Sg.Saf.Mc1.035-15

Meddtl

Le présent marché, relatif aux espaces verts, a pour objet la fourniture et la livraison de raquettes de fleurs pour des cérémonies commémoratives et funéraires, de plantations, de produits horticoles, l'entretien et le traitement des pelouses, l'élagage d'arbres et la vérification de haubans, la location et l'entretien de la décoration florale et l'entretien des espaces verts pour l'administration centrale du MEDDE et du MLETR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-15.

Qui ?

• Meddtl

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-15	Avis de marché
2015-06-19	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Ce marché ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum calculé pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6.Pour le lot 7, le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.

Valeur totale du marché: 16 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl
Adresse postale: Tour Pascal B
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mc1.mc.saf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 140813641 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-15 📅
Date limite de soumission: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172704
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable par voie électronique sur la Plate-Forme des achats de l'État à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr, après avoir saisi Sg.Saf.Mc1.035-15 dans le champ de recherche rapide ou dans le champ Référence du formulaire de recherche avancée. Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande et forfaitaire (que le lot 7 qui comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande). La visite des sites et des espaces verts est obligatoire pour les lots 4, 5, 6 et 7. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de raquettes commémoratives et funéraires
Brève description:

Il s'agit de raquettes de fleurs pour des cérémonies commémoratives et funéraires.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le montant de 16 000 EUR HT est le montant maximum du marché sur 48 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de plantations
Brève description: Plantations.
Informations complémentaires sur les lots: Le montant de 60 000 EUR HT correspond au montant maximum du marché sur 48 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits horticoles
Brève description: Produits horticoles.
Informations complémentaires sur les lots: Le montant de 20 000 EUR HT est le montant maximum du marché sur 48 mois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Entretien et traitement des pelouses
Brève description: Pelouses.
Informations complémentaires sur les lots: Le montant de 80 000 EUR HT est le montant maximum du marché sur 48 mois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Élagage des arbres et vérification de haubans
Brève description: Arbres et haubans.
Informations complémentaires sur les lots: Le montant de 80 000 EUR HT est le montant maximum sur 48 mois.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Location et entretien de la décoration florale
Brève description: Décoration florale.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant de 140 000 EUR HT correspond au montant maximum du marché sur 48 mois.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Brève description: Espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant de 80 000 EUR HT correspond au montant maximum de la partie à bons de commande de ce marché (sur 48 mois).

Quantité ou étendue:

Ce marché ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum calculé pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6.

Pour le lot 7, le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: SG.SAF.MC1.035-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tour Séquoia, 92800 Puteaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature, impérativement sous la forme d'un formulaire Dc1 qui contiendra, le cas échéant, la forme du groupement ainsi que l'habilitation du mandataire par ses co-traitants. En cas de redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés. Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise: extrait K-Bis ou équivalent si le signataire du marché est habilité de plein droit à engager l'entreprise; une délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à engager l'entreprise ou copie des pouvoirs successifs permettant de faire le lien entre le signataire du marché et cette personne si le signataire du marché n'apparaît pas dans le K-Bis. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est exempt des interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP, impérativement sous la forme d'un formulaire Dc1.

Situation économique et financière:

Une présentation de la société et de ses activités. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou pour les entreprises nouvelles tout autre élément permettant à la personne publique d'évaluer leurs capacités économiques et financières.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les entreprises nouvelles peuvent fournir tout autre élément permettant à la personne publique d'évaluer leurs compétences.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché ne donne pas droit au versement d'une avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cadre de cette consultation, le pouvoir adjudicateur n'autorise pas les candidats à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

1. En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

2. Ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le groupement qui serait attributaire du marché devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lhermite Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Adresse postale: tour Pascal B
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Commune postale: La Défense
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: SG.SAF.MC1.035-15
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SG.SAF.MC1.035-15
Informations complémentaires

La visite des sites et des espaces verts est obligatoire pour les lots 4, 5, 6 et 7.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 095-172704 (2015-05-15)

Informations complémentaires (2015-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217674
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-172704
Numéro JO-S: 119
Source: OJS 2015/S 119-217674 (2015-06-19)

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