Sénart — installation, entretien et maintenance d'éclairage public 2016-2019

Agglomération de Sénart

Sénart — installation, entretien et maintenance d'éclairage public 2016-2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SPIE agence Paris Sud-Est

Qui ?

• Agglomération de Sénart

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-23	Avis de marché
2016-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation d'appareils d'éclairage extérieur
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande, les prestations évoluant en fonction des besoins:— montant minimum: 150 000 EUR HT par an,— montant maximum: 450 000 EUR HT par an.Les prestations prévues comprennent:— les travaux d'installation ou d'amélioration de dispositifs d'éclairage public,— l'entretien préventif réalisé au cours de visites des installations (armoires, transformateurs...) dont la fréquence est adaptée au matériel et au remplacement des lampes en fonction de leur durée de vie,— l'entretien curatif qui comprend des visites périodiques nocturnes des points lumineux avec constat et réparation des défauts ainsi que des interventions de mise en sécurité et de remise en état des installations suite à accident ou acte de vandalisme.Les installations existantes comprennent 2 066 lampes, 2 postes haute tension, 53 transformateurs 5 500 volts 220 volts et 26 armoires basse tension.Les prestations sont décrites précisément dans le cahier des clauses techniques particulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation d'appareils d'éclairage extérieur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération de Sénart
Adresse postale: Hôtel de la Communauté, Carré Sénart, 9 allée de la Citoyenneté, CS 10545
Code postal: 77567
Commune postale: Sénart-Lieusaint
Contact
Adresse Internet: http://www.senart.com 🌏
Courrier électronique: f.fabre@senart.fr 📧
Téléphone: +33 164131700 📞
Fax: +33 164131707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-263298
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Renseignements complémentaires: adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: correspondant: M. Mazedier +33 164131896, courriel: p.mazedier@senart.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus: correspondant: M. Fabre +33 164131768, courriel: f.fabre@senart.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation est disponible par voie électronique à l'adresse suivante: http://ariarepro.fr Les frais d'accès au réseau sont à la charge du candidat. Le dossier de consultation remis gratuitement sur support physique électronique est à commander auprès de: Aria Repro 21 rue des Sources 77176 Savigny-Le-Temple Tél. +33 164191818, télécopieur +33 164191800. Conditions de remise des offres ou des candidatures: le contenu des offres et les modalités de remise des plis sont précisés dans le règlement de consultation disponible sur simple demande à l'agglomération de Sénart. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
1 800 000 💰
Brève description: Sénart — installation, entretien et maintenance d'éclairage public 2016-2019.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande, les prestations évoluant en fonction des besoins:

— montant minimum: 150 000 EUR HT par an,

— montant maximum: 450 000 EUR HT par an.

Les prestations prévues comprennent:

— les travaux d'installation ou d'amélioration de dispositifs d'éclairage public,

— l'entretien préventif réalisé au cours de visites des installations (armoires, transformateurs...) dont la fréquence est adaptée au matériel et au remplacement des lampes en fonction de leur durée de vie,

— l'entretien curatif qui comprend des visites périodiques nocturnes des points lumineux avec constat et réparation des défauts ainsi que des interventions de mise en sécurité et de remise en état des installations suite à accident ou acte de vandalisme.

Les installations existantes comprennent 2 066 lampes, 2 postes haute tension, 53 transformateurs 5 500 volts 220 volts et 26 armoires basse tension.

Les prestations sont décrites précisément dans le cahier des clauses techniques particulières.

Description des options:

Le marché comporte des options au sens du droit communautaire: marché à bons de commande (contrat-cadre) valable du 1.1.2016, ou de sa notification si ultérieure, jusqu'au 31.12.2016 et reconductible 3 fois par période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2019 maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénart, 77127 Sénart Lieusaint.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs capacités technique, financière, professionnelle et de leur expérience.

L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un candidat est globale.

Il n'est pas exigé que chaque opérateur économique ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.

Le candidat peut produire tout moyen de preuve permettant au pouvoir adjudicateur de s'assurer que le candidat dispose bien des capacités professionnelles requises pour l'exécution du marché.

Documents à fournir:

— déclaration du candidat DC1,

— déclaration du candidat DC2,

— chiffres d'affaires,

— moyens humains,

— moyens matériels,

— qualifications,

— références représentatives du marché en indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution.

Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables sur le site www.minefi.gouv.fr

Situation économique et financière: Cf. DC2 et règlement de consultation, notamment chiffres d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:

Cf. DC2 et règlement de consultation, notamment moyens humains et matériels, références représentatives du marché en indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, qualifications.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande en cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget principal de l'agglomération de Sénart.

Paiement: avance conformément aux articles 87 et 88 du code des marchés publics, acomptes mensuels, prix révisables, paiement dans les 30 jours par virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement ou groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://ariarepro.fr 🌏
URL pour la participation: http://ariarepro.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
URL des documents: http://ariarepro.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Renseignements complémentaires: adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:

correspondant: M. Mazedier +33 164131896, courriel: p.mazedier@senart.fr

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus:

correspondant: M. Fabre +33 164131768, courriel: f.fabre@senart.fr

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

le dossier de consultation est disponible par voie électronique à l'adresse suivante: http://ariarepro.fr

Les frais d'accès au réseau sont à la charge du candidat.

Le dossier de consultation remis gratuitement sur support physique électronique est à commander auprès de:

Aria Repro

21 rue des Sources

77176 Savigny-Le-Temple

Tél. +33 164191818, télécopieur +33 164191800.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

le contenu des offres et les modalités de remise des plis sont précisés dans le règlement de consultation disponible sur simple demande à l'agglomération de Sénart.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

2ème semestre 2019, sauf si le marché n'est pas reconduit jusqu'à son terme maximum.

Source: OJS 2015/S 143-263298 (2015-07-23)

Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 309 053,04 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de la Communauté Carré Sénart, 9 allée de la Citoyenneté, CS 10545

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-077545
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-263298
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Montant marché pour les prestations régulières + ponctuelles estimées pour 1 an. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-32430, mise en ligne le 24.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: SPIE agence Paris Sud-Est
Adresse postale: Zone industrielle la Marinière, 22 rue Gustave Eiffel — BP 70
Commune postale: Bondoufle Cedex
Code postal: 91071
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Source: OJS 2016/S 047-077545 (2016-03-03)

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