Transport public routier de voyageurs de l'Hérault

Syndicat mixte Hérault Transport

Exploitation des services de transport public non urbain de voyageurs et scolaires dans le département de l'Hérault à l'exception de toute exploitation des infrastructures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-29 Avis de marché
Avis de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Valeur totale du marché: 1 950 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Hérault Transport
Adresse postale: 148 avenue du Professeur Viala — parc Euromédecine 2 — CS 34303
Code postal: 34193
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.herault-transport.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@herault-transport.fr 📧
Téléphone: +33 467409816 📞
Fax: +33 467409853 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347943
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. En application des dispositions de la convention collective nationale des transports routiers, les candidats sont soumis à l'obligation de reprise du personnel. Le présent marché est passé en application de l'article 35 I 1e, 65 et 66 du code des marchés publics. Le marché initial, consultation passée en procédure d'appel d'offres ouvert (annonce no 14-165012 publiée au BOAMP/JOUE et sur le profil acheteur du Syndicat), comprenant 20 lots au total, a fait l'objet d'une attribution pour les lots 3, 5, 7, 10, 11, 13, 15, 16, 17, 18 et 19 par la Commission d'appel d'offres du 5.6.2015. Les lots 1, 2, 4, 8, 9, 12 et 14 ont, quand à eux, été déclarés infructueux par la Commission et font l'objet de la présente consultation. Les candidatures seront remises contre récépissé à l'adresse suivante: Syndicat mixte des transports en communs de l'Hérault, service de la commande publique, 148 avenue du Professeur Viala, parc Euromédecine, CS 34303, Montpellier Cedex 5, ou adressées par pli avec accusé de réception. En cas de dépôt du pli par voie électronique, celui-ci se fera à l'adresse du profil acheteur https://marches-publics.herault.fr. Les documents de candidature adressés par voie dématérialisée devront êtres accompagnés d'un certificat de signature. Le fichier reçu contenant un virus ne sera pas réparé et sera considéré comme non reçu. Le candidat peut adresser avant la date limite une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. Quel que soit le mode de transmission, le pli devra parvenir au service commande publique du Syndicat avant la date et l'heure précitées au Iv-3-4 du présent avis. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est fixée au 15.7.2016. Conformément au décret no2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplifications applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou par un espace de stockage numérique, à conditions que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires )À la consultation de ce système ou de cet espace de stockage et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. A ce titre, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le profil acheteur du Syndicat Mixte ne permet pas cette possibilité. En revanche, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis au SMTCH dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats conservent la faculté de les compléter ou de les mettre à jour. Le Syndicat laisse la possibilité aux candidats d'indiquer la précédente consultation dans laquelle se trouvent les informations et renseignements demandés en raison du fait que la validité de certains documents peut être limitée à 6 mois ou un an et que la situation juridique des candidats peut évoluer rendant invalides certaines informations Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation des services de transport public non urbain de voyageurs et scolaires dans le département de l'Hérault à l'exception de toute exploitation des infrastructures.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur Lodévois Larzac
Brève description:
Exploitation des services de transport public non urbain de voyageurs et scolaires sur le secteur Lodévois-Larzac.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes avec un montant minimum annuel de 1 200 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 3 900 000 EUR…
… (HT).A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services pour la première année: kilométrage en charge annuel 630 000, nombre de véhicules estimés toutes catégories: 33.
… (HT).
A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services pour la première année: kilométrage en charge annuel 630 000, nombre de véhicules estimés toutes catégories: 33.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Coeur d'Hérault
Brève description:
Exploitation des services de transport public non urbain de voyageurs et scolaires sur le secteur Coeur d'Hérault.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes avec un montant minimum annuel de 2 800 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 8 500 000 EUR…
… (HT).A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 1 279 500 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 39.
… (HT).
A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 1 279 500 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 39.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur Agathois
Brève description:
Exploitation des services de transport public non urbain de voyageurs et scolaires sur le secteur Agathois.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes avec un montant minimum annuel de 900 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 2 800 000 EUR…
… (HT).A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 245 000 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 25.
… (HT).
A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 245 000 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 25.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur Montpellier Littoral
Brève description:
Exploitation des services de transport public non urbain de voyageurs et scolaires sur le secteur Montpellier Littoral.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes avec un montant minimum annuel de 3 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 9 400 000 EUR…
… (HT).A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 1 020 000 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 41.
… (HT).
A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 1 020 000 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 41.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Secteur Montpellier Est
Brève description:
Exploitation des services de transport public non urbain de voyageurs et scolaires sur le secteur Montpellier Est.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes avec un montant minimum annuel de 1 600 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 4 900 000 EUR…
… (HT).A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 581 500 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 24.
… (HT).
A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 581 500 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 24.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Secteur Montpellier Nord
Brève description:
Exploitation des services de transport public non urbain de voyageurs et scolaires sur le secteur Montpellier Nord.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes avec un montant minimum annuel de 2 300 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 6 900 000 EUR…
… (HT).A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 742 500 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 35.
… (HT).
A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 742 500 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 35.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Secteur Béziers Libron
Brève description:
Exploitation des services de transport public non urbain de voyageurs et scolaires sur le secteur Béziers Libron.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes avec un montant minimum annuel de 1 000 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 3 000 000 EUR…
… (HT).A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 618 500 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 15.
… (HT).
A titre d'information, les estimations du syndicat mixte pour la réalisation des services la première année: kilométrage en charge annuel 618 500 et nombre de véhicules estimés toutes catégories 15.
Numéro de référence: 15M12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Hérault.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L.5212-1 à l.5212-11 du code du travail,
— preuve d'un assurance pour les risques professionnels.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services seront prouvées par une attestation du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature,
— certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes ou références équivalentes (décret no85-891 du 16 aout 1985 relatif aux transports urbains de personnes et aux transports routiers non urbains de personnes) ou à défaut, le récépissé de demande d'inscription sachant que le marché ne pourra être attribué sans inscription valide au jour de sa notification.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres. Paiement par virement dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance est prévue (taux de 5 %) pour tout bon de commande supérieur à 50 000 EUR (HT) en contrepartie d'une garantie à première demande.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme juridique de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur pour la présentation des candidatures et des offres. Cependant, conformément à la possibilité offerte à l'article 51.vii du code des marchés publics, et ce notamment pour des raisons liées à la continuité du service public, le SMTCH contractera avec un groupement solidaire.
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L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes ou références équivalentes (décret no85-891 du 16 aout 1985 relatif aux transports urbains de personnes et aux transports routiers non urbains de personnes) ou à défaut, le récépissé de demande d'inscription.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Sécurité des services (22)
2. Valeur technique de l'offre (22)
3. Continuité des services (11)
4. Performance environnementale (11)
5. Prix (34)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Veronique Py
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom: Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault
Adresse postale: 148 avenue du Professeur Viala, CS 34303
Point de contact: Service commande publique
Véronique Py
service commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-15 📅
Date de fin: 2020-07-14 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M12
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 14-165012
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. En application des dispositions de la convention collective nationale des transports routiers, les candidats sont soumis à l'obligation de reprise du personnel.
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Le présent marché est passé en application de l'article 35 I 1e, 65 et 66 du code des marchés publics.
Le marché initial, consultation passée en procédure d'appel d'offres ouvert (annonce no 14-165012 publiée au BOAMP/JOUE et sur le profil acheteur du Syndicat), comprenant 20 lots au total, a fait l'objet d'une attribution pour les lots 3, 5, 7, 10, 11, 13, 15, 16, 17, 18 et 19 par la Commission d'appel d'offres du 5.6.2015.
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Les lots 1, 2, 4, 8, 9, 12 et 14 ont, quand à eux, été déclarés infructueux par la Commission et font l'objet de la présente consultation.
Les candidatures seront remises contre récépissé à l'adresse suivante: Syndicat mixte des transports en communs de l'Hérault, service de la commande publique, 148 avenue du Professeur Viala, parc Euromédecine, CS 34303, Montpellier Cedex 5, ou adressées par pli avec accusé de réception.
Afficher plus
En cas de dépôt du pli par voie électronique, celui-ci se fera à l'adresse du profil acheteur https://marches-publics.herault.fr. Les documents de candidature adressés par voie dématérialisée devront êtres accompagnés d'un certificat de signature.
Le fichier reçu contenant un virus ne sera pas réparé et sera considéré comme non reçu. Le candidat peut adresser avant la date limite une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique.
Quel que soit le mode de transmission, le pli devra parvenir au service commande publique du Syndicat avant la date et l'heure précitées au Iv-3-4 du présent avis.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est fixée au 15.7.2016.
Conformément au décret no2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplifications applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou par un espace de stockage numérique, à conditions que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires )À la consultation de ce système ou de cet espace de stockage et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. A ce titre, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le profil acheteur du Syndicat Mixte ne permet pas cette possibilité.
Afficher plus
En revanche, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis au SMTCH dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats conservent la faculté de les compléter ou de les mettre à jour. Le Syndicat laisse la possibilité aux candidats d'indiquer la précédente consultation dans laquelle se trouvent les informations et renseignements demandés en raison du fait que la validité de certains documents peut être limitée à 6 mois ou un an et que la situation juridique des candidats peut évoluer rendant invalides certaines informations
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 192-347943 (2015-09-29)
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