Tierce Maintenance Applicative de pharos, n-mci et LRPPN

Saelsi

La consultation a pour objet la Tierce Maintenance Applicative de pharos, n-mci et Lrppn.
Le marché se décompose en 3 lots:
— lot 1: PHAROS;
— lot 2: N-MCI;
— lot 3: Lrppn.
Une description succincte des applications figure au VI.3.
Il est fait référence au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication. L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconduit annuellement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il comporte un montant minimum (cf. II.2.1). Il ne comporte pas de montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saelsi

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance de systèmes

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-16	Avis de marché
2015-11-18	Informations complémentaires
2015-11-24	Informations complémentaires
2016-05-02	Avis d'attribution de marché
2016-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Quantité ou étendue:

Chaque lot comprend les 9 postes suivants:— poste 1: assistance au pilotage;— poste 2: prise de connaissance;— poste 3: maintenance corrective;— poste 4: support;— poste 5: études et audits;— poste 6: maintenance adaptative;— poste 7: maintenance évolutive;— poste 8: assistance au déploiement;— poste 9: réversibilité.Les montants minimums du marché sont les suivants:— 270 000 EUR (TTC) sur la 1ère période contractuelle du lot 1 (Pharos);— 600 000 EUR (TTC) sur la 1ère période contractuelle et de 250 000 EUR (TTC)sur les autres éventuelles périodes contractuelles du lot 2 (N-Mci);— 600 000 EUR (TTC) sur la 1ère période contractuelle et de 300 000 EUR (TTC) sur les autres éventuelles périodes contractuelles du lot 3 (Lrppn).Le marché ne comporte pas de montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Adresse postale: place Beauvau
Code postal: 75800
Commune postale: Paris Cedex 8
Contact
Courrier électronique: vanessa.zemb@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 180154256 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370747
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

L'adresse de téléchargement du dossier de la consultation est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=206519&orgAcronyme=g6l S'agissant d'un achat de fournitures de services informatiques d'un montant supérieur à 90 000 EUR HT, les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique. Elles seront remises à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ Une copie de sauvegarde peut être adressée à: ministère de l'intérieur service de l'achat, des Équipements et de la Logistique de la Sécurité Intérieure Sous-direction de l'achat bureau des marchés publics place Beauvau 75800 Paris Cedex 08 du lundi au vendredi, sauf fêtes légales, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. description succincte de pharos: pharos (Plateforme d'harmonisation, d'analyse, de Recoupement et d'orientation des Signalements) est constitué de 3 blocs: S1, S2 et S3. S1 est le portail web de transmission des signalements de contenus illicites par les internautes. Il s'appuie sur un serveur web Apache en front office. un SAS sécurise les échanges entre S1 et S2 (Gateway XFD, pare-feux front et back office, reverse proxy Apache RGT, régulateur de charge Nortel Alteon) S2 est la partie « recueil, traitement des signalements et blocage de site » Elle s'appuie sur: — un serveur web Apache 2.2 en back office pour l'affichage (Ihm) sur serveur HP Bl460c; — un serveur applicatif Tomcat 5.5 pour l'hébergement de Pharos (traitement des signalements) sur serveur Dell 1950. — une base de données Postgrésql pour les données propres (données de constatations sur Internet passées à l'antivirus et converties en formats standards -avi, png et pdf-) sur serveur Dell Poweredge R900 Un SAS sécurise les échanges entre S2 et S3 (2 pare-feux de marque différente (Arkoon et Iptables), antivirus et Host Ips). S3 est la partie qui recueille les constatations de contenus illicites sur Internet à partir de la fiche de traitement créée sur S2. Cette partie s'appuie sur: — un serveur de recherche (lien entre S2 et S3); — une base de données brutes, non modifiées, ayant valeur probante; — des postes de travail sous Vmware pour effectuer les constatations; — de 3 Box (modem Eth. Adsl) chez 3 FAI différents en rotation avec IP flottantes, pour la discrétion lors des constatations sur Internet, gérée par serveur proxy. description succincte de n-mci: n-mci (Nouvelle Main-Courante Informatique) est un système web développé en JAVA-JEE sur serveur Apache/Tomcat et utilisant le middleware TERRACOTA afin de garantir l'unicité de connexionet enregistrant les données sur une base Postgres. L'applicatif comprend une interface de gestion de ses référentiels ainsi que son propre système d'authentification. Description succincte de lrppn: lrppn (Logiciel de Rédaction des Procédures de la Police Nationale) est un système pourvu d'un serveur central développé en C++ sur système AIX utilisant le protocole TUXEDO et une base de donnée ORACLE pour communiquer avec des clients lourds développés en C++ installés sur des postes munis d'un OS Windows. Des serveurs locaux décentrés sont positionnés en interface afin de palier à d'éventuelles indisponibilités du réseau. Les clients lourds sont susceptibles de travailler en mode déconnecté afin de permettre la rédaction d'actes tout en étant en déplacement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires

L'adresse de téléchargement du dossier de la consultation est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=206519&orgAcronyme=g6l

S'agissant d'un achat de fournitures de services informatiques d'un montant supérieur à 90 000 EUR HT, les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique. Elles seront remises à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/

Une copie de sauvegarde peut être adressée à:

ministère de l'intérieur

service de l'achat, des Équipements et de la Logistique de la Sécurité Intérieure

Sous-direction de l'achat

bureau des marchés publics

place Beauvau

75800 Paris Cedex 08

du lundi au vendredi, sauf fêtes légales, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

description succincte de pharos:

pharos (Plateforme d'harmonisation, d'analyse, de Recoupement et d'orientation des Signalements) est constitué de 3 blocs: S1, S2 et S3.

S1 est le portail web de transmission des signalements de contenus illicites par les internautes.

Il s'appuie sur un serveur web Apache en front office.

un SAS sécurise les échanges entre S1 et S2 (Gateway XFD, pare-feux front et back office, reverse proxy Apache RGT, régulateur de charge Nortel Alteon)

S2 est la partie « recueil, traitement des signalements et blocage de site »

Elle s'appuie sur:

— un serveur web Apache 2.2 en back office pour l'affichage (Ihm) sur serveur HP Bl460c;

— un serveur applicatif Tomcat 5.5 pour l'hébergement de Pharos (traitement des signalements) sur serveur Dell 1950.

— une base de données Postgrésql pour les données propres (données de constatations sur Internet passées à l'antivirus et converties en formats standards -avi, png et pdf-) sur serveur Dell Poweredge R900

Un SAS sécurise les échanges entre S2 et S3 (2 pare-feux de marque différente (Arkoon et Iptables), antivirus et Host Ips).

S3 est la partie qui recueille les constatations de contenus illicites sur Internet à partir de la fiche de traitement créée sur S2.

Cette partie s'appuie sur:

— un serveur de recherche (lien entre S2 et S3);

— une base de données brutes, non modifiées, ayant valeur probante;

— des postes de travail sous Vmware pour effectuer les constatations;

— de 3 Box (modem Eth. Adsl) chez 3 FAI différents en rotation avec IP flottantes, pour la discrétion lors des constatations sur Internet, gérée par serveur proxy.

description succincte de n-mci:

n-mci (Nouvelle Main-Courante Informatique) est un système web développé en JAVA-JEE sur serveur Apache/Tomcat et utilisant le middleware TERRACOTA afin de garantir l'unicité de connexionet enregistrant les données sur une base Postgres. L'applicatif comprend une interface de gestion de ses référentiels ainsi que son propre système d'authentification.

Description succincte de lrppn:

lrppn (Logiciel de Rédaction des Procédures de la Police Nationale) est un système pourvu d'un serveur central développé en C++ sur système AIX utilisant le protocole TUXEDO et une base de donnée ORACLE pour communiquer avec des clients lourds développés en C++ installés sur des postes munis d'un OS Windows. Des serveurs locaux décentrés sont positionnés en interface afin de palier à d'éventuelles indisponibilités du réseau. Les clients lourds sont susceptibles de travailler en mode déconnecté afin de permettre la rédaction d'actes tout en étant en déplacement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la Tierce Maintenance Applicative de pharos, n-mci et Lrppn.

Le marché se décompose en 3 lots:

— lot 1: PHAROS;

— lot 2: N-MCI;

— lot 3: Lrppn.

Une description succincte des applications figure au VI.3.

Il est fait référence au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication. L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconduit annuellement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il comporte un montant minimum (cf. II.2.1). Il ne comporte pas de montant maximum.

Numéro du lot: 1
Brève description: Tierce Maintenance Applicative de PHAROS.
Quantité ou étendue: 270 000 EUR (TTC) sur la 1ère période contractuelle.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tierce Maintenance Applicative de N-MCI.
Quantité ou étendue: 600 000 EUR (TTC) sur la 1ère période contractuelle et de 250 000 EUR (TTC) sur les autres éventuelles périodes contractuelles.
Numéro du lot: 3
Brève description: Tierce Maintenance Applicative de LRPPN.
Quantité ou étendue:

Chaque lot comprend les 9 postes suivants:

— poste 1: assistance au pilotage;

— poste 2: prise de connaissance;

— poste 3: maintenance corrective;

— poste 4: support;

— poste 5: études et audits;

— poste 6: maintenance adaptative;

— poste 7: maintenance évolutive;

— poste 8: assistance au déploiement;

— poste 9: réversibilité.

Les montants minimums du marché sont les suivants:

— 270 000 EUR (TTC) sur la 1ère période contractuelle du lot 1 (Pharos);

— 600 000 EUR (TTC) sur la 1ère période contractuelle et de…

… 250 000 EUR (TTC)sur les autres éventuelles périodes contractuelles du lot 2 (N-Mci);

… 300 000 EUR (TTC) sur les autres éventuelles périodes contractuelles du lot 3 (Lrppn).

Le marché ne comporte pas de montant maximum.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: St(Si)2, 92130 Issy-les-Moulineaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent);

— la déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou équivalent);

— une déclaration sur l'honneur portant la mention « Je déclare n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. » ;

— une copie du pouvoir de la personne ayant la capacité d'engager la société;

— une copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Les chiffres d'affaires globaux réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales prestations en rapport avec l'objet du marché, exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et les effectifs du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— les certificats de qualifications professionnelles attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations objet du marché: si le candidat en possède, fournir tout

Certificat de qualification professionnelle (ou équivalent) adapté aux prestations à fournir. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de services fournis.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement du marché sur les crédits de l'état (programme 176).

Le délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture ou de la date de réception des fournitures ou des prestations si elle est postérieure.

Sauf refus précisé dans l'acte d'engagement, le montant de l'avance est fixé à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant minimum (TTC) du marché divisé par 24 mois pour la 1ère période contractuelle et à 5 % du montant minimum (TTC) pour les autres éventuelles périodes contractuelles, soit:

pour le lot 1 (Pharos): 6 750 EUR (TTC) pour la 1ère période contractuelle;

pour le lot 2 (N-Mci): 15. 000 EUR (TTC) pour la 1ère période contractuelle et 12 500 EUR (TTC) pour les autres éventuelles périodes contractuelles;

pour le lot 3 (Lrppn): 15 000 EUR (TTC) pour la 1ère période contractuelle et 15 000 EUR (TTC) pour les autres éventuelles périodes contractuelles.

Le montant de l'avance est de 5 % du montant des bons de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois pour les autres éventuelles périodes contractuelles du lot 1 (Pharos).

Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes dans les conditions prévues par l'article 91 du code des marchés publics. La somme cumulée des acomptes versés ne peut dépasser 80 % du montant (HT). Des prestations auxquelles ils se rapportent. La périodicité du versement des acomptes est trimestrielle (mensuelle, sur demande, pour les PME et Pmi).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lieutenant Zemb Vanessa
M. le sous-directeur de l'achat Saelsi
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=206519&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Informations complémentaires

S'agissant d'un achat de fournitures de services informatiques d'un montant supérieur à 90 000 EUR HT, les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique. Elles seront remises à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/

Une copie de sauvegarde peut être adressée à:

ministère de l'intérieur

service de l'achat, des Équipements et de la Logistique de la Sécurité Intérieure

Sous-direction de l'achat

bureau des marchés publics

place Beauvau

75800 Paris Cedex 08

du lundi au vendredi, sauf fêtes légales, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

description succincte de pharos:

pharos (Plateforme d'harmonisation, d'analyse, de Recoupement et d'orientation des Signalements) est constitué de 3 blocs: S1, S2 et S3.

S1 est le portail web de transmission des signalements de contenus illicites par les internautes.

Il s'appuie sur un serveur web Apache en front office.

un SAS sécurise les échanges entre S1 et S2 (Gateway XFD, pare-feux front et back office, reverse proxy Apache RGT, régulateur de charge Nortel Alteon)

S2 est la partie « recueil, traitement des signalements et blocage de site »

Elle s'appuie sur:

— un serveur web Apache 2.2 en back office pour l'affichage (Ihm) sur serveur HP Bl460c;

— un serveur applicatif Tomcat 5.5 pour l'hébergement de Pharos (traitement des signalements) sur serveur Dell 1950.

— une base de données Postgrésql pour les données propres (données de constatations sur Internet passées à l'antivirus et converties en formats standards -avi, png et pdf-) sur serveur Dell Poweredge R900

Un SAS sécurise les échanges entre S2 et S3 (2 pare-feux de marque différente (Arkoon et Iptables), antivirus et Host Ips).

S3 est la partie qui recueille les constatations de contenus illicites sur Internet à partir de la fiche de traitement créée sur S2.

Cette partie s'appuie sur:

— un serveur de recherche (lien entre S2 et S3);

— une base de données brutes, non modifiées, ayant valeur probante;

— des postes de travail sous Vmware pour effectuer les constatations;

— de 3 Box (modem Eth. Adsl) chez 3 FAI différents en rotation avec IP flottantes, pour la discrétion lors des constatations sur Internet, gérée par serveur proxy.

description succincte de n-mci:

n-mci (Nouvelle Main-Courante Informatique) est un système web développé en JAVA-JEE sur serveur Apache/Tomcat et utilisant le middleware TERRACOTA afin de garantir l'unicité de connexionet enregistrant les données sur une base Postgres. L'applicatif comprend une interface de gestion de ses référentiels ainsi que son propre système d'authentification.

Description succincte de lrppn:

lrppn (Logiciel de Rédaction des Procédures de la Police Nationale) est un système pourvu d'un serveur central développé en C++ sur système AIX utilisant le protocole TUXEDO et une base de donnée ORACLE pour communiquer avec des clients lourds développés en C++ installés sur des postes munis d'un OS Windows. Des serveurs locaux décentrés sont positionnés en interface afin de palier à d'éventuelles indisponibilités du réseau. Les clients lourds sont susceptibles de travailler en mode déconnecté afin de permettre la rédaction d'actes tout en étant en déplacement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 204-370747 (2015-10-16)

Informations complémentaires (2015-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-18 📅
Date limite de soumission: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411398
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370747
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2015/S 226-411398 (2015-11-18)

Informations complémentaires (2015-11-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-24 📅
Date limite de soumission: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 230-418112
Numéro JO-S: 230
Source: OJS 2015/S 230-418112 (2015-11-24)

Avis d'attribution de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la Tierce Maintenance Applicative de PHAROS et N-MCI. Le marché se décompose en 2 lots: lot 1: PHAROS; lot 2: N-MCI.

Valeur totale du marché: 2 731 060 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saelsi
Contact
Adresse Internet: http://www.interieur.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuel.marciano@interieur.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156638
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre est un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics. L'Accord-Cadre est mono-attributaire. l'avis d'appel public à la concurrence (Aapc) no2872704 a été envoyé par voie électronique au BOAMP et au JOUE le 16.10.2015. L'aapc a été publié dans les organes de publication suivants: — avis no15-159413 publié au BOAMP le 19.10.2015; — annonce no2015/S 204-370747 publiée au JOUE le 21.10.2015. les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au saelsi sous réserve des informations non communicables notamment celles protégées par le secret industriel et commercial.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tierce Maintenance Applicative de Pharos.

Le montant minimum du marché est:

270 000 EUR TTC sur la 1ère période contractuelle.

le marché ne comporte pas de montant maximum.

Tierce Maintenance Applicative de N-Mci.

Le montant minimum du marché est le suivant:

600 000 EUR TTC sur la 1ère période contractuelle et de 250 000 EUR TTC sur les autres éventuelles périodes contractuelles du lot 2 (N-Mci).

Le marché ne comporte pas de montant maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: St(Si)2 92130 Issy-les-Moulineaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Valeur financière
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-05 📅
2016-04-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emmanuel Marciano

Référence
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre est un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics. L'Accord-Cadre est mono-attributaire.

l'avis d'appel public à la concurrence (Aapc) no2872704 a été envoyé par voie électronique au BOAMP et au JOUE le 16.10.2015.

L'aapc a été publié dans les organes de publication suivants:

— avis no15-159413 publié au BOAMP le 19.10.2015;

— annonce no2015/S 204-370747 publiée au JOUE le 21.10.2015.

les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au

saelsi sous réserve des informations non communicables notamment celles protégées par le secret industriel

et commercial.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Un référé pré contractuel peut être introduit depuis le

début de procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice

administrative).

Le contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice

Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, peut-être exercé par

les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de

publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 089-156638 (2016-05-02)

Avis d'attribution de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la tierce maintenance applicative de LRPPN. Le marché se décompose en 1 lot: lot 1: LRPPN.

Valeur totale du marché: 1 213 651 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Beauvau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-199091
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'avis d'appel public à la concurrence (Aapc) no2872704 a été envoyé par voie électronique au BOAMP et au joue le 16.10.2015. L'AAPC a été publié dans les organes de publication suivants: — avis no15-159413 publié au BOAMP le 19.10.2015; — annonce no2015/s204-370747 publiée au JOUE le 21.10.2015. Les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au saelsi sous réserve des informations non communicables notamment celles protégées par le secret industriel et commercial.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tierce Maintenance Applicative de Lrppn.

600.000 EUR (TTC) pour la 1ère période contractuelle (2 ans);

300.000 EUR (TTC) pour l'éventuelle 2ème période contractuelle (1 an);

300.000 EUR (TTC) pour l'éventuelle 3ème période contractuelle (1 an).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: St(Si)2 92130 Issy-Les-Moulineaux.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-25 📅

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est un marché à bons de commande au sens du code

des marchés publics. L'accord-cadre est mono-attributaire.

L'avis d'appel public à la concurrence (Aapc) no2872704 a été envoyé par voie électronique au BOAMP et au

joue le 16.10.2015.

L'AAPC a été publié dans les organes de publication suivants:

— annonce no2015/s204-370747 publiée au JOUE le 21.10.2015.

Les documents contractuels sont accessibles en s'adressant au

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé pré contractuel peut être introduit depuis le

les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de

Source: OJS 2016/S 112-199091 (2016-06-07)

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