Transport des déchets résiduels sur le département de la Dorodgne

SMD3

Transport via caissons ou remorques à fond mouvant alternatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AES
• Transports Marty Gérard
• Transports Mayet et Associés Aquitaine

Qui ?

• SMD3

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-04	Avis de marché
2015-08-24	Avis d'attribution de marché
2015-09-01	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMD3
Adresse postale: La Rampinsolle
Code postal: 24660
Commune postale: Coulounieix-Chamiers
Contact
Adresse Internet: http://www.smd3.fr 🌏
Téléphone: +33 553455890 📞
Fax: +33 553455499 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 109-198368
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ Unité monétaire utilisée, l'euro. DCE à télécharger sur le site www.smd3.fr , rubrique marchés publics, les consultations en cours. Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats sont invités à passer par le canal question de la plate forme de dématérialisation: www.smd3.fr , rubrique marchés publics. La durée du marché est fixée comme suit: du 1.9.2015 au 31.8.2017. Le marché pourra être reconduit une fois un an à la demande du Smd3. Conformément à l'article 57-ii 2, le délai de réception des offres sera de 22 jours minimum compte tenu de la publication d'un avis de pré-information en mars 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport via caissons ou remorques à fond mouvant alternatif.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Déchets résiduels issus du quai de transfert de La Rampinsolle transport vers l'installation de stockage des déchets non dangereux de Saint-Laurent-des-Hommes (24) ou de Milhac-d'Auberoche (24).

Quantité ou étendue: La quantité de déchets résiduels à transporter est comprise entre un minimum de 24 000 tonnes et un maximum de 27 000 tonnes par an.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Déchets résiduels issus du quai de transfert de…

… DussacTransport vers l'installation de stockage des déchets non dangereux de Saint-Laurent-des-Hommes (24) ou de Milhac-d'Auberoche (24).

… Dussac

Transport vers l'installation de stockage des déchets non dangereux de Saint-Laurent-des-Hommes (24) ou de Milhac-d'Auberoche (24).

Quantité ou étendue: La quantité de déchets résiduels à transporter est comprise entre un minimum de 6 500 tonnes et un maximum de 8 500 tonnes par an.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Déchets résiduels issus du quai de transfert de Marcillac-Saint-Quentin transport vers l'installation de stockage des déchets non dangereux de Saint-Laurent-des-Hommes (24) ou de Milhac-d'Auberoche (24).

Quantité ou étendue: La quantité de déchets résiduels à transporter est comprise entre un minimum de 12 000 tonnes et un maximum de 14 500 tonnes par an.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Déchets résiduels issus du quai de transfert de Bergerac transport vers l'installation de stockage des déchets non dangereux de Saint-Laurent-des-Hommes (24) ou de Milhac-d'Auberoche (24).

Quantité ou étendue: La quantité de déchets résiduels à transporter est comprise entre un minimum de 18 000 tonnes et un maximum de 20 500 tonnes par an.
Numéro de référence: E-15-03-AO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.IV du code des marchés publics,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) mis à jour pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne).

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mandat administratif à 30 jours. Autofinancement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (80)
2. Valeur technique de l'offre (Moyens humains et matériels: 10 % Mesures prises pour respecter l'environnement (éco conduite) 10 %) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25240532900035
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E-15-03-AO
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/

Unité monétaire utilisée, l'euro. DCE à télécharger sur le site www.smd3.fr , rubrique marchés publics, les consultations en cours.

Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats sont invités à passer par le canal question de la plate forme de dématérialisation: www.smd3.fr , rubrique marchés publics.

La durée du marché est fixée comme suit: du 1.9.2015 au 31.8.2017. Le marché pourra être reconduit une fois un an à la demande du Smd3.

Conformément à l'article 57-ii 2, le délai de réception des offres sera de 22 jours minimum compte tenu de la publication d'un avis de pré-information en mars 2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2015/S 109-198368 (2015-06-04)

Avis d'attribution de marché (2015-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 486 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: smd3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-24 📅
Date de publication: 2015-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 165-302054
Se réfère à l'avis: 2015/S 109-198368
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-85319, mise en ligne le 4.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-10 📅
Nom: Transports Mayet et Associés Aquitaine
Adresse postale: 1
Commune postale: Lembras
Code postal: 24100

2️⃣
Nom: Transports Marty Gérard
Adresse postale: 2 chemin du Buscon
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310

3️⃣
Nom: Aes
Adresse postale: le Petit Clos
Commune postale: Saint-Paul-la-Roche
Code postal: 24800

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2015/S 165-302054 (2015-08-24)

Informations complémentaires (2015-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312854
Se réfère à l'avis: 2015/S 165-302054
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2015/S 172-312854 (2015-09-01)

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