Services de téléphonie filaire et internet

Communauté agglomération Rochefort Océan

Cette consultation a pour objet les services de téléphonie filaire, de transmission de données et d'interconnexion de sites pour l'ensemble des utilisateurs des membres du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-03 Avis de marché
2016-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Quantité ou étendue:
Services de téléphonie filaire.Services d'interconnexion de sites et d'accès à internet avec débits garantis.Services d'accès à Internet sans débit garanti.Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification; il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Rochefort Océan
Adresse postale: 3 avenue Maurice Chupin
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-rochefortocean.fr/ 🌏
Courrier électronique: t.jules@agglo-rochefortocean.fr 📧
Téléphone: +33 546821780 📞
Fax: +33 546997630 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date limite de soumission: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430776
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Complément à la rubrique IV.1.1 La présente procédure est une procédure d'appel d'offres ouvert prévue par l'article 33 du code des marchés publics applicables aux pouvoirs adjudicateurs dont le déroulement est encadrée par les articles 57 à 59 du code des marchés publics. 2) Conditions d'obtentions des documents de la consultation: L'intégralité du dossier de consultation est disponible gratuitement par téléchargement sur le profil d'acheteur précisé au l.1 du présent avis. l'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils souhaitent être tenus informés d'éventuels compléments d'information sur le dossier de Consultation, ils devront soit s'identifier sur la plateforme de téléchargement, avec une adresse de courrier électronique valide, soit informer la collectivité en laissant leur coordonnées qu'ils ont téléchargé anonymement le dossier. Le dossier peut également être envoyé par voie postale sur demande écrite d'un candidat: courrier, télécopie, e-mail. La collectivité dispose d'un délai de 6 jours pour expédier le Dossier. 3) Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation librement consultable sur le profil acheteur précisé au l.1 du présent avis. 4) Complément à la rubrique IV.3.8: l'ouverture des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. 5) Complément à la rubrique LL.3 La date d'attribution du marché au sens de la rubrique ll.3 du présent avis, doit s'entendre comme la date de notification du marché. 6) complément à la rubrique l.4: La Communauté d'agglomération Rochefort Océan agit également pour le compte de l'office de Tourisme Rochefort Océan dans le cadre d'un groupement de commandes conclu en vertu de l'article 8 du code des marchés publics. La Communauté d'agglomération Rochefort Océan a été désignée coordonnateur du groupement. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.
Brève description:
Cette consultation a pour objet les services de téléphonie filaire, de transmission de données et d'interconnexion de sites pour l'ensemble des utilisateurs des membres du groupement de commandes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Services de téléphonie filaire
Brève description: Services de téléphonie filaire.
Quantité ou étendue: Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification; il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Services d'interconnexion de sites et d'accès à Internet avec débits garantis
Brève description: Services d'interconnexion de sites et d'accès à Internet avec débits garantis.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Services d'accès à Internet sans débit garanti
Brève description: Services d'accès à Internet sans débit garanti.
Quantité ou étendue:
Services de téléphonie filaire.
Services d'interconnexion de sites et d'accès à internet avec débits garantis.
Services d'accès à Internet sans débit garanti.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2303PR-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs sites, 17300 Rochefort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique, énoncées par les articles 43 à 47 et 52 du code des marchés publics, les articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. A ce titre le candidat ou le groupement constitué de plusieurs candidats doit attester qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics à ce titre il devra fournir: une lettre de candidature (formulaire Dc1 mis en ligne sur le profil acheteur) précisant le nom et l'adresse du siège social de l'entreprise (ou des entreprises en cas de groupement); la personne habilitée à engager l'entreprise; l'habilitation du mandataire en cas de candidature groupée à signer seul l'acte d'engagement. Cette lettre de candidature est dûment datée et signée par le candidat et le cas Échéant par tous les membres du groupement — une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat (ou les candidats en cas de groupement) justifie ne pas faire l'objet d'une des interdictions de concourir prévues par la réglementation et recensées dans le formulaire Dc1. L'utilisation du formulaire Dc1 dûment daté et signé, par le candidat ou le cas échéant par chacun des membres du groupement vaut attestation sur l'honneur. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement de redressement judiciaire ou procédure équivalente précisant la date jusqu'à laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité. En cas de groupement les justificatifs de régularité de situation doivent être fournis pour chaque membre du groupement.
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Situation économique et financière:
Il s'agit d'apprécier la solidité financière du candidat pour apporter des garantie la continuité de la prestation.
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, le cas échéant,les entreprises nouvellement créées produiront une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalité des entreprises pour justifier de leur existence récente. Dans ce cas les entreprises nouvellement crées pourront justifier de leur capacités financières par tous autres moyens équivalent, notamment une déclaration appropriée de banque — attestations d'assurances liée à l'activité objet du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
D'une façon générale, le candidat devra attester qu'il possède la compétence et les capacités pour réaliser les prestations en rapport avec le marché auquel il soumissionne.
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des Certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate) — présentation des moyens humains (encadrement, technique, administratif,) et matériels généraux de l'entreprise pouvant démontrer sa capacité à réaliser la prestation du marché. L'analyse se fera sur l'ensemble du groupement en considérant l'apport de chacun des co-traitants, sous-traitant ou opérateur éventuellement déclaré. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie de ces capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance en application de l'article 87 du code des marchés publics, il sera demandé au titulaire la constitution d'une garantie à première demande couvant la totalité de l'avance dans les conditions de l'article 89 du code des marchés publics.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour l'ensemble du marché, les paiements seront réalisés par chacun des pouvoirs adjudicateurs membres du groupement sous forme de paiement à 30 jours à compter de la date réception de la facture et par virement administratif, selon les règles du décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique modifié et de la comptabilité publique. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché ou les sous-traitants au bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Paiement sous forme de règlement partiel définitif mensuel correspondant aux prestations réalisées sur la période de référence (mois) sur la base des prix unitaires du marché.
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Possibilité de versement d'une avance dans les conditions prévues au marché et aux articles 87 et 89 du code des marchés publics.
Le paiement des prestations est effectué sur le Budget propre de chacune des collectivités membre du groupement en section de fonctionnement; le budget de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan est financé principalement par des impôts fonciers et taxes perçus auprès des habitants et des entreprises ainsi que par les dotations de l'état. Le budget de l'office de tourisme est financé principalement par une contribution de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan et de la vente de services.
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l'unité monétaire est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les propositions et les offres peuvent être librement présentées à titre individuel ou en groupement.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement.
Le mandataire du groupement assurera la coordination de l'ensemble des intervenants.
En application de l'article 51 VI du code des marchés publics, un candidat ne pourra cumuler la présentation d'une offre à la fois en tant que candidat individuel et en tant que membre d'un groupement (mandataire ou non). Il est également rappelé qu'un candidat ne peut être mandataire de plusieurs groupements.
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L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
S'agissant d'une activité réglementairement encadrée, les candidats devront justifier de la licence d'opérateur de télécommunications (ou déclaration auprès de l'ARCEP) possédée ou utilisée en accord avec l'opérateur, déploiement du réseau au niveau technique, présence commerciale, structure d'entreprise.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office de tourisme Rochefort Océan
Adresse postale: 10 rue du Docteur Peltier
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2303PR-2015
Informations complémentaires
Complément à la rubrique IV.1.1
La présente procédure est une procédure d'appel d'offres ouvert prévue par l'article 33 du code des marchés publics applicables aux pouvoirs adjudicateurs dont le déroulement est encadrée par les articles 57 à 59 du code des marchés publics.
2) Conditions d'obtentions des documents de la consultation:
L'intégralité du dossier de consultation est disponible gratuitement par téléchargement sur le profil d'acheteur précisé au l.1 du présent avis.
l'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils souhaitent être tenus informés d'éventuels compléments d'information sur le dossier de Consultation, ils devront soit s'identifier sur la plateforme de téléchargement, avec une adresse de courrier électronique valide, soit informer la collectivité en laissant leur coordonnées qu'ils ont téléchargé anonymement le dossier.
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Le dossier peut également être envoyé par voie postale sur demande écrite d'un candidat: courrier, télécopie, e-mail. La collectivité dispose d'un délai de 6 jours pour expédier le Dossier.
3) Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation librement consultable sur le profil acheteur précisé au l.1 du présent avis.
4) Complément à la rubrique IV.3.8: l'ouverture des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis.
5) Complément à la rubrique LL.3
La date d'attribution du marché au sens de la rubrique ll.3 du présent avis, doit s'entendre comme la date de notification du marché.
6) complément à la rubrique l.4:
La Communauté d'agglomération Rochefort Océan agit également pour le compte de l'office de Tourisme Rochefort Océan dans le cadre d'un groupement de commandes conclu en vertu de l'article 8 du code des marchés publics. La Communauté d'agglomération Rochefort Océan a été désignée coordonnateur du groupement.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 237-430776 (2015-12-03)
Avis d'attribution de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 306 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-098464
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430776
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité technique (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-12 📅
Nom: Sfr
Adresse postale: 1 square Bela Bartok
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Adista
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascale
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320

3️⃣
Nom: Orange SA
Adresse postale: site Pichey — pôle marchés publics, 23 rue Thomas Edison
Commune postale: Bordeaux Cedex 9
Code postal: 33731
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue Peltier

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2016/S 058-098464 (2016-03-18)
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Fournisseurs:
Adista Orange SA SFR
Produits/services:
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