Services de téléphonie fixe et mobile
Centre hospitalier Marc Jacquet
Services de téléphonie fixe et mobile.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-27 | Avis de marché |
| 2015-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Marc Jacquet
Adresse postale: 2 rue Fréteau de Pény
Code postal: 77011
Commune postale: Melun Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 103-187441
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 280 000 💰
880 000 💰
Brève description: Services de téléphonie fixe et mobile.
Numéro du lot: 01
Brève description: Téléphonie fixe samu.
Quantité ou étendue: Minimum 60 000 EUR HT maximum 180 000 EUR HT pour la période initiale. 1ère recond. 60 000 / 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Téléphonie fixe hors samu.
Numéro du lot: 03
Brève description: Téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR HT maximum 80 000 EUR HT pour la période initiale. 1ère recond. 20 000 / 80 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 15TELECO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Marc Jacquet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 t 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
2. Lot 01: le prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
3. Lot 02: prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
4. Lot 02: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 et 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
5. Lot 03: Le prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
6. Lot 03: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 et 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Olivier Crespin
Nom: Centre hospitalier Marc Jacquet
Adresse postale: Direction des affaires économiques et logistiques cellule des marchés publics, 2 rue Fréteau de Pény
Point de contact: Marie-Christine Jacotin
Téléphone: +33 164716565 📞
Courrier électronique: marches-publics@ch-melun.fr 📧
Fax: +33 164716564 📠
URL des documents: http://chmelun.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chmelun.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15TELECO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 103-187441 (2015-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter du 5.10.2015. Les marchés sont reconductibles une fois pour 2 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Marc Jacquet
Adresse postale: 2 rue Fréteau de Pény
Code postal: 77011
Commune postale: Melun Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 103-187441
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les pièces de l'offre seront re-matérialisées, les actes d'engagements porteront la signature sur papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 280 000 💰
880 000 💰
Brève description: Services de téléphonie fixe et mobile.
Numéro du lot: 01
Brève description: Téléphonie fixe samu.
Quantité ou étendue: Minimum 60 000 EUR HT maximum 180 000 EUR HT pour la période initiale. 1ère recond. 60 000 / 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Téléphonie fixe hors samu.
Numéro du lot: 03
Brève description: Téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR HT maximum 80 000 EUR HT pour la période initiale. 1ère recond. 20 000 / 80 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 15TELECO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Marc Jacquet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: par mandats administratifs sur les fonds propres de l'établissement.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 t 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
2. Lot 01: le prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
3. Lot 02: prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
4. Lot 02: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 et 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
5. Lot 03: Le prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
6. Lot 03: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 et 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Olivier Crespin
Nom: Centre hospitalier Marc Jacquet
Adresse postale: Direction des affaires économiques et logistiques cellule des marchés publics, 2 rue Fréteau de Pény
Point de contact: Marie-Christine Jacotin
Téléphone: +33 164716565 📞
Courrier électronique: marches-publics@ch-melun.fr 📧
Fax: +33 164716564 📠
URL des documents: http://chmelun.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chmelun.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15TELECO
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les pièces de l'offre seront re-matérialisées, les actes d'engagements porteront la signature sur papier.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie mobile
Valeur totale du marché: 440 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie mobile 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Fréteau Pény
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361829
Se réfère à l'avis: 2015/S 103-187441
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Marc-Jacquet.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 t 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
2. Lot 1: le prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
3. Lot 2: prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
4. Lot 2: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 et 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
5. Lot 3: Le prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
6. Lot 3: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 et 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-28 📅
Nom: Orange
Adresse postale: 1 avenue Nelson Mandela
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94745
Courrier électronique: celluleaomp.aeise@orange.com 📧
2️⃣
Nom: Bouygues Telecom
Adresse postale: 32 avenue Hoche
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Courrier électronique: cgrisval@bouyguestelecom.fr 📧
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 199-361829 (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie mobile
Valeur totale du marché: 440 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie mobile 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Fréteau Pény
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361829
Se réfère à l'avis: 2015/S 103-187441
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-80214, mise en ligne le 27.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Marc-Jacquet.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 t 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
2. Lot 1: le prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
3. Lot 2: prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
4. Lot 2: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 et 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
5. Lot 3: Le prix (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (60)
6. Lot 3: valeur technique attribuée à chaque offre après analyse des éléments communiqués par les candidature et notamment des réponses aux annexes 1 et 2 des CCTP (détails notations de l'article 11.2.2 à 11.2.3 du règlement de consultation) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-28 📅
Nom: Orange
Adresse postale: 1 avenue Nelson Mandela
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94745
Courrier électronique: celluleaomp.aeise@orange.com 📧
2️⃣
Nom: Bouygues Telecom
Adresse postale: 32 avenue Hoche
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Courrier électronique: cgrisval@bouyguestelecom.fr 📧
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
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