Services de télécommunications
Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général
Services de télécommunications: fourniture des services de téléphonie filaire (création et/ou reconduction de lignes, abonnements, services et acheminement de trafic entrant et sortants), de téléphonie mobile (fourniture d'abonnements et de services complémentaires) et d'interconnexion de sites (fourniture de liens et services complémentaires).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-25 | Avis de marché |
| 2016-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827649 📞
Fax: +33 381827615 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-341449
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Téléphonie fixe: Lignes sensibles — Numéros colorés
Brève description:
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Téléphonie fixe — Téléphonie mobile
Brève description:
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Interconnexion de sites
Brève description:
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Reconduction du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci sera solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Valeur financière de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nadine Huguenin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 188-341449 (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande avec un montant maximum par an en application de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.Les montants maximum annuels sont indiqués dans les informations relatives aux lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827649 📞
Fax: +33 381827615 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-341449
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Durée des marchés:
Le marché entre en vigueur à la notification. La période initiale du marché court de la notification jusqu'à un an après la date de mise en service des prestations. Il est reconductible 3 fois 1 an.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: htpps://www.marches-securises.fr
Les documents peuvent être également envoyés gratuitement pour toute demande faite par télécopie, courriel ou courrier à l'adresse mentionnée au point I.1.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services de télécommunications: fourniture des services de téléphonie filaire (création et/ou reconduction de lignes, abonnements, services et acheminement de trafic entrant et sortants), de téléphonie mobile (fourniture d'abonnements et de services complémentaires) et d'interconnexion de sites (fourniture de liens et services complémentaires).
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Intitulé du lot: Téléphonie fixe: Lignes sensibles — Numéros colorés
Brève description:
La prestation comprendra:— raccordement à la boucle locale,— fourniture des accès au réseau,— fourniture des numéros de lignes et SDA,— sécurisation du réseau opérateur et de l'acheminement du trafic,— acheminement du trafic entrant,— acheminement du trafic sortant vers l'ensemble des destinations,— fourniture de numéros colorés et acheminement de leur trafic,— services associés.
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La prestation comprendra:
— raccordement à la boucle locale,
— fourniture des accès au réseau,
— fourniture des numéros de lignes et SDA,
— sécurisation du réseau opérateur et de l'acheminement du trafic,
— acheminement du trafic entrant,
— acheminement du trafic sortant vers l'ensemble des destinations,
— fourniture de numéros colorés et acheminement de leur trafic,
— services associés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Téléphonie fixe — Téléphonie mobile
Brève description:
La prestation comprendra:— raccordement à la boucle locale,— fourniture des accès au réseau,— fourniture des numéros de lignes et SDA.— Sécurisation du réseau opérateur et de l'acheminement du trafic,— acheminement du trafic entrant,— acheminement du trafic sortant vers l'ensemble des destinations,— fourniture d'abonnements de lignes mobiles et acheminement des communications,— services associés.
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— fourniture des numéros de lignes et SDA.
— Sécurisation du réseau opérateur et de l'acheminement du trafic,
— fourniture d'abonnements de lignes mobiles et acheminement des communications,
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Interconnexion de sites
Brève description:
La prestation comprendra:— fourniture de liens d'interconnexion de sites,— services associés.
— fourniture de liens d'interconnexion de sites,
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande avec un montant maximum par an en application de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Les montants maximum annuels sont indiqués dans les informations relatives aux lots.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs mentionnés à l'article 17 du décret 2005-1742 du 30.12.2005 et dont la liste figure au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Fonds propres de l'Office.
— Paiement par virement bancaire sous 30 jours.
— Prix révisables.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Valeur financière de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nadine Huguenin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Durée des marchés:
Le marché entre en vigueur à la notification. La période initiale du marché court de la notification jusqu'à un an après la date de mise en service des prestations. Il est reconductible 3 fois 1 an.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: htpps://www.marches-securises.fr
Les documents peuvent être également envoyés gratuitement pour toute demande faite par télécopie, courriel ou courrier à l'adresse mentionnée au point I.1.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 188-341449 (2015-09-25)
Avis d'attribution de marché (2016-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078771
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-341449
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-28 📅
Nom: Orange
Commune postale: Metz
Code postal: 57037
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-29 📅
Nom: Bouygues Télécom
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
3️⃣
Source: OJS 2016/S 047-078771 (2016-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078771
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-341449
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Le marché entre en vigueur à la notification. La période initiale du marché court de la notification jusqu'à 1 an après la date de mise en service des prestations. Il est reconductible 3 fois 1 an.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-28 📅
Nom: Orange
Commune postale: Metz
Code postal: 57037
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-29 📅
Nom: Bouygues Télécom
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
3️⃣
Source: OJS 2016/S 047-078771 (2016-03-04)
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