THNS du Pays de Montbéliard Agglomération — démolitions
Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Le présent marché consiste en la réalisation des travaux suivants: désamiantage, déconstruction sélective, démolition, travaux de terrassements en déblais essentiellement, travaux de construction, pose de clôture.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de construction › Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-10 | Avis de marché |
| 2015-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Quantité ou étendue:
“Les démolitions prévues au présent marché sont:— une démolition partielle d'un bâtiment industriel (1),— démolition de maisons d'habitation en centre-ville...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Allies, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard
Contact
Courrier électronique: celine.bigot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318721 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date limite de soumission: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-091450
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
“La durée d'exécution du présent marché part de l'ordre de service prescrivant de commencer la période de préparation, d'une durée de 70 jours calendaires,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché consiste en la réalisation des travaux suivants: désamiantage, déconstruction sélective, démolition, travaux de terrassements en déblais...”
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Quantité ou étendue:
“Les démolitions prévues au présent marché sont:”
“— une démolition partielle d'un bâtiment industriel (1),”
“— démolition de maisons d'habitation en centre-ville ou zone urbaine dense (6),”
“— démolition d'un petit immeuble en centre-ville (2),”
“— démolition de petits locaux commerciaux (2),”
“— pose de clôtures (130 ml),”
“— réalisation d'un mur maçonné définitif en pignon (120 mètres carrés).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Seuls les formulaires Dc1 et Dc2 seront acceptés.”
Situation économique et financière:
“Seuls les formulaires Dc1 et Dc2 seront acceptés.”
Capacité technique et professionnelle:
“Seuls les formulaires Dc1 et Dc2 seront acceptés.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Article 86 à 111 du code des marchés publics:”
“— modalités de règlement de compte: système informatique Marco,”
“— délai global de paiement: 30 jours,”
“— modalités de financement: crédits propres et les subventions attendues pour l'ensemble de l'opération THNS sont les suivantes: FEDER, État régions et...”
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“— prix actualisable.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 190 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bigot Céline
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25208
Point de contact: Mme Céline Bigot
URL pour informations complémentaires: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Service commande publique
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318721 📞
Adresse Internet: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Fax: +33 381318967 📠
Source: OJS 2015/S 052-091450 (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Quantité ou étendue:
“Les démolitions prévues au présent marché sont:— une démolition partielle d'un bâtiment industriel (1),— démolition de maisons d'habitation en centre-ville...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Allies, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard
Contact
Courrier électronique: celine.bigot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318721 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date limite de soumission: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-091450
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
“La durée d'exécution du présent marché part de l'ordre de service prescrivant de commencer la période de préparation, d'une durée de 70 jours calendaires,...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché consiste en la réalisation des travaux suivants: désamiantage, déconstruction sélective, démolition, travaux de terrassements en déblais...”
Quantité ou étendue:
“Les démolitions prévues au présent marché sont:”
“— une démolition partielle d'un bâtiment industriel (1),”
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“— démolition de maisons d'habitation en centre-ville ou zone urbaine dense (6),”
“— démolition d'un petit immeuble en centre-ville (2),”
“— démolition de petits locaux commerciaux (2),”
“— pose de clôtures (130 ml),”
“— réalisation d'un mur maçonné définitif en pignon (120 mètres carrés).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Seuls les formulaires Dc1 et Dc2 seront acceptés.”
Situation économique et financière:
“Seuls les formulaires Dc1 et Dc2 seront acceptés.”
Capacité technique et professionnelle:
“Seuls les formulaires Dc1 et Dc2 seront acceptés.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Article 86 à 111 du code des marchés publics:”
“— modalités de règlement de compte: système informatique Marco,”
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“— délai global de paiement: 30 jours,”
“— modalités de financement: crédits propres et les subventions attendues pour l'ensemble de l'opération THNS sont les suivantes: FEDER, État régions et...”
“— prix actualisable.”
“En cas de groupement, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 190 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bigot Céline
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25208
Point de contact: Mme Céline Bigot
URL pour informations complémentaires: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Service commande publique
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318721 📞
Adresse Internet: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Fax: +33 381318967 📠
Source: OJS 2015/S 052-091450 (2015-03-10)
Avis d'attribution de marché (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 206 750 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-274299
Se réfère à l'avis: 2015/S 52-091450
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-36425, mise en ligne le 10.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 148-274299 (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 206 750 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-274299
Se réfère à l'avis: 2015/S 52-091450
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-36425, mise en ligne le 10.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 148-274299 (2015-07-30)
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