Signalisation horizontale
Communauté de communes du Pays de l'Ozon
Marché à bons de commande de signalisation horizontale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-22 | Avis de marché |
| 2015-09-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:
“Montant annuel minimum: 20 000 EUR HT.Montant annuel maximum: 75 000 EUR HT.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Ozon
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Contact
Adresse Internet: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: elavry@pays-ozon.com 📧
Téléphone: +33 478029368 📞
Fax: +33 478024023 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182936
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est mis à disposition à l'adresse suivante: http://pays-ozon.e-marchespublics.com/ La transmission des candidatures et des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché à bons de commande de signalisation horizontale.”
Quantité ou étendue:
“Montant annuel minimum: 20 000 EUR HT.”
“Montant annuel maximum: 75 000 EUR HT.”
Number of possible renewals: 3
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: HORIZ2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Cf. Règlement de consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf. Règlement de consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du code des...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51-vii du code des...”
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“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément...”
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“En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Esther Join
Adresse du profil d'acheteur: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de l'Ozon
Adresse postale: 1 rue du Stade
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Code postal: 69360
Courrier électronique: cmichel@pays-ozon.com 📧
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: HORIZ2015
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est mis à disposition à l'adresse suivante: http://pays-ozon.e-marchespublics.com/”
“La transmission des candidatures et des offres des entreprises peut s'effectuer par voie électronique à l'adresse suivante: http://pays-ozon.e-marchespublics.com/”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Tribunal administratif de Lyon.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2015/S 100-182936 (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:
“Montant annuel minimum: 20 000 EUR HT.Montant annuel maximum: 75 000 EUR HT.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Ozon
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Contact
Adresse Internet: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: elavry@pays-ozon.com 📧
Téléphone: +33 478029368 📞
Fax: +33 478024023 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182936
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est mis à disposition à l'adresse suivante: http://pays-ozon.e-marchespublics.com/ La transmission des candidatures et des...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché à bons de commande de signalisation horizontale.”
Quantité ou étendue:
“Montant annuel minimum: 20 000 EUR HT.”
“Montant annuel maximum: 75 000 EUR HT.”
Number of possible renewals: 3
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: HORIZ2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Cf. Règlement de consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf. Règlement de consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du code des...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51-vii du code des...”
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément...”
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“En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Esther Join
Adresse du profil d'acheteur: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de l'Ozon
Adresse postale: 1 rue du Stade
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Code postal: 69360
Courrier électronique: cmichel@pays-ozon.com 📧
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: HORIZ2015
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est mis à disposition à l'adresse suivante: http://pays-ozon.e-marchespublics.com/”
“La transmission des candidatures et des offres des entreprises peut s'effectuer par voie électronique à l'adresse suivante: http://pays-ozon.e-marchespublics.com/”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Tribunal administratif de Lyon.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2015/S 100-182936 (2015-05-22)
Avis d'attribution de marché (2015-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du stade
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-313524
Se réfère à l'avis: 2015/S 100-182936
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande avec un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 75 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: Proximark Groupe Hélios SAS
Adresse postale: ZI le Broteau Nord, Impasse Louis Verd
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cédex 03
Organisme responsable des procédures de médiation
Lyon Cédex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 172-313524 (2015-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du stade
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-313524
Se réfère à l'avis: 2015/S 100-182936
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande avec un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 75 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: Proximark Groupe Hélios SAS
Adresse postale: ZI le Broteau Nord, Impasse Louis Verd
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cédex 03
Organisme responsable des procédures de médiation
Lyon Cédex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 172-313524 (2015-09-01)
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