Soutien antennaires de la Dirisi

Dirisi

Maintien en condition opérationnelle (MCO) des antennes paraboliques ainsi que des supports d'accueil y compris les pylônes de responsabilité Dirisi, ou de ses clients.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Altitech SAS

Qui ?

• Dirisi

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-01	Avis de marché
2016-11-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de matériel de radiocommunications
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans mini et sans maxi;Ratios prévisionnels des objectifs, au vu du volume global:— prestations de MCO: >80 %,— fourniture de matériels pour MCO Dirisi: 10 %,— fourniture d'EPI: <10 %.Pour 2016-2017 les besoins estimés identifiés ont été estimés à: 2 000 000 EUR, n'engageant en rien l'administration.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de matériel de radiocommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dirisi
Adresse postale: Toulon BCRM, Toulon Dirisi, bureau des marchés — BP 87
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: dirisi-toulon.marches.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422436783 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349804
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintien en condition opérationnelle (MCO) des antennes paraboliques ainsi que des supports d'accueil y compris les pylônes de responsabilité Dirisi, ou de ses clients.

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans mini et sans maxi;

Ratios prévisionnels des objectifs, au vu du volume global:

— prestations de MCO: >80 %,

— fourniture de matériels pour MCO Dirisi: 10 %,

— fourniture d'EPI: <10 %.

Pour 2016-2017 les besoins estimés identifiés ont été estimés à: 2 000 000 EUR, n'engageant en rien l'administration.

Description des options: Marché similaire.
Nombre de reconductions possibles: 5
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: F15900340670
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 de candidature DC1 doit être renseigné correctement et signé électroniquement (voir article 9 modalités de remise des plis ). Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du code des marchés publics.

Formulaire DC2 doit être renseigné correctement.

Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 signé par le sous-traitant).

Formulaire DC4 (acte spécial) ou renseignements équivalents, en cas de sous-traitance.

Un pouvoir d'engager la société datant de moins de 3 mois si la personne qui signe les documents inclus dans l'offre n'est pas le directeur de la société.

Pièce visée à l'article 217-I-3 du code des marchés publics: attestation sur l'honneur du candidat mentionnant sa nationalité.

Élément du contrôle élémentaire du titulaire.

Capacité technique et professionnelle:

Attestation individuelle nominative d'au minimum…

… 4 personnes et une liste récapitulative, prouvant la capacité du candidat à installer et contrôler le système antichute de type SOLL GLIDE-LOCK.

… 4 personnes et une liste récapitulative délivrées par l'ACQPA ou par une entreprise agréée prouvant la capacité du candidat à effectuer des travaux de peinture.

… 6 personnes et une liste récapitulative de détention d'un CQP travaux sur corde (CQP 1 ou supérieure), délivrée par un organisme agréé.

Attestation individuelle nominative et une liste récapitulative de formation de travaux à grande hauteur sur pylône, dispensées par un organisme agréé, et comprenant une formation secours à une personne en difficulté dans la structure.

Attestation individuelle et nominative et une liste des personnels formés aux premiers secours.

Certificats de conformité et de vérification des EPI, avec mention de l'organisme les ayant vérifiés.

Attestation sur l'honneur indiquant que, toute équipe d'intervention sur des pylônes dispose d'un équipement médical de premier secours.

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestation de bonne exécution pour les travaux les plus importants en rapport avec l'objet du marché. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux.

Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant ou références sur les 5 dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère de la défense. Le délai global de paiement des sommes dues en exécution du marché est fixé à 30 jours maximum après la demande de paiement du fournisseur à l'émetteur.

Le comptable assignataire est: l'ACSIA, service accord 2, Le Vendôme III, 11 rue du Rempart, 93196 Noisy-le-Grand.

En cas de dépassement de ce délai de paiement, le RPA versera au titulaire des intérêts moratoires, dans les conditions et au taux fixé par l'article 5 du titre III du décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des co-traitants.

Autres conditions particulières:

Le projet de marché est sensible, conformément aux dispositions de l'article 79 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de ladite instruction. Les prestations s'effectuent sur des sites militaires. Ce marché sera un contrat «sensible»: les intervenants devront faire l'objet d'un contrôle élémentaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=F15900340670 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 193-349804 (2015-10-01)

Avis d'attribution de marché (2016-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 666 666 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 216-394167
Se réfère à l'avis: 2015/S 193-349804
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2016.

Attribution du marché
Nom: Altitech SAS
Adresse postale: 997 chemin de la Bruyère
Commune postale: Tramoyes
Code postal: 01390

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Source: OJS 2016/S 216-394167 (2016-11-04)

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