Toulouse Eurosudouest — réalisation, mise à jour et entretien d'une maquette au 1/800ième du projet urbain

Europolia Mandataire Toulousemetropole

Le présent marché, réalisé pour le compte de Toulouse Métropole, s'inscrit dans le cadre du projet Toulouse Eurosudouest.
Ce projet entrant dans une phase opérationnelle, il est nécessaire de créer de nouveaux outils de communication en corrélation avec l'avancement des études et adaptés à chaque cible.
Parmi les différentes cibles de communication, les acteurs économiques, et en particulier les investisseurs français et étrangers, sont visés pour la réalisation des futurs développements immobiliers.
Pour échanger avec eux sur le projet, notamment à l'occasion des différents salons professionnels (MIPIM Salon international à destination des professionnels de l'immobilier du 15 au 18.3.2016, etc.), la maquette apparaît comme l'outil de communication le plus adapté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-14 Avis de marché
2016-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maquettes
Quantité ou étendue: Le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maquettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Europolia mandataire toulousemetropole
Adresse postale: immeuble Toulouse 2000 — 2 esplanade Compans Caffarelli, BP 60822
Code postal: 31008
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Courrier électronique: consultations@europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488220 📞
Fax: +33 531488221 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-366749
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Maitre d'ouvrage: Toulouse Métropole représentée par Europolia, société publique locale d'aménagement — SPLA de Toulouse Métropole Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Dossier de consultation dématérialisé: En application de l'article 56 du code des marchés publics en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_fB3rL9ugIj&v=1&selected=0 Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: — fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip, Quickzip ou winrar par exemple), — adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader), — rich Text Format .rtf (lisibles par l'ensemble des traitements de texte: word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft, etc.), — .doc ou .xls ou .ppt en version 2000-2003 (lisibles par l'ensemble Microsoftoffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft, etc.), — le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'informative Graphics, etc.). Tous les logiciels requis peuvent être téléchargés gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com, en cliquant sur «salle des marchés» en tant qu'entreprise, puis en cliquant sur «outils» puis «outils logiciels». Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 08 92 23 21 20 ou par mail à support@achatpublic.com Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement sa candidature et son offre et inversement. Le pouvoir adjudicateur considère que la modalité de transmission des candidatures puis des prestations et offre la plus appropriée à son marché est la transmission sur support physique: papier et support électronique (CD, DVD ou clé Usb). Les candidats doivent utiliser le même mode de transmission pour l'envoi de leur candidature et de leur offre. Cependant, si le candidat opte pour l'envoi sous la forme dématérialisée, il est précisé que l'envoi non dématérialisé est admis pour les éléments suivants qui ne peuvent être transmis par la voie dématérialisée: les échantillons. En effet des échantillons sont demandés: se reporter à l'article 4.2 du règlement de consultation. Pour obtenir tout renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 11 jours avant la date limite de remise des plis une demande écrite en français: Soit par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_fB3rL9ugIj&v=1&selected=0 Soit par demande écrite par télécopie au numéro +33 531488221 en précisant l'objet «Question concernant la consultation pour la réalisation, la mise à jour et l'entretien d'une maquette au 1/800ième du projet Toulouse Eurosudouest», a l'attention d'olivier Duvernois ou Catherine Flande». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché, réalisé pour le compte de Toulouse Métropole, s'inscrit dans le cadre du projet Toulouse Eurosudouest.
Ce projet entrant dans une phase opérationnelle, il est nécessaire de créer de nouveaux outils de communication en corrélation avec l'avancement des études et adaptés à chaque cible.
Parmi les différentes cibles de communication, les acteurs économiques, et en particulier les investisseurs français et étrangers, sont visés pour la réalisation des futurs développements immobiliers.
Pour échanger avec eux sur le projet, notamment à l'occasion des différents salons professionnels (MIPIM Salon international à destination des professionnels de l'immobilier du 15 au 18.3.2016, etc.), la maquette apparaît comme l'outil de communication le plus adapté.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 23901 - MAQUETTE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une déclaration sur l'honneur (modèle joint au RDC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 43 du code des marchés publics.
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Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Capacité technique et professionnelle:
Organigramme et présentation de la société, liste des effectifs par métier ou type de poste.
Liste des outillages et moyens techniques existant au sein de la société.
Références (3 à 5 présentées sous forme de photos) au cours des 3 dernières années en réalisation de maquettes (en propre ou en employé — dans ce dernier cas, fournir une attestation de l'employeur) sur des opérations d'aménagement urbain.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il est exigé une garantie à première demande en contrepartie de l'avance de 5 % qui pourra être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois, le marché ne comportant pas de minimum.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché sera financé par Toulouse Métropole.
Le délai maximum de paiement des avances est de 30 (trente) jours, à compter de la plus tardive des dates suivantes:
— notification du bon de commande,
— notification de l'acte qui emporte commencement du bon de commande si un tel acte est prévu (OS de démarrage),
— date de fourniture de la garantie à première demande en bonne et due forme au mandataire du maître d'ouvrage.
Réglement par la recette des finances de Toulouse municipale — délai maximum de paiement 30 jours à compter de la réception de la demande de paiment.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées conjointes, le mandataire du groupement étant solidaire de l'ensemble des co-traitants.
Dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements: non.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Bonne compréhension de la mission au travers de la note méthodologique (opérationnalité et fonctionnalité de la proposition conceptuelle) (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Gares Alain, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://europolia.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 23901 - MAQUETTE
Informations complémentaires
Maitre d'ouvrage: Toulouse Métropole représentée par Europolia, société publique locale d'aménagement — SPLA de Toulouse Métropole
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
Dossier de consultation dématérialisé:
En application de l'article 56 du code des marchés publics en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet à l'adresse suivante:
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Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
— fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip, Quickzip ou winrar par exemple),
— adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader),
— rich Text Format .rtf (lisibles par l'ensemble des traitements de texte: word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft, etc.),
— .doc ou .xls ou .ppt en version 2000-2003 (lisibles par l'ensemble Microsoftoffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft, etc.),
— le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'informative Graphics, etc.).
Tous les logiciels requis peuvent être téléchargés gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com, en cliquant sur «salle des marchés» en tant qu'entreprise, puis en cliquant sur «outils» puis «outils logiciels».
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
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Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles.
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En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 08 92 23 21 20 ou par mail à support@achatpublic.com
Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement sa candidature et son offre et inversement.
Le pouvoir adjudicateur considère que la modalité de transmission des candidatures puis des prestations et offre la plus appropriée à son marché est la transmission sur support physique: papier et support électronique (CD, DVD ou clé Usb).
Les candidats doivent utiliser le même mode de transmission pour l'envoi de leur candidature et de leur offre.
Cependant, si le candidat opte pour l'envoi sous la forme dématérialisée, il est précisé que l'envoi non dématérialisé est admis pour les éléments suivants qui ne peuvent être transmis par la voie dématérialisée: les échantillons.
En effet des échantillons sont demandés: se reporter à l'article 4.2 du règlement de consultation.
Pour obtenir tout renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 11 jours avant la date limite de remise des plis une demande écrite en français:
Soit par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation à l'adresse:
Soit par demande écrite par télécopie au numéro +33 531488221 en précisant l'objet «Question concernant la consultation pour la réalisation, la mise à jour et l'entretien d'une maquette au 1/800ième du projet Toulouse Eurosudouest», a l'attention d'olivier Duvernois ou Catherine Flande».
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Source: OJS 2015/S 202-366749 (2015-10-14)
Avis d'attribution de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Europolia mandataire Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-022576
Se réfère à l'avis: 2015/S 202-366749
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-157674, mise en ligne le 15.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Société AOF Maquettes
Adresse postale: 34 route de Salvagnac
Commune postale: Rabastens
Code postal: 81800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2016/S 015-022576 (2016-01-19)
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