Transports sanitaires à la charge du centre hospitalier Jean Marcel
CH Jean Marcel de Brignoles
Transports sanitaires d'usagers, assis ou couchés, par ambulances et véhicules sanitaires légers, par voie terrestre pour les patients et résidents du centre hospitalier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-26 | Avis de marché |
| 2015-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport de patients
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport de patients 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Jean Marcel de Brignoles
Adresse postale: boulevard Joseph Monnier — BP 301
Code postal: 83177
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://ch-jean-marcel.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: n.campopiano@ch-brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494726717 📞
Fax: +33 494726701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-111139
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 150505
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Aspect organisationnel: fonctionnement (10)
2. Protocoles de nettoyage et désinfection (10)
3. Continuité du service en cas d'imprévus (5)
4. Procédures de gestion des incidents durant le transport (20)
5. Prix praticables au transport par ambulance le jour (10)
6. Prix praticables au transport par ambulance les week-end et jours fériés (10)
7. Prix praticables au transport par ambulance la nuit (5)
8. Prix praticables au transport par véhicule sanitaire léger et taxis le jour (10)
9. Prix praticables au transport par véhicule sanitaire léger et taxis les week-end et jours fériés (10)
10. Prix praticables au transport par véhicule sanitaire léger et taxis la nuit (5)
11. Démarche qualité environnementale — mémoire technique (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dassonville, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-jean-marcel.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Jean Marcel
Adresse postale: boulevard Joseph Monnier, CS 10301
Code postal: 83175
Point de contact: Secrétariat des services économiques
Adresse postale: bd Joseph Monnier, CS 10301
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 150505
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 063-111139 (2015-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport de patients
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport de patients 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Jean Marcel de Brignoles
Adresse postale: boulevard Joseph Monnier — BP 301
Code postal: 83177
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://ch-jean-marcel.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: n.campopiano@ch-brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494726717 📞
Fax: +33 494726701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-111139
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports sanitaires d'usagers, assis ou couchés, par ambulances et véhicules sanitaires légers, par voie terrestre pour les patients et résidents du centre hospitalier.
Durée de l'accord: 36 mois Numéro de référence: 150505
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Aspect organisationnel: fonctionnement (10)
2. Protocoles de nettoyage et désinfection (10)
3. Continuité du service en cas d'imprévus (5)
4. Procédures de gestion des incidents durant le transport (20)
5. Prix praticables au transport par ambulance le jour (10)
6. Prix praticables au transport par ambulance les week-end et jours fériés (10)
7. Prix praticables au transport par ambulance la nuit (5)
8. Prix praticables au transport par véhicule sanitaire léger et taxis le jour (10)
9. Prix praticables au transport par véhicule sanitaire léger et taxis les week-end et jours fériés (10)
10. Prix praticables au transport par véhicule sanitaire léger et taxis la nuit (5)
11. Démarche qualité environnementale — mémoire technique (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dassonville, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-jean-marcel.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Jean Marcel
Adresse postale: boulevard Joseph Monnier, CS 10301
Code postal: 83175
Point de contact: Secrétariat des services économiques
Adresse postale: bd Joseph Monnier, CS 10301
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 150505
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats et les personnes ayant un intérêt à agir, ont la possibilité d'introduire 2 types de recours:
— recours administratif,
— recours contentieux.
Le recours administratif peut être introduit dans les 2 mois suivant la décision contestée.
Ce recours est:
— soit gracieux auprès du directeur adjoint, chargé des services économiques, logistiques, et de la qualité, représentant du pouvoir adjudicateur,
— soit hiérarchique auprès du directeur du centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles.
Le recours contentieux peut être introduit auprès du tribunal de Toulon (5 rue Jean Racine — 83000 Toulon — tél. +33 494427930, www.justice.gouv.fr):
— soit un référé pré-contractuel dans les 10 jours suivant la notification ou le rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché (article L 551-1 et R 551-1 du code de la justice administrative),
— soit un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution (article R 551-7 du code de la justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
Afficher plus
— soit un recours de plein contentieux dans les 2 mois de la décision faisant grief,
— soit un recours indemnitaire de droit commun, dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Avis d'attribution de marché (2015-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-355400
Se réfère à l'avis: 2015/S 63-111139
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Aspect organisationnel (45)
2. Prix et taux de remises consenties (50)
3. Démarche qualité environnementale (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-25 📅
Nom: Var Assistance
Adresse postale: impasse Lavoisier
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 196-355400 (2015-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-355400
Se réfère à l'avis: 2015/S 63-111139
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-46445, mise en ligne le 26.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Aspect organisationnel (45)
2. Prix et taux de remises consenties (50)
3. Démarche qualité environnementale (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-25 📅
Nom: Var Assistance
Adresse postale: impasse Lavoisier
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 196-355400 (2015-10-06)
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