Salle radiologique capteurs plans et périphériques (Fourniture, installation, mise en service et maintenance)

Centre hospitalier d'Avignon

Salle radiologique capteurs plans et périphériques (Fourniture, installation, mise en service et maintenance) décomposé en 2 postes:
— poste A: fourniture, installation et mise en service,
— poste B: maintenance.
Pour le poste A, il s'agit d'un marché ordinaire.
Pour le poste B, il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Siemens Healthcare SAS

Qui ?

• Centre hospitalier d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-24	Avis de marché
2016-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Table de radiologie
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché global et comporte:— la fourniture, l'installation et la mise en service de la salle radiologique capteurs plans et de ses périphériques,— la garantie des équipements,— la maintenance de l'installation,— les éventuels consommables captifs liés à cette installation,— l'informatique associée lui permettant de fonctionner,— au démarrage du marché: le démontage, l'enlèvement et la reprise de la salle radiologique no2 en place, puis après 3 mois de fonctionnement en service régulier, le démontage, l'enlèvement et la reprise de la salle radiologique no4.Pour le poste A, le marché est un marché ordinaire, il est prévu une seule unité.Pour le poste B, le marché est conclu sans minimum ni maximum en valeur conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Table de radiologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: Cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date limite de soumission: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265695
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Les prestations sont exécutées à compter de la date de notification du marché. Pour le poste A, à titre indicatif, l'installation de la salle radiologique est prévue autour du 1.12.2015. Pour le poste B, la maintenance de la salle radiologique démarre à l'issue de la fin de la période de garantie, pour une période de 1 an, reconductible 6 fois 1 an. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes: — les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées sous réserve de la présentation d'une offre conforme à la solution de base, — les variantes sont acceptées dans la mesure où tout en apportant une solution technique et/ou financière plus intéressante, elles respecteront les principales caractéristiques fondamentales de la prestation définie pour la solution de base, — une seule variante peut être proposée. Le dépôt d'un nombre supérieur de variantes les rend toutes irrégulières et conduira à leur rejet en bloc. La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. A cet effet, les candidats prendront rendez-vous avec Mme Sylviane Grange, Ingénieur biomédical, dont les coordonnées figurent à l'article 7.2 du RC. Une attestation de visite dûment signée, à joindre à l'offre, sera délivrée. Les offres pourront être déposées à la cellule des marchés du centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Salle radiologique capteurs plans et périphériques (Fourniture, installation, mise en service et maintenance) décomposé en 2 postes:

— poste A: fourniture, installation et mise en service,

— poste B: maintenance.

Pour le poste A, il s'agit d'un marché ordinaire.

Pour le poste B, il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché global et comporte:

— la fourniture, l'installation et la mise en service de la salle radiologique capteurs plans et de ses périphériques,

— la garantie des équipements,

— la maintenance de l'installation,

— les éventuels consommables captifs liés à cette installation,

— l'informatique associée lui permettant de fonctionner,

— au démarrage du marché: le démontage, l'enlèvement et la reprise de la salle radiologique no2 en place, puis après 3 mois de fonctionnement en service régulier, le démontage, l'enlèvement et la reprise de la salle radiologique no4.

Pour le poste A, le marché est un marché ordinaire, il est prévu une seule unité.

Pour le poste B, le marché est conclu sans minimum ni maximum en valeur conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 6
Numéro de référence: 15S0019

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le cas échéant, la délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire.

Situation économique et financière:

Le formulaire « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants » ou Dc1, le formulaire « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » ou Dc2, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, le chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la liste des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour le poste A: pas d'avance.

Pour le poste B:

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après, sera effectué si le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois.

Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du marché si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du marché.

Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics. Cette avance est égale à 5 % du montant initial toutes taxes comprises du marché, si le délai d'exécution du marché n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant initial du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois.

Le montant de l'avance versée au titulaire n'est ni révisable, ni actualisable.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le marché est financé sur les fonds propres de l'établissement. Le délai global de paiement ne peut excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 1-2° du décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

acomptes et paiements partiels définitifs:

— poste A: 80 % à la date signature de l'attestation de mise en service effective; 20 % au terme d'une durée de 1 mois de vérification de service régulier;

— poste B: Les redevances de maintenance sont payables à terme échu selon les modalités prévues par le titulaire à l'annexe maintenance au CCTP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

2° En qualité de membres de plusieurs groupements

conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics.

en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, évaluée à partir des éléments des questionnaire technique, maintenance et grille informatique annexés au CCTP, de la documentation technique jointe et des plans complétés (décomposée comme suit: qualité technique, ergonomie, conditions de maintenance et délais de livraison) (60)
2. Prix évalué à partir des montants indiqués à l'annexe financière « offre de prix »(Décomposé comme suit: coût d'achat et coût de la maintenance) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_T2Hry5ofAS 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_T2Hry5ofAS 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Point de contact: La cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_T2Hry5ofAS 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_T2Hry5ofAS 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0019
Informations complémentaires

Les prestations sont exécutées à compter de la date de notification du marché.

Pour le poste A, à titre indicatif, l'installation de la salle radiologique est prévue autour du 1.12.2015.

Pour le poste B, la maintenance de la salle radiologique démarre à l'issue de la fin de la période de garantie, pour une période de 1 an, reconductible 6 fois 1 an.

Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:

— les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées sous réserve de la présentation d'une offre conforme à la solution de base,

— les variantes sont acceptées dans la mesure où tout en apportant une solution technique et/ou financière plus intéressante, elles respecteront les principales caractéristiques fondamentales de la prestation définie pour la solution de base,

— une seule variante peut être proposée. Le dépôt d'un nombre supérieur de variantes les rend toutes irrégulières et conduira à leur rejet en bloc.

La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. A cet effet, les candidats prendront rendez-vous avec Mme Sylviane Grange, Ingénieur biomédical, dont les coordonnées figurent à l'article 7.2 du RC. Une attestation de visite dûment signée, à joindre à l'offre, sera délivrée.

Les offres pourront être déposées à la cellule des marchés du centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 144-265695 (2015-07-24)

Avis d'attribution de marché (2016-01-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Téléphone: +33 0432753933 📞
Fax: +33 0432753935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-26 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-031292
Se réfère à l'avis: 2015/S 144-265695
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Les prestations sont exécutées à compter de la date de notification du marché. Pour le poste B, la garantie associée de l'équipement débute à sa date d'admission et se termine à la fin de la durée de garantie proposée par le titulaire. La maintenance du matériel démarrera à l'issue de la fin de la période de garantie, pour une période de 1 an, reconductible 6 fois 1 an. Conformément à la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public, il peut être demandé au Centre Hospitalier d'Avignon la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être saisie par écrit. Aux termes de l'article 2 de la loi précitée, « le droit à communication ne s'applique qu'à des documents achevés. Il ne concerne pas les documents préparatoires à une décision administrative tant qu'elle est en cours d'élaboration ». Par conséquent, les documents ne sont communicables qu'une fois le contrat signé (soit au plus tôt 11 jours après l'envoi du courrier de rejet de l'offre). Ces documents seront transmis dans un délai de un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le Centre hospitalier d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la commission d'accès aux documents administratifs. Avis initial publié au BOAMP nº 15-116025 le 27.7.2015. Le montant estimatif du marché est de 427 500 EUR HT (achat du matériel et coût de la maintenance sur 7 ans). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-116025, mise en ligne le 27.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2016.

Informations complémentaires

Les prestations sont exécutées à compter de la date de notification du marché.

Pour le poste B, la garantie associée de l'équipement débute à sa date d'admission et se termine à la fin de la durée de garantie proposée par le titulaire. La maintenance du matériel démarrera à l'issue de la fin de la période de garantie, pour une période de 1 an, reconductible 6 fois 1 an.

Conformément à la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public, il peut être demandé au Centre Hospitalier d'Avignon la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être saisie par écrit. Aux termes de l'article 2 de la loi précitée, « le droit à communication ne s'applique qu'à des documents achevés. Il ne concerne pas les documents préparatoires à une décision administrative tant qu'elle est en cours d'élaboration ». Par conséquent, les documents ne sont communicables qu'une fois le contrat signé (soit au plus tôt 11 jours après l'envoi du courrier de rejet de l'offre).

Ces documents seront transmis dans un délai de un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le Centre hospitalier d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la commission d'accès aux documents administratifs.

Avis initial publié au BOAMP nº 15-116025 le 27.7.2015.

Le montant estimatif du marché est de 427 500 EUR HT (achat du matériel et coût de la maintenance sur 7 ans).

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP

Annonce nº 15-116025, mise en ligne le 27.7.2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, évaluée notamment à partir des éléments des questionnaire technique, maintenance et grille informatique annexés au CCTP, de la documentation technique jointe et des plans complétés (décomposée comme suit: qualité technique, ergonomie, conditions de maintenance et délais de livraison) (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-21 📅
Nom: Siemens Healthcare SAS
Adresse postale: 40 avenue des Fruitiers
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93527
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +33 0466362786 📠
Source: OJS 2016/S 020-031292 (2016-01-26)

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