Robot humanoïde à hautes performances

CNRS — délégation Midi-Pyrénées

Fourniture, livraison, installation, garantie, mise en service d’un robot humanoïde à hautes performances et formation associée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PAL Robotics

Qui ?

• CNRS — délégation Midi-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pour pipelines › Robots industriels

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-18	Avis de marché
2015-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Robots industriels
Quantité ou étendue:

La présente consultation est relative à un marché découpé en tranches comme suit:— Tranche ferme qui concerne la fourniture du robot, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie de 12 mois.— Tranche conditionnelle N°1 qui concerne l’extension de garantie de 12 mois à l’issue de la garantie initiale reconductible 1 fois— Tranche conditionnelle N° 2 qui concerne la mise en œuvre et l’exécution d’un contrat de maintenance.Le marché comprend 4 prestations supplémentaires éventuelles facultatives (options techniques).— PSE facultative n° 1: fourniture de capteurs torques à chaque actionneur après la boîte de réduction— PSE facultative n° 2: fourniture de 2 caméras fixes dans le front— PSE facultative n° 3: fourniture de 0/2/4 micros dans la tête— PSE facultative n° 4: fourniture d’un accès direct à la commande moteur et aux capteurs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Robots industriels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Édouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: karine.michel@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336049 📞
Fax: +33 562172901 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-18 📅
Date limite de soumission: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-216962
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s'applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu'ils exécuteront. Conditions de remises des offres ou des candidatures: les dossiers sont remis dans les conditions définies à l'art. 10 du règlement de la consultation. Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française et/ou anglaise (documentation technique). Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée. Les plis transmis par voie papier sont également acceptés. Les dossiers qui parviendraient après les date et heure limites de remise des plis ne seront ni retenus ni analysés. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière. Le candidat retenu sera tenu de fournir avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. La présente consultation ne permet pas la négociation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur. Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises. Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — En le demandant: — par télécopie au numéro suivant: +33 562172901, — par courriel à l'adresse: karine.michel@dr14.cnrs.fr et marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr — par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.

Informations complémentaires

Le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s'applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu'ils exécuteront.

Conditions de remises des offres ou des candidatures: les dossiers sont remis dans les conditions définies à l'art. 10 du règlement de la consultation.

Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française et/ou anglaise (documentation technique).

Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée.

Les plis transmis par voie papier sont également acceptés.

Les dossiers qui parviendraient après les date et heure limites de remise des plis ne seront ni retenus ni analysés.

L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Le candidat retenu sera tenu de fournir avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

La présente consultation ne permet pas la négociation.

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:

— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

— En le demandant:

— par télécopie au numéro suivant: +33 562172901,

— par courriel à l'adresse: karine.michel@dr14.cnrs.fr et marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr

— par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation, garantie, mise en service d’un robot humanoïde à hautes performances et formation associée.

Quantité ou étendue:

La présente consultation est relative à un marché découpé en tranches comme suit:

— Tranche ferme qui concerne la fourniture du robot, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie de 12 mois.

— Tranche conditionnelle N°1 qui concerne l’extension de garantie de 12 mois à l’issue de la garantie initiale reconductible 1 fois

— Tranche conditionnelle N° 2 qui concerne la mise en œuvre et l’exécution d’un contrat de maintenance.

Le marché comprend 4 prestations supplémentaires éventuelles facultatives (options techniques).

— PSE facultative n° 1: fourniture de capteurs torques à chaque actionneur après la boîte de réduction

— PSE facultative n° 2: fourniture de 2 caméras fixes dans le front

— PSE facultative n° 3: fourniture de 0/2/4 micros dans la tête

— PSE facultative n° 4: fourniture d’un accès direct à la commande moteur et aux capteurs.

Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 15.14.007
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Actanthrope, ERC Starting Grant.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS-LAAS

7 avenue du Colonel Roche

31400 Toulouse — France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— En cas de groupement d’entreprises, une lettre de candidature qui pourra être établie à partir du formulaire (DC1) disponible à l’adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— les pouvoirs des personnes habilitées à engager la société le cas échéant,

— une déclaration sur l'honneur, en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 et des articles 17et 18 du décret n° 2005-1742 pour justifier la régularité de sa situation fiscale et sociale (cf. article 9.1.1 du règlement de la consultation) qui pourra être établie à partir du formulaire (DC2) disponible à l’adresse http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget du CNRS.Le marché est conclu en EURO. Sauf refus du titulaire stipulé dans l'acte d'engagement, une avance de 30 % du montant ttc du marché, sera réglée sans formalité à la notification du marché. Un acompte de 20 % du montant hors taxes du marché sera réglé dès la vérification d’aptitude réalisée et le solde sera réglé après service fait à l'admission du robot.

Paiement dans un délai maximal de 30 jours par virement au compte ouvert au nom du titulaire sur présentation de factures.

Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire lebénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires estégal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenneà son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

Un forfait de 40 euros sera automatiquement appliqué au titre d'indemnité pour frais de recouvrement, lors de l'application d'intérêts moratoires;

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Anglais pour la documentation technique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Karine Michel
M. le délégué régional
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15.14.007
Informations complémentaires

Le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s'applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu'ils exécuteront.

Conditions de remises des offres ou des candidatures: les dossiers sont remis dans les conditions définies à l'art. 10 du règlement de la consultation.

Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française et/ou anglaise (documentation technique).

Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée.

Les plis transmis par voie papier sont également acceptés.

Les dossiers qui parviendraient après les date et heure limites de remise des plis ne seront ni retenus ni analysés.

L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Le candidat retenu sera tenu de fournir avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

La présente consultation ne permet pas la négociation.

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:

— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

— En le demandant:

— par télécopie au numéro suivant: +33 562172901,

— par courriel à l'adresse: karine.michel@dr14.cnrs.fr et marjolaine.riviere@dr14.cnrs.fr

— par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: idem rubrique VI.4.1)
Source: OJS 2015/S 119-216962 (2015-06-18)

Avis d'attribution de marché (2015-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 579 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 219-399424
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-216962
Numéro JO-S: 219

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Performance technique (40)
3. Qualité du service après-vente et de la garantie (10)
4. Délai d'exécution (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-23 📅
Nom: PAL Robotics
Adresse postale: C/Pujades, 77-79, 4° - 4a
Commune postale: Barcelone
Code postal: 08005
Pays: Espagne 🇪🇸
Adresse Internet: www.pal-robotics.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (CE Assemblée, société Tropic Travaux, 16.7.2007; CE Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014). Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, après demande écrite auprès du service tel qu'indiqué à la rubrique 1.1 et uniquement après prise de rendez-vous, sur place, du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2015/S 219-399424 (2015-11-09)

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