Transports - année scolaire 2015/2016
Ville de Liévin
Transports - année scolaire 2015/2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-10 | Avis de marché |
| 2015-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Liévin
Adresse postale: 45 rue Edouard Vaillant, CS 30049
Code postal: 62801
Commune postale: Liévin
Contact
Courrier électronique: p.laffon@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448931 📞
Fax: +33 321448802 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date limite de soumission: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129512
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports - année scolaire 2015/2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport pour les Accueils de Loisirs durant l'été 2016 (juillet et août), restauration et activités
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Année scolaire 2015/2016.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport pour les cantines scolaires 2015/2016 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur Liévin)
Brève description:
Intitulé du lot: Transport pour activités diverses Accueils de Loisirs, CAJ et écoles hors période de vacances scolaires été 2016
Brève description:
Intitulé du lot: Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2015/2016 (en cas de grève ou de fermetures de la structure ce service peut être annulé)
Brève description:
Intitulé du lot: Transport pour les différents services de la Ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels et Sociaux...)
Brève description:
Numéro de référence: VS 1428
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liévin et alentours, 62800 Liévin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget fonctionnement de la Ville de Liévin.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. La note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat). ( pondération: 60 )
2. Qualité et quantité du parc se verront attribuer une note sur 20 (ancienneté du parc, âge moyen du parc, nombre de bus et de chauffeurs...). ( pondération: 20 )
3. Capacité d'intervention en cas de problème (téléphone portable du chauffeur, astreinte en dehors des horaires de bureau, capacité de faire intervener un autre bus...) La note sur 20 sera obtenue par application du tableau suivant: ( pondération: 20 )
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laffon Pascal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lievin.fr 🌏
Nom: Ville de Liévin
Adresse postale: Cellule des marchés publics, bureau 105, 45 rue Édouard Vaillant, CS 30049
Commune postale: Liévin Cedex
Point de contact: M. Laffon Pascal
URL pour informations complémentaires: http://www.lievin.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.lievin.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VS 1428
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille, greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 073-129512 (2015-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Lot 1: Transport pour les Accueils de Loisirs durant l'été 2016, restaurations, activitésEstimation 30 000 EUR HT.Lot 2: Transport pour les cantines scolaires 2015/2016 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur Liévin)Estimation 160 000 EUR HT.Lot 3: Transport pour activités diverses des Accueils de Loisirs permanents, CAJ et écoles hors période de vacances scolaires d'été 2016estimation 20 000 EUR HT.Lot 4: Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine NAUTICAA 2015/2016 (en cas de grève des Chefs d'établissements scolaires ou de fermetures de la structure, ce service peut être annulé)estimation 25 000 EUR HT.Lot 5: Transport pour les différents services de la Ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels et Sociaux...)Estimation 30 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Liévin
Adresse postale: 45 rue Edouard Vaillant, CS 30049
Code postal: 62801
Commune postale: Liévin
Contact
Courrier électronique: p.laffon@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448931 📞
Fax: +33 321448802 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date limite de soumission: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129512
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports - année scolaire 2015/2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport pour les Accueils de Loisirs durant l'été 2016 (juillet et août), restauration et activités
Brève description:
Transport pour les Accueils de Loisirs durant l'été 2016 (juillet et août), restauration et activités.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans mini ni maxi.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Année scolaire 2015/2016.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport pour les cantines scolaires 2015/2016 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur Liévin)
Brève description:
Transport pour les cantines scolaires 2015/2016 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur Liévin).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Transport pour activités diverses Accueils de Loisirs, CAJ et écoles hors période de vacances scolaires été 2016
Brève description:
Transport pour activités diverses Accueils de Loisirs, CAJ et écoles hors période de vacances scolaires été 2016.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2015/2016 (en cas de grève ou de fermetures de la structure ce service peut être annulé)
Brève description:
Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2015/2016 (en cas de grève ou de fermetures de la structure ce service peut être annulé).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Transport pour les différents services de la Ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels et Sociaux...)
Brève description:
Transport pour les différents services de la Ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels et Sociaux...).
Quantité ou étendue:
Lot 1: Transport pour les Accueils de Loisirs durant l'été 2016, restaurations, activités
Estimation 30 000 EUR HT.
Lot 2: Transport pour les cantines scolaires 2015/2016 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur Liévin)
Estimation 160 000 EUR HT.
Lot 3: Transport pour activités diverses des Accueils de Loisirs permanents, CAJ et écoles hors période de vacances scolaires d'été 2016
estimation 20 000 EUR HT.
Lot 4: Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine NAUTICAA 2015/2016 (en cas de grève des Chefs d'établissements scolaires ou de fermetures de la structure, ce service peut être annulé)
estimation 25 000 EUR HT.
Lot 5: Transport pour les différents services de la Ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels et Sociaux...)
Estimation 30 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liévin et alentours, 62800 Liévin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs candidature
- attestations sur l'honneur ou état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr)
- lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr)
- déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr)
- une note de présentation de prestations similaires réalisés au cours des trois dernières années.
Chiffres d'affaires des 3 derniers excercices
références
attestations articles D8222-5 ou D8222-7 à 8 et L5212-1 à 4 du code du travail
attestations d'assurance.
Etat du parc roulant mis à disposition. Note méthodologique attestant de la capacité du candidat à assurer le maintien en fonction d'un remplacement des véhicules hors d'usage.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget fonctionnement de la Ville de Liévin.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement.
En cas de groupement à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. La note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat). ( pondération: 60 )
2. Qualité et quantité du parc se verront attribuer une note sur 20 (ancienneté du parc, âge moyen du parc, nombre de bus et de chauffeurs...). ( pondération: 20 )
3. Capacité d'intervention en cas de problème (téléphone portable du chauffeur, astreinte en dehors des horaires de bureau, capacité de faire intervener un autre bus...) La note sur 20 sera obtenue par application du tableau suivant: ( pondération: 20 )
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laffon Pascal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lievin.fr 🌏
Nom: Ville de Liévin
Adresse postale: Cellule des marchés publics, bureau 105, 45 rue Édouard Vaillant, CS 30049
Commune postale: Liévin Cedex
Point de contact: M. Laffon Pascal
URL pour informations complémentaires: http://www.lievin.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.lievin.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VS 1428
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille, greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 073-129512 (2015-04-10)
Avis d'attribution de marché (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-233758
Se réfère à l'avis: 2015/S 73-129512
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liévin et alentours, 62800 Liévin
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. La note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant/offre du candidat). ( pondération: 60 )
2. Qualité et quantité du parc se verront attribuer une note sur 20 (ancienneté du parc, âge moyen du parc, nombre de bus et de chauffeurs, etc.). ( pondération: 20 )
3. Capacité d'intervention en cas de problème (téléphone portable du chauffeur, astreinte en dehors des horaires de bureau, capacité de faire intervener un autre bus, etc.) La note sur 20 sera obtenue par application du tableau suivant: ( pondération: 20 )
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-11 📅
Nom: SAS voyages Mullie
Adresse postale: 7 rue Raymond Dupuich
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
Courrier électronique: contact@voyagesmullie.com 📧
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 127-233758 (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-233758
Se réfère à l'avis: 2015/S 73-129512
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-53499, mise en ligne le 13.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liévin et alentours, 62800 Liévin
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. La note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant/offre du candidat). ( pondération: 60 )
2. Qualité et quantité du parc se verront attribuer une note sur 20 (ancienneté du parc, âge moyen du parc, nombre de bus et de chauffeurs, etc.). ( pondération: 20 )
3. Capacité d'intervention en cas de problème (téléphone portable du chauffeur, astreinte en dehors des horaires de bureau, capacité de faire intervener un autre bus, etc.) La note sur 20 sera obtenue par application du tableau suivant: ( pondération: 20 )
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-11 📅
Nom: SAS voyages Mullie
Adresse postale: 7 rue Raymond Dupuich
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
Courrier électronique: contact@voyagesmullie.com 📧
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 127-233758 (2015-06-30)
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