Sénart — nettoyage de mobilier urbain, de tags et de graffitis 2016-2019

Agglomération de Sénart

Sénart — nettoyage de mobilier urbain, de tags et de graffitis 2016-2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-28.

Qui ?

• Agglomération de Sénart

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services d'enlèvement des graffitis

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-28	Avis de marché
2015-09-03	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

L'agglomération de Sénart, établissement public de coopération intercommunale regroupe 8 communes et compte 100 000 habitants.Le marché porte sur le nettoyage de mobilier urbain, de tags et de anti-graffitis sur:— 15 liaisons douces pour 20 km environ,— 5 parcs de stationnement régionaux,— 4 gares routières,— 11 parcs d'activités économiques,Sur une superficie totale d'environ 1 000 mètres carrés à traiter et surveiller régulièrement.Pour le mobilier urbain, les prestations estimées sont:— entretien des relais informations services: nettoyage tous les 6 mois,— entretien des totems: nettoyage annuel,— entretien pôles gares, auvents et abris voyageurs: entretien annuel des structures et trimestriel des vitres et des bancs,— entretien pôles gares, planimètres et abris vélos: entretien trimestriel.Pour les tags et graffitis, les prestations sont estimées à 12 interventions annuelles comprenant du nettoyage chimique, mécanique ou haute pression, l'enlèvement d'affiches et le traitement anti-tags.Les prestations sont décrites précisément dans le cahier des clauses techniques particulières.Marché à bons de commande, les prestations évoluant en fonction des besoins.Montant minimum: 20 000 EUR HT par an;Montant maximum: 80 000 EUR HT par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération de Sénart
Adresse postale: carré Sénart, 9 allée de la Citoyenneté, CS 10545
Code postal: 77567
Commune postale: Sénart-Lieusaint Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.senart.com 🌏
Courrier électronique: f.fabre@senart.fr 📧
Téléphone: +33 164131700 📞
Fax: +33 164131707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date limite de soumission: 2015-10-08 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308434
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Renseignements complémentaires: adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Correspondant: M. Dubrau +33 164131886, courriel: jm.dubrau@senart.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus: Correspondant: M. Fabre +33 164131768, courriel: f.fabre@senart.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le dossier de consultation est disponible par voie électronique à l'adresse suivante: http://ariarepro.fr Les frais d'accès au réseau sont à la charge du candidat. Le dossier de consultation remis gratuitement sur support physique électronique est à commander auprès de: Aria Repro, 21 rue des Sources, 77176 Savigny-le-Temple Tél. +33 164191818, télécopieur +33 164191800. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Le contenu des offres et les modalités de remise des plis sont précisés dans le règlement de consultation disponible sur simple demande à l'agglomération de Sénart Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
320 000 💰
Brève description: Sénart — nettoyage de mobilier urbain, de tags et de graffitis 2016-2019.
Quantité ou étendue:

L'agglomération de Sénart, établissement public de coopération intercommunale regroupe 8 communes et compte 100 000 habitants.

Le marché porte sur le nettoyage de mobilier urbain, de tags et de anti-graffitis sur:

— 15 liaisons douces pour 20 km environ,

— 5 parcs de stationnement régionaux,

— 4 gares routières,

— 11 parcs d'activités économiques,

Sur une superficie totale d'environ 1 000 mètres carrés à traiter et surveiller régulièrement.

Pour le mobilier urbain, les prestations estimées sont:

— entretien des relais informations services: nettoyage tous les 6 mois,

— entretien des totems: nettoyage annuel,

— entretien pôles gares, auvents et abris voyageurs: entretien annuel des structures et trimestriel des vitres et des bancs,

— entretien pôles gares, planimètres et abris vélos: entretien trimestriel.

Pour les tags et graffitis, les prestations sont estimées à 12 interventions annuelles comprenant du nettoyage chimique, mécanique ou haute pression, l'enlèvement d'affiches et le traitement anti-tags.

Les prestations sont décrites précisément dans le cahier des clauses techniques particulières.

Marché à bons de commande, les prestations évoluant en fonction des besoins.

Montant minimum: 20 000 EUR HT par an;

Montant maximum: 80 000 EUR HT par an.

Description des options:

Le marché comporte des options au sens du droit communautaire: marché à bons de commande (contrat-cadre) valable du 1.1.2016, ou de sa notification si ultérieure, jusqu'au 31.12.2016 et reconductible 3 fois par période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2019 maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénart, 77127 Sénart-Lieusaint.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs capacités technique, financière, professionnelle et de leur expérience.

L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un candidat est globale.

Il n'est pas exigé que chaque opérateur économique ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.

Le candidat peut produire tout moyen de preuve permettant au pouvoir adjudicateur de s'assurer que le candidat dispose bien des capacités professionnelles requises pour l'exécution du marché.

Documents à fournir:

— déclaration du candidat DC 1,

— déclaration du candidat DC 2,

— chiffres d'affaires,

— moyens humains,

— moyens matériels,

— qualifications,

— références représentatives du marché en indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution.

Les formulaires DC 1 et DC 2 sont téléchargeables sur le site www.minefi.gouv.fr

Situation économique et financière: Cf. DC 2 et règlement de consultation, notamment chiffres d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:

Cf. DC 2 et règlement de consultation, notamment moyens humains et matériels, références représentatives du marché en indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, qualifications.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande en cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget principal de l'agglomération de Sénart.

Paiement: avance conformément aux articles 87 et 88 du code des marchés publics, acomptes mensuels, prix révisables, paiement dans les 30 jours par virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement ou groupement solidaire.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://arairepro.fr 🌏
URL pour la participation: http://arairepro.fr 🌏
URL des documents: http://arairepro.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Renseignements complémentaires: adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:

Correspondant: M. Dubrau +33 164131886, courriel: jm.dubrau@senart.fr

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus:

Correspondant: M. Fabre +33 164131768, courriel: f.fabre@senart.fr

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

Le dossier de consultation est disponible par voie électronique à l'adresse suivante: http://ariarepro.fr

Les frais d'accès au réseau sont à la charge du candidat.

Le dossier de consultation remis gratuitement sur support physique électronique est à commander auprès de:

Aria Repro,

21 rue des Sources,

77176 Savigny-le-Temple

Tél. +33 164191818, télécopieur +33 164191800.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

Le contenu des offres et les modalités de remise des plis sont précisés dans le règlement de consultation disponible sur simple demande à l'agglomération de Sénart

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, bâtiment Condorcet ,télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, direction des affaires juridiques
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Marché renouvelable

2ème semestre 2019, sauf si le marché n'est pas reconduit jusqu'à son terme maximum.

Source: OJS 2015/S 169-308434 (2015-08-28)

Informations complémentaires (2015-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314954
Se réfère à l'avis: 2015/S 169-308434
Numéro JO-S: 173
Source: OJS 2015/S 173-314954 (2015-09-03)

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