Service de transport scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2015

Conseil général de la Nièvre

Service de transport scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Déclaré sans suite — relancé en AOO
• Les Cars Taboureau
• Lot déclaré infructueux — relancé en marché négocié
• Pret a partir touring car
• Saint Marc transport SAS
• SNC Ropars
• Société de transports Rouzeau
• Société des Transports Rouzeau
• Stin
• Voyage Gonin
• Voyages GONIN
• Voyages Michaut

Qui ?

• Conseil général de la Nièvre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-24	Avis de marché
2015-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606735 📞
Fax: +33 386605859 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-072250
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (+33 386605859), par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, courrier express, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service de transport scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2015.
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuits 0001b, 0002b secteurs Narcy — Varennes-lès-Narcy.
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuit 0010b secteur Urzy.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Circuits 0024c, 0081c, 0083b, 0084c, 0086c, 0088c, 0090c, 0091b, 0513b secteur La Charité-sur-Loire.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Circuits 0035d, 0275b, 0277b, 0279b, 0283b, 0285b, 0463c, 0657a Secteur Montsauche.

Numéro du lot: 5
Brève description: Circuits 0038c, 0039b, 0041c, 0042c, 0043b, 0047d, 0049c, 0614b secteur Dornes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuits 0053f secteur Arleuf.
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuit 0058c secteur Saint-Hiliaire-Fontaine - Charrin.
Numéro du lot: 8
Brève description: Circuits 0060c, 0062b secteurs Fours - Cercy-la-Tour.
Numéro du lot: 9
Brève description:

Circuit 0056c, 0057c, 0071c, 0072b, 0075b, 0076c, 0077b, 0585b secteur Moulins-Engilbert.

Numéro du lot: 10
Brève description: Circuits 0079c, 0080c secteurs La Fermeté - Imphy.
Numéro du lot: 11
Brève description:

Circuits 0100c, 0101b, 0102c, 0104c, 0105c, 0583g secteurs Saint-Pierre-le-Moutier - Magny-Cours - Saint-Parize-le-Châtel.

Numéro du lot: 12
Brève description: Circuits 0112b, 0113c, 0114j, 0114k, 0591c secteur Guérigny.
Numéro du lot: 13
Brève description: Circuits 0129e, 0300d, 0301b secteur Brinon-sur-Beuvron.
Numéro du lot: 14
Brève description: Circuits 0148d, 0150d, 0152h, 0153d, 0157d secteur Corbigny.
Numéro du lot: 15
Brève description: Circuits 0155d, 0582c secteurs Montceau-le-Comte.
Numéro du lot: 16
Brève description:

Circuits 0163f, 0164d, 0165b, 0166b, 0167c, 0169c, 0597c secteurs Lurcy-le-Bourg - Nevers.

Numéro du lot: 17
Brève description: Circuits 0172b, 0174d secteur Decize.
Numéro du lot: 18
Brève description: Circuits 0180c, 0181b, 0182b secteur Saint-Amand-en-Puisaye.
Numéro du lot: 19
Brève description: Circuits 0185j, 0185k, 0185l secteur Léré.
Numéro du lot: 20
Brève description: Circuits 0191e, 0193c, 0592c secteurs Decize - Nevers - la Machine.
Numéro du lot: 21
Brève description: Circuit 0197c secteur Tannay.
Numéro du lot: 22
Brève description: Circuits 0199b, 0200c secteur Parigny-les-Vaux.
Numéro du lot: 23
Brève description: Circuits 0202c, 0204c, 0206c, 0207c, 0511d secteur Luzy.
Numéro du lot: 24
Brève description:

Circuits 0218c, 0219c, 0220c, 0221c, 0222b, 0223c, 0224d, 0330c, 0469c, 0494c, 0498c secteur de Pouilly-sur-Loire - Cosne-sur-Loire.

Numéro du lot: 25
Brève description: Circuit 0227c secteur Bouhy.
Numéro du lot: 26
Brève description: Circuit 0233c secteur Châtillon-en-Bazois.
Numéro du lot: 27
Brève description: Circuit 0234d secteurs Bona - Saxi-Bourdon.
Numéro du lot: 28
Brève description: Circuits 0237b, 0238c secteurs Arquian - Annay.
Numéro du lot: 29
Brève description:

Circuits 0242b, 0243c, 0245c, 0246c, 0247b, 0248c, 0249c, 0442c, 0557c, 0573c secteurs Belleville - Cosne-sur-Loire.

Numéro du lot: 30
Brève description: Circuit 0256c secteur Saint-Martin-d'Heuille.
Numéro du lot: 31
Brève description:

Circuits 0266b, 0267b, 0268d, 0550d secteurs Saint-Jean-aux-Amognes - Saint-Benin-d'Azy.

Numéro du lot: 32
Brève description:

Circuits 0286b, 0287b, 0288c, 0289b, 0290d, 0292b secteurs Entrain-sur-Nohain - Cosne-sur-Loire.

Numéro du lot: 33
Brève description: Circuits 0299j, 0299k secteur Luthenay.
Numéro du lot: 34
Brève description:

Circuits 0310c, 0311c, 0313c, 0314c, 0315c secteurs Saint-Saulge - Châtillon-en-Bazois - Saint-Benin-d'Azy.

Numéro du lot: 35
Brève description: Circuits 0325c, 0327c secteur Donzy.
Numéro du lot: 36
Brève description:

Circuits 0335c, 0336b, 0337e, 0338b, 0339b, 0341b secteurs Lormes - Dun - Gacogne.

Numéro du lot: 37
Brève description: Circuits 0359b, 0360b secteurs Druy-Parigny - Decize - Sougy-sur-Loire.
Numéro du lot: 38
Brève description: Circuit 0373d secteur Billy-sur-Oisy.
Numéro du lot: 39
Brève description: Circuit 0378d secteur Montigny-en-Morvan.
Numéro du lot: 40
Brève description: Circuit 0391d secteur Decize.
Numéro du lot: 41
Brève description: Circuit 0392d secteur Alligny-en-Morvan.
Numéro du lot: 42
Brève description: Circuit 0400c secteur Dornecy-École.
Numéro du lot: 43
Brève description: Circuits 0402d, 0612c secteurs Flety - Tazilly.
Numéro du lot: 44
Brève description: Circuits 0416c, 0418c, 0419d, 0559c secteurs Arquian - Cosne-sur-Loire.
Numéro du lot: 45
Brève description: Circuits 0426g, 0427c secteurs Crux-la-Ville - Bazolles.
Numéro du lot: 46
Brève description: Circuits 0451c secteurs Béard - Sougy-sur-Loire.
Numéro du lot: 47
Brève description: Circuit 0562e secteur Saint-Saulge.
Numéro du lot: 48
Brève description: Circuits 0007c, 0008c, 0273c secteurs Luthenay-Uxeloup - Chevenon - Imphy.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 49
Brève description:

Circuits 0136b, 0137c, 0139b, 0141b, 0142c, 0143g, 0143h, 0144b, 0441e, 0500e, 0653a secteurs Château-Chinon - Luzy.

Nombre de reconductions possibles: 5
Numéro de référence: 14S0108

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclarations du candidat

preuves de la capacité professionnelle (certificats de qualification ou références présentées pour des prestations similaires sur 3 ans.

Capacité technique et professionnelle:

Dc1

dc2

références sur 3 ans

curriculum vitae des intervenants négociateurs de l'opération

certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes

attestation d'assurance professionnelle

copie certifiée conforme de la licence de transport intérieur et le nombre de véhicule détenu par l'entreprise

justificatifs concernant la formation "Conduite économique" et formation "Premier secours".

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avance prévue

Délai global de paiement: 30 jours par virement bancaire (mandat administratif)

budget départemental.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée mais en cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 14 rue Jeanne d'Arc
Point de contact: Pôle BTI — service transports scolaires
Téléphone: +33 386606146 📞
Courrier électronique: nathalie.roux@cg58.fr 📧
Point de contact: Service juridique et achat public

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0108
Informations complémentaires

Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (+33 386605859), par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr

La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, courrier express, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Source: OJS 2015/S 042-072250 (2015-02-24)

Avis d'attribution de marché (2015-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 582 771 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-266692
Se réfère à l'avis: 2015/S 42-072250
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 41 B, annonce nº 275 du 27.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: Prêt à Partir Touring Car
Adresse postale: route de Charrey
Commune postale: Marolles-sous-Lignieres
Code postal: 10130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: Stin
Adresse postale: impasse du Cimetière la Petite Garenne
Commune postale: Fourchambault
Code postal: 58600

3️⃣
Nom: Pret à Partir Touring Car
Commune postale: Marolles-sous-Lignières

4️⃣
Nom: Les cars Taboureau
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230

5️⃣
Adresse postale: route de charrey

6️⃣
Adresse postale: Impasse du Cimetière la Petite Garenne

7️⃣
Nom: Voyages Gonin
Adresse postale: 52 route de la Machine, BP 11
Commune postale: Saint-Léger-des-Vignes
Code postal: 58300

8️⃣
Adresse postale: Impasse du Cimetière la Petite GArenne

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Déclaré sans suite — relancé en AOO

1️⃣3️⃣
Commune postale: Saint Leger-des-Vignes

1️⃣4️⃣
Nom: Société des Transports Rouzeau
Adresse postale: 9 rue du Champ de Foire
Commune postale: Corbigny
Code postal: 58800

1️⃣5️⃣
Nom: Société des transports Rouzeau

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: SNC Ropars
Adresse postale: 3 avenue Michel de Toro
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170

1️⃣9️⃣
Nom: Voyages Michaut
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Ineuil
Code postal: 18160

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-17 📅
Nom: Saint Marc transport SAS
Adresse postale: Domaine de Saint-Marc
Commune postale: Merry-sur-Yonne
Code postal: 89660

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣
Nom: Voyage Gonin

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Nom: Société de transports Rouzeau

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux — relancé en marché négocié

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣
Nom: Les Cars Taboureau

4️⃣2️⃣

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2015/S 144-266692 (2015-07-24)

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