Rythmologie électrophysiologie 2 2015

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

L'appel d'offres concerne la fourniture de rythmologie et l'électrophysiologie. Il est composé de 10 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-28	Avis de marché
2016-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Quantité ou étendue:

Chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commandes sur la base de quantités contractuelles pour la majorité des lots exceptés certains lots portant des quantités indicatives et figurant à l'annexe "Catalogue des besoins" (Article 77 du code des marchés publics français et accord cadre au sens de la directive européenne).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date limite de soumission: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188744
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Veuillez vous reporter au réglement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'appel d'offres concerne la fourniture de rythmologie et l'électrophysiologie. Il est composé de 10 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Rythmologie electrophysiologie 2 2015
Brève description:

L'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux pour rythmologie et electrophysiologie. Il est composé de 10 lots.

Numéro de référence: RYTL2_2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS, 67000 Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du Décret 2006-975 du 1.8.2006).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie — pôle logistique — secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital BP 426
Point de contact: Pharmacie pôle logistique — a l'attention de Mme Caroline McCann, pour les renseignements administratifs
Mme Catherine Perla pour les renseignements techniques
Pharmacie-pôle logistique secteur marché
Mme Mc Cann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
Fax: +33 369553228 📠
Adresse postale: Pour les transporteurs: quai réception Marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: BP 426, 67091 Strasbourg Cedex
Mme Caroline Mccann
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-10-01 📅
Date de fin: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RYTL2_2015
Informations complémentaires

Veuillez vous reporter au réglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,

— soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ no291455) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.

Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2015/S 104-188744 (2015-05-28)

Avis d'attribution de marché (2016-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097749
Se réfère à l'avis: 2015/S 104-188744
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu pour la période de la notification au 31.3.2017. Lots infructueux: 28 et 82. Lots sans suite: / Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-81205, mise en ligne le 29.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-22 📅
Nom: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux Silic 231
Commune postale: Rungis Cedex 1
Code postal: 94528

2️⃣
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: Le val Saint-Quentin, 2 rue Rene Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960

3️⃣
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513

4️⃣
Nom: St Jude Medical France SAS
Adresse postale: 73 rue de Sevres
Code postal: 92514
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat.

— soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.

— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ n° 291455) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.

Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2016/S 058-097749 (2016-03-18)

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