Traitement des déchets provenant des déchetteries de la communauté de communes du Genevois

Communauté de communes du Genevois

Ce marché comprend 2 lots.
Les déchetteries de la communauté de communes du Genevois sont localisées sur les communes de Neydens et Vulbens (74).
Les horaires d'ouverture figurent au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Serpol
• Trigenium SAS

Qui ?

• Communauté de communes du Genevois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-23	Avis de marché
2015-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue:

Les quantités annuelles minimum et maximum sont prévues, à titre indicatif, dans les articles 3.11 et 4.2 du CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Genevois
Adresse postale: bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopôle
Code postal: 74166
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Courrier électronique: marches@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: +33 450959260 📞
Fax: +33 450959269 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-23 📅
Date limite de soumission: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 019-030676
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.collectivitesdugenevois74.net Marché à bons de commande Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site: www.collectivitesdugenevois74.net Le marché est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du lundi 4.5.2015, date de démarrage des prestations. Le marché peut être reconduit une fois 1 an. La reconduction du présent marché est expresse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché comprend 2 lots.

Les déchetteries de la communauté de communes du Genevois sont localisées sur les communes de Neydens et Vulbens (74).

Les horaires d'ouverture figurent au CCTP.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Matériaux à recycler et diversIl comprend:— recyclage ferraille, batteries, pneus, bois,— plâtre,— laine de verre,— tri et mise en décharge des inertes,— transport et traitement des déchets amiantés liés,— transport et traitement des blocs-fenêtres multi matériaux,— transport des encombrants et déplacement de bennes.

Matériaux à recycler et divers

Il comprend:

— recyclage ferraille, batteries, pneus, bois,

— plâtre,

— laine de verre,

— tri et mise en décharge des inertes,

— transport et traitement des déchets amiantés liés,

— transport et traitement des blocs-fenêtres multi matériaux,

— transport des encombrants et déplacement de bennes.

Numéro du lot: 2
Brève description: Recyclage des déchets toxiques en quantité dispersée (DTQD).
Numéro de référence: ccg_dechet_recyclage2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat devra fournir:

— lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent),

— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat devra fournir:

— déclaration du candidat (imprimé DC2 ou équivalent) et notamment chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les services, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l'article 45 du Code des marchés publics, le candidat devra fournir:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestations de même nature que celles du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, notamment le matériel roulant, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats de qualification professionnelle ou équivalents.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fiscalité (taxe d'enlèvement des ordures ménagères).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements d'entreprises seront conjoints, le mandataire étant solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740069000019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Nom: Communauté de communes du Genevois: M. Christophe Cubells
Adresse postale: bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Adresse postale: bâtiment Athéna — entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Nom: Communauté de communes du Genevois: M. le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ccg_dechet_recyclage2015
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.collectivitesdugenevois74.net

Marché à bons de commande

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site: www.collectivitesdugenevois74.net

Le marché est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du lundi 4.5.2015, date de démarrage des prestations.

Le marché peut être reconduit une fois 1 an. La reconduction du présent marché est expresse.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 019-030676 (2015-01-23)

Avis d'attribution de marché (2015-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-06 📅
Date de publication: 2015-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 090-162275
Se réfère à l'avis: 2015/S 19-030676
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.collectivitesdugenevois74.net Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-24 📅
Nom: Trigenium SAS
Adresse postale: 10 route de Vovray — BP 103
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74003

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-28 📅
Nom: Serpol
Adresse postale: 25 chemin du Génie — BP 80
Commune postale: Venissieux Cedex
Code postal: 69633
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 090-162275 (2015-05-06)

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