Scanners RX, imageurs par résonance magnétique (Irm), gamma-caméras, tomographes à émission de positons (Tep) couplés à un scanner RX, Tomographes à émission de positons (Tep) couplés à un imageur par résonance magnétique (Irm) et exécution de prestations associées

Union des groupements d'achats publics

Scanners RX, imageurs par résonance magnétique (Irm), gamma-caméras, tomographes à émission de positons (Tep) couplés à un scanner RX, Tomographes à émission de positons (Tep) couplés à un imageur par résonance magnétique (Irm) et exécution de prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-22 Avis de marché
2016-09-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans engagement avec des montants estimés par lot, avec trois (3) opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).Pour l'ensemble des lots, et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s): montant estimé: 151 388 800 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: alabetoulle@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732497 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date limite de soumission: 2016-02-12 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457279
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ". — L'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et Ii.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/ce du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. — les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ", puis, dans la rubrique" entité publique", cocher " recherche dans une liste " et choisir " union des groupements d'achats publics " dans le menu déroulant, cocher " inclure les descendances " puis dans le champ " Référence de la consultation " renseigner le numéro "15u018". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. — Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039. attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Scanners RX, imageurs par résonance magnétique (Irm), gamma-caméras, tomographes à émission de positons (Tep) couplés à un scanner RX, Tomographes à émission de positons (Tep) couplés à un imageur par résonance magnétique (Irm) et exécution de prestations associées.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Imagerie en coupes de routine
Brève description: Imagerie en coupes de routine.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché, reconduction(s) comprise(s): montant estimé de 54 758 400 EUR hors taxe.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché à bons de commande conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Scanner RX
Brève description: Scanner RX.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché, reconduction(s) comprise(s): montant estimé de 35 942 400 EUR hors taxe.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Imageurs par résonance magnétique (Irm)
Brève description: Imageurs par résonance magnétique (Irm).
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché, reconduction(s) comprise(s): montant estimé de 29 452 800 EUR hors taxe.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Gamma Cameras
Brève description: Gamma Cameras.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché, reconduction(s) comprise(s): montant estimé de 15 235 200 EUR hors taxe.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Tomographes à émission de positons (Tep) couplés à un scanner RX
Brève description: Tomographes à émission de positons (Tep) couplés à un scanner RX.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché, reconduction(s) comprise(s): montant estimé de 12 000 000 EUR hors taxe.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Tomographes à émission de positons (Tep) couplés à un imageur par résonance magnétique (Irm)
Brève description:
Tomographes à émission de positons (Tep) couplés à un imageur par résonance magnétique (Irm).
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché, reconduction(s) comprise(s): montant estimé de 4 000 000 EUR hors taxe.
Marchés à bons de commande sans engagement avec des montants estimés par lot, avec trois (3) opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).
Pour l'ensemble des lots, et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s): montant estimé: 151 388 800 EUR (HT).
Description des options:
L'exécution des prestations objet du présent marché nécessitant des investissements amortissables sur une durée de 7 ans, le marché est conclu pour une durée maximum de 11 ans à compter de sa date de notification.
Cette durée est décomposée de la façon suivante:
— les commandes des configurations de base du produit 1 ne peuvent être passées qu'à partir de la notification jusqu'au 31.12.2019. Cette première période peut être reconduite à deux reprises: une première période de six mois de reconduction, et une seconde reconduction d'une durée permettant d'aller jusqu'à une durée totale du marché de 48 mois. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard trente (30) jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché. En tout état de cause, la durée de la dernière reconduction ne peut intervenir que dans la limite des 48 mois correspondant à la durée maximale du marché.
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La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
— les années suivantes, seules les commandes relatives aux prestations annexes et équipements (hors configurations de base du produit 1) peuvent être passées.
Numéro de référence: 15U018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine (Corse incluse), départements et régions d'outre mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion) et le cas échéant Mayotte et dans toute collectivité d'outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin) ainsi qu'en Nouvelle Calédonie, à Wallis et Futuna et en Polynésie Française pour les besoins de tout usager non soumis à une disposition de droit local. Le cas échéant, le titulaire peut être amené à livrer les matériels et exécuter les prestations associées et annexes dans les États membres de l'Union européenne appartenant à la zone euro.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Attention: le candidat suit les instructions données dans le préambule de la lettre de candidature figurant dans le dossier de consultation.
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2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire «Déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics.
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3) Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique «Renseignements complémentaires» du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
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4) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
5) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global en euros (HT). Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance et acomptes prévus respectivement aux articles 87 et 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix sont des prix nets unitaires (HT). Les prix des matériels et des prestations associées non comprises dans le prix du matériel sont révisables à tout moment, à la hausse comme à la baisse au moyen d'un ajustement en référence au tarif public du titulaire (tarif valable pour l'ensemble de sa clientèle), y compris en cas de reconduction.
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Pour la première révision, les prix des loyers de la location-maintenance sont révisables à tout moment sur demande du titulaire. A compter de la première révision, ils sont révisables trimestriellement sur demande du titulaire. L'UGAP applique la formule de révision de prix indiquée par le titulaire en annexe à l'acte d'engagement pour la révision des loyers hors maintenance. Si aucun indice de référence ou de formule n'a été indiqué par le titulaire, les prix des loyers de la location-maintenance sont révisés selon la formule indiquée par l'UGAP en annexe à l'acte d'engagement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-02-15 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: adresse mentionnée à la rubrique I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Labetoulle Aurélie
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15U018
Informations complémentaires
L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".
— L'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et Ii.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/ce du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
— les candidats téléchargent gratuitement les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à la disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ", puis, dans la rubrique" entité publique", cocher " recherche dans une liste " et choisir " union des groupements d'achats publics " dans le menu déroulant, cocher " inclure les descendances " puis dans le champ " Référence de la consultation " renseigner le numéro "15u018". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.
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— Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation.
La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2015/S 250-457279 (2015-12-22)
Avis d'attribution de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Scanners RX, Imageurs par résonance magnétique (IRM), gamma-caméras, Tomographes à émission de positons (TEP) couplés à un scanner RX, Tomographes à émission de positons (TEP) couplés à un Imageur par résonance magnétique (IRM) et exécution de prestations associées.
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Valeur totale du marché: 151 388 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Scanographes à résonance magnétique 📦
Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Gamma caméras 📦
Appareils de tomographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338161
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-457279
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique IV-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bon de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Les présents marchés peuvent être consultés, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l: Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. La durée maximum de 11 ans à compter de la notification, mentionnée à la rubrique II.2.11, est justifiée par le fait que l'exécution des prestations nécessite des investissements amortissables sur une durée de 7 ans. Les commandes de prestations annexes et équipements s'entendent hors configurations de base du produit 1.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Durée maximum de 11 ans à compter de la notification.
Passation des commandes des configurations de base du produit 1 à partir de la notification jusqu'au 31.12.2019.
Reconduction: 1 fois 6 mois, et 1 fois pour une durée permettant une durée totale du marché de 48 mois.
Les années suivantes, seules les commandes de prestations annexes et équipements peuvent être passées.
Intitulé du lot: Imageurs par résonance magnétique (IRM)
Brève description: Imageurs par résonance magnétique (IRM).
Intitulé du lot: Gamma caméras
Brève description: Gamma caméras.
Intitulé du lot: Tomographes à émission de positons (TEP) couplés à un scanner RX
Brève description: Tomographes à émission de positons (TEP) couplés à un scanner RX.
Intitulé du lot: Tomographes à émission de positons (TEP) couplés à un Imageur par résonance magnétique (IRM)
Brève description:
Tomographes à émission de positons (TEP) couplés à un Imageur par résonance magnétique (IRM).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine, DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna et Polynésie Française, et, le cas échéant, États-membres de…
… l'Union européenne appartenant à la zone euro.
… l'union Européenne appartenant à la zone euro.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 38
Critère de qualité (nom): Valeur qualité de service
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Valeur performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 43
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département biomédical
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique IV-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bon de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché.
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Les présents marchés peuvent être consultés, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l: Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
La durée maximum de 11 ans à compter de la notification, mentionnée à la rubrique II.2.11, est justifiée par le fait que l'exécution des prestations nécessite des investissements amortissables sur une durée de 7 ans. Les commandes de prestations annexes et équipements s'entendent hors configurations de base du produit 1.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Source: OJS 2016/S 189-338161 (2016-09-26)
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Région:
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Fournisseurs:
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