Services de zootechnie de la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat au profit de l'U1149

Délégation régionale INSERM Paris 7

Gestion complète de zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat comprenant:
— des opérations de laverie;
— et des opérations de zootechnie et de supervision de la zone.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-17 Avis de marché
2016-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Quantité ou étendue:
L'animalerie du site Xavier Bichat est située à la Faculté de Médecine Xavier Bichat à l'adresse suivante: 16, rue Henri Huchard 75018 ParisCette animalerie est répartie en plusieurs zones et sur plusieurs étages du bâtiment de la faculté de médecine Xavier Bichat:— une zone infectieuse A2 (niveau +6)— une zone EOPS expérimentale et d'élevage (niveau +6);— une zone SOPF d'élevage en cours d'aménagement (niveau -2);— une zone conventionnelle transitoire (souris niveau -2 et rats niveau +2).Les prestations du marché visent la gestion complète de la zone SOPF située au niveau — 2 du bâtiment.L'effectif prévu en cages de souris est de 1 024 unités au statut sanitaire SOPF.Progression du volume d'animaux hébergés, sachant qu'une cage peut contenir jusqu'à 5 souris:De la date de notification au 31 décembre 2015: 600 cagesA compter du 1.1.2015: capacité maximale, 1 024 cagesLes utilisateurs sont les chercheurs, enseignants-chercheurs, post-doctorants, doctorants, ingénieurs et techniciens des structures de recherche du site Bichat, représentant un total d'environ 400 personnes pour 60 projets scientifiques.Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commandes, sans quantité, ni montant minimum et maximum, conformément à l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, pris en application de l'oronnance n°2005-649 du 6.6.2005.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Délégation régionale INSERM Paris 7
Adresse postale: 40 rue Jean Jaurès
Code postal: 93176
Commune postale: Bagnolet Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achats.paris7@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 143622737 📞
Fax: +33 143622701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-257046
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre technique qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Nathalie Ialy-Radio, assistante Hygiène et Sécurité de la plateforme d'animalerie Courriel: nathalie.ialy-radio@inserm.fr ET Colette Kanellopoulos-Langevin, responsable scientifique Courriel: colette.kanellopoulos@inserm.fr Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr et comprend: — Le règlement de la consultation (R.C.); — L'acte d'engagement (A.E.) commun aux deux lots et en annexe, le bordereau des prix du marché, propre à chaque lot; — Le cahier des clauses particulières (C.C.P.) commun aux deux lots et ses annexes: plan de la zone SOPF en annexe 1 et liste indicative des équipements de la zone SOPF, en annexe 2.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion complète de zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat comprenant:
— des opérations de laverie;
— et des opérations de zootechnie et de supervision de la zone.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n° 1: opérations de laverie dans la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat
Brève description:
L'agent de laverie en animalerie assure et contrôle le lavage; l'entretien, la stérilisation, la désinfection et la préparation du matériel utilisé ainsi que la maintenance de l'environnement propre pour ces activités.
Quantité ou étendue: Jusqu'au 31/12/2015: opérations de laverie dans la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat avec une capacité maximale de 600 cagesA compter du 01/01/2016: opérations de laverie dans la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat avec une capacité maximale de 1 024 cages.
Jusqu'au 31/12/2015: opérations de laverie dans la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat avec une capacité maximale de 600 cages
A compter du 01/01/2016: opérations de laverie dans la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat avec une capacité maximale de 1 024 cages.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n° 2: Services de zootechnie et de supervision de la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat
Brève description:
Le zootechnicien-responsable de la zone SOPF contrôle et supervise toutes les activités de zootechnie et de laverie. Il assure la coordination entre le personnel de la zone et les différents utilisateurs. Il rend compte au comité de direction de la plateforme d'animalerie du…
… site.Le ou les zootechniciens participent au bon fonctionnement de la zone SOPF de l'animalerie.Ils assurent et contrôlent l'hébergement et l'entretien des animaux de laboratoires (souris) ainsi que la maintenance de leur environnement.
… site.
Le ou les zootechniciens participent au bon fonctionnement de la zone SOPF de l'animalerie.
Ils assurent et contrôlent l'hébergement et l'entretien des animaux de laboratoires (souris) ainsi que la maintenance de leur environnement.
Quantité ou étendue: Jusqu'au 31.12.2015: services de zootechnie et de supervision de la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat avec une capacité maximale de 600 cagesA compter du 1.1.2016: ervices de zootechnie et de supervision de la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat avec une capacité maximale de 1 024 cages.
Jusqu'au 31.12.2015: services de zootechnie et de supervision de la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat avec une capacité maximale de 600 cages
A compter du 1.1.2016: ervices de zootechnie et de supervision de la zone SOPF de l'animalerie du site Xavier Bichat avec une capacité maximale de 1 024 cages.
L'animalerie du site Xavier Bichat est située à la Faculté de Médecine Xavier Bichat à l'adresse suivante: 16, rue Henri Huchard 75018 Paris
Cette animalerie est répartie en plusieurs zones et sur plusieurs étages du bâtiment de la faculté de médecine Xavier Bichat:
— une zone infectieuse A2 (niveau +6)
— une zone EOPS expérimentale et d'élevage (niveau +6);
— une zone SOPF d'élevage en cours d'aménagement (niveau -2);
— une zone conventionnelle transitoire (souris niveau -2 et rats niveau +2).
Les prestations du marché visent la gestion complète de la zone SOPF située au niveau — 2 du bâtiment.
L'effectif prévu en cages de souris est de 1 024 unités au statut sanitaire SOPF.
Progression du volume d'animaux hébergés, sachant qu'une cage peut contenir jusqu'à 5 souris:
De la date de notification au 31 décembre 2015: 600 cages
A compter du 1.1.2015: capacité maximale, 1 024 cages
Les utilisateurs sont les chercheurs, enseignants-chercheurs, post-doctorants, doctorants, ingénieurs et techniciens des structures de recherche du site Bichat, représentant un total d'environ 400 personnes pour 60 projets scientifiques.
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commandes, sans quantité, ni montant minimum et maximum, conformément à l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, pris en application de l'oronnance n°2005-649 du 6.6.2005.
Description des options: Reconductions annuelles.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 1531205
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Faculté Xavier Bichat
16, rue Henri Huchard
75018 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) Le candidat doit fournir une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprime DC1. Ce document est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Si ce document est etabli sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformement à l'article 22 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005:
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— la forme du groupement;
— le mandataire,
— si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
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Le candidat produit la copie de l'agrément délivré par les autorités compétentes permettant au candidat d'exercer son activité.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-I du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— Liste des principaux services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle;
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes et après attestation du service fait.
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Source de financement: ressources issues des prestations internes de l'U1149.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
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S'agissant d'un appel d'offres ouvert excluant la négociation, les candidats sont invités à répondre à chaque lot séparément. L'attribution d'un lot ne garantie pas l'attribution du deuxième lot.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— En qualité de membres de plusieurs groupements.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Moyens humain et mode d'organisation proposé (40)
3. Modalités et outils de traçabilité et de restitution des tâches exécutés (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003604802326
Contact
Point de contact: Service achats
Izabachene Hayat
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1531205
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre technique qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
Nathalie Ialy-Radio, assistante Hygiène et Sécurité de la plateforme d'animalerie
ET
Colette Kanellopoulos-Langevin, responsable scientifique
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr et comprend:
— Le règlement de la consultation (R.C.);
— L'acte d'engagement (A.E.) commun aux deux lots et en annexe, le bordereau des prix du marché, propre à chaque lot;
— Le cahier des clauses particulières (C.C.P.) commun aux deux lots et ses annexes: plan de la zone SOPF en annexe 1 et liste indicative des équipements de la zone SOPF, en annexe 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Caherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Marché renouvelable
2019.
Source: OJS 2015/S 139-257046 (2015-07-17)
Avis d'attribution de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 631 864 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015636
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-257046
Numéro JO-S: 11

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Faculté XavierBichat

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Animalliance sarl
Adresse postale: chez Paris biotech santé 24 rue du faubourg Saint-Jacques
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-claude.vaudecrane@animalliance.eu 📧

2️⃣
Adresse postale: 24 rue du faubourg Saint-Jacques
Code postal: chez Paris Biothec Santé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2016/S 011-015636 (2016-01-13)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Services de recherche et développement et... Services de recherche et développement... Services de recherche Services de laboratoire de recherche Services de santé et services sociaux Services vétérinaires Services d'animalerie