156677
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392729
Numéro JO-S: 89
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Niveau d'engagement du prestataire
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Capacités techniques et organisation du prestataire
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 089-156677 (2016-05-04)
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