Sa18
Département de l'Ardèche
Acquisition d'un bouteur a chenille (bulldozer) pour les forestiers sapeurs de l'Ardeche.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Komatsu
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-15 | Avis de marché |
| 2015-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bulldozers
Quantité ou étendue: 225 000
Valeur totale du marché: 225 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bulldozers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette — BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date limite de soumission: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 116-209837
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: SA18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ardèche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (40)
2. Critère valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Département de l'Ardèche service marchés publics
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette, BP 737
URL des documents: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_m7J3_Lnt49 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SA18
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 116-209837 (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bulldozers
Quantité ou étendue: 225 000
Valeur totale du marché: 225 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bulldozers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette — BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date limite de soumission: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 116-209837
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'un bouteur a chenille (bulldozer) pour les forestiers sapeurs de l'Ardeche.
Durée de l'accord: 4 mois Numéro de référence: SA18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ardèche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— le candidat ayant un chiffre d'affaire 2 fois inférieur au montant annuel maximum du marché ne sera pas retenu.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— les candidats peuvent apporter la preuve de leurs capacités techniques et professionnelles par tous moyens à leur convenance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres. Paiement par virement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (40)
2. Critère valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Département de l'Ardèche service marchés publics
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette, BP 737
URL des documents: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_m7J3_Lnt49 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SA18
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 116-209837 (2015-06-15)
Avis d'attribution de marché (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 196 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — quartier la Chaumette — BP 737
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-342709
Se réfère à l'avis: 2015/S 116-209837
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Attribution du marché
Nom: Komatsu
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2015/S 189-342709 (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 196 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — quartier la Chaumette — BP 737
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-342709
Se réfère à l'avis: 2015/S 116-209837
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce nº 15-91252, mise en ligne le 15.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9. 2015.
Attribution du marché
Nom: Komatsu
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2015/S 189-342709 (2015-09-25)
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