Services de télécommunications sur réseaux ouverts au public pour l'université Savoie Mont Blanc

Université de Savoie

Le présent marché concerne l'acquisition des produits et services de télécommunications pour l'université Savoie Mont Blanc. Le basculement vers le ou les nouveaux titulaires devant être effectué au 1.7.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-28	Avis de marché
2015-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Savoie
Adresse postale: 27 rue Marcoz, BP 1104
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-savoie.fr 📧
Téléphone: +33 479758568 📞
Fax: +33 479759143 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-28 📅
Date limite de soumission: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-036194
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande. La durée de validité du marché débute au 1.7.2015 pour une période qui court jusqu'au 30.6.2017. Le marché est reconductible tacitement une fois pour une période d'une année Le candidat est informé que l'administration souhaite conclure le marché dans l'unité monétaire suivante: euro. Seront entièrement rédigés en langue française: — les candidatures, — les offres des candidats, — les documents de présentations associés, — tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître de l'ouvrage. Toutefois ce dernier se réserve le droit de se faire communiquer ces documents techniques dans leur langue d'origine. Modifications de détail au dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Concernant le lot 2: Les trafics sortants associés aux lots n° 2 qui deviendraient pré-sélectionnables par évolution de la réglementation pendant la période de validité du marché seraient affectés implicitement et conformément à la législation en vigueur au titulaire du lot n° 1. Le chargement du DCE s'effectue gratuitement à l' adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr; no de référence du marché: 2015-02s Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2015.

Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande.

La durée de validité du marché débute au 1.7.2015 pour une période qui court jusqu'au 30.6.2017. Le marché est reconductible tacitement une fois pour une période d'une année

Le candidat est informé que l'administration souhaite conclure le marché dans l'unité monétaire suivante: euro.

Seront entièrement rédigés en langue française:

— les candidatures,

— les offres des candidats,

— les documents de présentations associés,

— tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître de l'ouvrage. Toutefois ce dernier se réserve le droit de se faire communiquer ces documents techniques dans leur langue d'origine.

Modifications de détail au dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Concernant le lot 2:

Les trafics sortants associés aux lots n° 2 qui deviendraient pré-sélectionnables par évolution de la réglementation pendant la période de validité du marché seraient affectés implicitement et conformément à la législation en vigueur au titulaire du lot n° 1.

Le chargement du DCE s'effectue gratuitement à l' adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr; no de référence du marché: 2015-02s

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Abonnements commutés, trafic entrant et trafic sortant pour les accès principaux
Brève description:

Abonnements commutés, trafic entrant et trafic sortant pour les accès principaux.

Informations complémentaires sur les lots:

La durée de validité du marché débute au 1.7.2015 pour une période qui court jusqu'au…

… 30.6.2017.Le marché est reconductible tacitement une fois pour une période d'une année, sauf dénonciation 3 mois avant l'échéance.

… 30.6.2017.

Le marché est reconductible tacitement une fois pour une période d'une année, sauf dénonciation 3 mois avant l'échéance.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Abonnements commutés, trafic entrant et trafic sortant non présélectionnable, pour les accès secondaires
Brève description:

Abonnements commutés, trafic entrant et trafic sortant non présélectionnable, pour les accès secondaires.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Brève description: Téléphonie mobile.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015-02S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site universitaire de Jacob-Bellecombette, 73000 Jacob-Bellecombette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle DC1 ou forme libre). Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat en application des articles 43 et 44 du CMP. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (modèle DC2). Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (modèle DC2). Un extrait Kbis.

Se référer au règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou services exécutés au cours des 3 dernières années. Ces attestations indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— qualification de l'activité de services de téléphonie: copie de la licence d'opérateur de télécommunications L33-1 ou L34-1 (loi 2004-669 du 9.7.2004) délivrée par l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) ou copie d'extrait du Journal officiel en attestant. Les références et qualifications précitées peuvent faire l'objet d'équivalence.

Se référer au règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Présentation de références.

Se référer au règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Qualification de l'activité de services de téléphonie: copie de la licence d'opérateur de télécommunications L33-1 ou L34-1 (loi 2004-669 du 9.7.2004) délivrée par l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) ou copie d'extrait du Journal officiel en attestant. Les références et qualifications précitées peuvent faire l'objet d'équivalence.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement direct du prix s'effectue sur le budget de l'université.

Le mode de règlement choisi par le Pouvoir Adjudicateur est le virement administratif.

Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Si le candidat est un groupement d'entreprises, il sera nécessairement solidaire.

Après attribution du marché, conformément à l'article 51.VII du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur exigera que le groupement d'entreprises prenne la forme d'un groupement solidaire d'entreprises spécialisées.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats marchés
Mme Voile Estelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université de Savoie, cellule marchés publics
Adresse postale: 27 rue Marcoz — BP 1104
Point de contact: Estelle Voile
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=226677&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Savoie Mont Blanc
Téléphone: +33 479758389 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=226677&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=226677&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-02S
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande.

La durée de validité du marché débute au 1.7.2015 pour une période qui court jusqu'au 30.6.2017. Le marché est reconductible tacitement une fois pour une période d'une année

Le candidat est informé que l'administration souhaite conclure le marché dans l'unité monétaire suivante: euro.

Seront entièrement rédigés en langue française:

— les candidatures,

— les offres des candidats,

— les documents de présentations associés,

— tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître de l'ouvrage. Toutefois ce dernier se réserve le droit de se faire communiquer ces documents techniques dans leur langue d'origine.

Modifications de détail au dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Concernant le lot 2:

Les trafics sortants associés aux lots n° 2 qui deviendraient pré-sélectionnables par évolution de la réglementation pendant la période de validité du marché seraient affectés implicitement et conformément à la législation en vigueur au titulaire du lot n° 1.

Le chargement du DCE s'effectue gratuitement à l' adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr; no de référence du marché: 2015-02s

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 022-036194 (2015-01-28)

Avis d'attribution de marché (2015-04-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-156107
Se réfère à l'avis: 2015/S 22-036194
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Pour le lot 3, le sous-traitant de SFR est JDL ENTREPRISES. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 22 B, annonce no 177 du 31.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (45)
3. Clarté conditions financières (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-21 📅
Nom: Completel SAS
Adresse postale: Tour Ariane, 5 place de la Pyramide
Commune postale: La Défense
Code postal: 92088

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-20 📅
Nom: Orange SA
Adresse postale: Orange Business Services Agence Entreprise Rhône Alpes Auvergne, 141 cours Gambetta
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69424

3️⃣
Nom: SFR Business Team
Adresse postale: Service marchés publics Meudon - campus bâtiment 2, 12 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135, 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2015/S 086-156107 (2015-04-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services des postes et télécommunications (20 nouveaux marchés)

Services de télécommunications (10)