Services de Téléphonie filaire et de télécommunications mobiles

Centre hospitalier Camille Claudel

La présente consultation porte sur les services de téléphonie filaire et de télécommunications mobiles pour l'ensemble des utilisateurs du Centre hospitalier Camille Claudel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-23.

Qui ?

• Centre hospitalier Camille Claudel

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-23	Avis de marché

Avis de marché (2015-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:

Le présent marché est conclu sous forme de marché à bons de commande sans minimum ni maximum.Les prestations concernées sont réparties en 2 lots séparés, à prix unitaires et ajustables par référence au tarif public pratiqué par le titulaire. A titre indicatif, les montants annuels consommés actuellement pour chacun des lots sont les suivants:lot 1 Téléphonie filaire: 41 000 EUR HTlot 2 Téléphonie Mobile: 12 000 EUR HTce marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2016. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux — CS 90025
Code postal: 16400
Commune postale: La Couronne
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 545675959 📞
Fax: +33 545675968 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date limite de soumission: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-223464
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la Cellule des Marchés du Centre Hospitalier Camille Claudel à: cellulemarches@ch-claudel.fr les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur: www.synapse-ouest.com Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur les services de téléphonie filaire et de télécommunications mobiles pour l'ensemble des utilisateurs du Centre hospitalier Camille Claudel.

Numéro du lot: 1
Brève description: Services de Téléphonie Filaire.
Numéro du lot: 2
Brève description: Services de Telecommunications Mobiles.
Quantité ou étendue:

Le présent marché est conclu sous forme de marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Les prestations concernées sont réparties en 2 lots séparés, à prix unitaires et ajustables par référence au tarif public pratiqué par le titulaire. A titre indicatif, les montants annuels consommés actuellement pour chacun des lots sont les suivants:

lot 1 Téléphonie filaire: 41 000 EUR HT

lot 2 Téléphonie Mobile: 12 000 EUR HT

ce marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2016. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.

Numéro de référence: 23/06/2015-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Bordeaux — CS 90025, 16400 La Couronne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— une lettre de candidature avec en cas de groupement, les membres le composant ainsi que l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1 recommandé);

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— attestation sur l'honneur, en application de l'article 44 pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Cf. Dc1 rubrique F1 recommandé).

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D-1- déclaration Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des références: les principales références chiffrées et datées de moins de 3 ans pour des prestations identiques auprès d'autres clients (le candidat indiquera une liste de références significatives sur des organisations comparables avec les noms, adresses, numéros de téléphone de leurs clients que le Centre Hospitalier Camille Claudel pourra éventuellement contacter pour plus d'information);

La licence d'opérateur de télécommunications (ou déclaration auprès de l'arcep) possédée ou utilisée en accord avec l'opérateur, déploiement du réseau au niveau technique, présence commerciale, structure d'entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Par référence aux décrets no 2002-231 du 21.2.2002 et 2008-407 du 28.4.2008 relatifs au délai maximum de paiement dans les marchés publics, et conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics du 1.8.2006, le règlement sera effectué dans un délai de 50 jours, délai applicable aux établissements publics de santé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cadre de cette consultation, les entreprises sont autorisées à déposer leur candidature et leur offre sous forme de groupement. Chaque entreprise constituant le groupement doit, dès le stade de la candidature, produire l'intégralité des documents exigés à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) remplie par le seul mandataire mais signée par toutes les entreprises.

Dans tous les cas de figure, l'acte d'engagement est un document unique signé soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Un même candidat ne peut être membre de plusieurs groupements.

Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de demander, lors de l'attribution du marché, la transformation du groupement en groupement solidaire, conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26160032400014
Contact
Point de contact: Thiel Luc, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Claudel
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 23/06/2015-1
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la Cellule des Marchés du Centre Hospitalier Camille Claudel à: cellulemarches@ch-claudel.fr

les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur: www.synapse-ouest.com

Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 122-223464 (2015-06-23)

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