Services de transport scolaire
Conseil général des Côtes-d'Armor
Les prestations concernent l'exécution des services de transport scolaire dans le département des Côtes-d'Armor.
Le marché est décomposé en 12 lots définis en annexe du règlement d'appel public à la concurrence.
Pour chacun des lots de circuits, les renseignements suivants sont fournis:
— les établissements scolaires desservis,
— les principaux points d'arrêt des circuits.
Forme du marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Le délai de réception des offres était de 2015-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • cars le vacon
- • CAT CIE Armorique transports
- • Keolis
- • Kéolis Armor
- • SAS autocar Jezequel
- • SAS Bourree
- • SAS Voyages Colliers
- • SAS Voyages le Guyader ev
- • Transport Ferron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-16 | Avis de marché |
| 2015-08-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“Pour chacun des 12 lots de circuits, les renseignements suivants sont fournis à titre indicatif:— les établissements scolaires desservis,— les principaux...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdid@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296626275 📞
Fax: +33 296773228 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-16 📅
Date limite de soumission: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 055-096251
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“La procédure de marché négocié est passée conformément à l'article 35-1-1 du Code des Marchés Publics après décision de la Commission d'appel d'offres du...”
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Source: OJS 2015/S 055-096251 (2015-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“Pour chacun des 12 lots de circuits, les renseignements suivants sont fournis à titre indicatif:— les établissements scolaires desservis,— les principaux...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: 9 place du Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdid@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296626275 📞
Fax: +33 296773228 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-16 📅
Date limite de soumission: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 055-096251
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“La procédure de marché négocié est passée conformément à l'article 35-1-1 du Code des Marchés Publics après décision de la Commission d'appel d'offres du...”
Source: OJS 2015/S 055-096251 (2015-03-16)
Avis d'attribution de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 965 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d Armor
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292858
Se réfère à l'avis: 2015/S 55-096251
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-38435, mise en ligne le 17.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Source: OJS 2015/S 159-292858 (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 965 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d Armor
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292858
Se réfère à l'avis: 2015/S 55-096251
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-38435, mise en ligne le 17.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Source: OJS 2015/S 159-292858 (2015-08-14)
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