Service de taille, élagage, carottage, abattage et dessouchage des arbres du domaine communal
Ville de Saint-Martin-de-Crau
Service de taille, élagage, carottage, abattage et dessouchage des arbres du domaine communal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-21 | Avis de marché |
| 2016-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec maximum de 200 000 EUR HT par période de 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Martin-de-Crau
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Bagnaninchi, BP 50001
Code postal: 13558
Commune postale: Saint-Martin-de-Crau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-martin-de-crau.fr 🌏
Courrier électronique: m.vincentelli@stmartindecrau.fr 📧
Téléphone: +33 490471729 📞
Fax: +33 490473452 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date limite de soumission: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455055
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15AO-49
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande à 100 % de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Martin-de-Crau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saint-martin-de-crau.fr 🌏
URL pour la participation: http://stmartindecrau.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AO-49
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 4914344813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 249-455055 (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec maximum de 200 000 EUR HT par période de 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Martin-de-Crau
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Bagnaninchi, BP 50001
Code postal: 13558
Commune postale: Saint-Martin-de-Crau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-martin-de-crau.fr 🌏
Courrier électronique: m.vincentelli@stmartindecrau.fr 📧
Téléphone: +33 490471729 📞
Fax: +33 490473452 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date limite de soumission: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455055
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le DCE peut aussi être téléchargé sur www.ville-saint-martin-de-crau.fr rubrique commande publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service de taille, élagage, carottage, abattage et dessouchage des arbres du domaine communal.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15AO-49
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Obligation de joindre dans le dossier les imprimés Dc1 et Dc2 complétés par le candidat (www.economie.gouv.fr).
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires global des 3 dernières années (Imprimé Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Qualipaysages E140 ou 141 ou certificats équivalents.
Agrément SRPV (Service régional de la protection des végétaux).
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande à 100 % de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par bon de commande exécuté dans les conditions de la comptabilité publique. Prix unitaires révisables. Financement sur budget de fonctionnement de la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Martin-de-Crau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saint-martin-de-crau.fr 🌏
URL pour la participation: http://stmartindecrau.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AO-49
Informations complémentaires
Le DCE peut aussi être téléchargé sur www.ville-saint-martin-de-crau.fr rubrique commande publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 4914344813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 249-455055 (2015-12-21)
Avis d'attribution de marché (2016-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Téléphone: +33 0490471729 📞
Fax: +33 0490473452 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-094642
Se réfère à l'avis: 2015/S 249-455055
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-10 📅
Nom: AAT Clemencon
Adresse postale: 46 allée des Arches
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 et 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 056-094642 (2016-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Téléphone: +33 0490471729 📞
Fax: +33 0490473452 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-094642
Se réfère à l'avis: 2015/S 249-455055
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-189709, mise en ligne le 22.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-10 📅
Nom: AAT Clemencon
Adresse postale: 46 allée des Arches
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 et 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 056-094642 (2016-03-15)
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