Rn 274 — lavage des surfaces et curage des réseaux d'assainissement du tunnel de Talant et de la tranchée couverte de Daix (21)

DIRCE

Marché à bons de commande pour le CEI de Dijon concernant l'entretien annuel du tunnel de Talant et la tranchée couverte de Daix (2 lavages par an) avec une tranche ferme et 2 reconductions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-13 Avis de marché
2016-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Quantité ou étendue:
Les prestations de service concernent le lavage, le balayage et le nettoyage du tunnel de Talant et de la tranchée couverte de Daix 2 fois par an.Les minimum et maximum de chaque période du marché à bons de commande est sans minimum et un maximum de 100 000 EUR TTC/an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dirce
Adresse postale: 228 rue Garibaldi
Code postal: 69446
Commune postale: Lyon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 223-406626
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; L'unité monétaire utilisée est l'euro; Conditions d'obtention du cahier des charges et des documentaires complémentaires: — le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre; — les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Dirce-Srexm-2015-Rn274tuntranc», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation; Conditions de remise des offres ou des candidatures: Si plusieurs plis sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie electronique ou sur support matériel, par la maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts. S'Il s'agit d'une offre electronique, elle est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. — les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur; — la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde» — les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Dirce-Srexmoulins-Linodijon», le seront suivant les modalités précisées par celle-ci et dans les conditions fixées dans le règlement de consultation; — les candidatures ou les offres dans lequel un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues; Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: Les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7et D8222-8 du Code du Travail qui seront demandées au candidat par le pouvoir adjudicateur au moyen du formulaire NOTI 1 (Information au candidat retenu). Il est précisé aux candidats que l'état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI 2) mentionné à la rubrique F1 du NOTI 1 est téléchargeable sur le site internet du Ministère de l'économie. Ces pièces seront transmises au pouvoir adjudicateur dans le délai fixé à la rubrique E du formulaire NOTI 1. Si l'offre a été présentée sous la forme d'un document numérisé ou sur un support physique électronique, l'attributaire pourra confirmer son offre en fin de procédure sous la forme d'un document papier signé. Pour l'application des articles D.8254-2 à 5 du Code du Travail, la liste nominative des salariés étrangers sera remise par l'attributaire avant la notification du marché Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour le CEI de Dijon concernant l'entretien annuel du tunnel de Talant et la tranchée couverte de Daix (2 lavages par an) avec une tranche ferme et 2 reconductions.
Quantité ou étendue:
Les prestations de service concernent le lavage, le balayage et le nettoyage du tunnel de Talant et de la tranchée couverte de Daix 2 fois par an.
Les minimum et maximum de chaque période du marché à bons de commande est sans minimum et un maximum de 100 000 EUR TTC/an.
Description des options:
Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dirce-srexm-2015-rn274tuntranc
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Reseau routier national non concédé du district de Mâcon — rn274 tunnel de Talant (21240) et tranchée couverte de Daix (21121), 21000 Dijon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir: en application de l'article 44 du cmp:
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp,
— les autres documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur, dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics.
Pour y satisfaire, le candidat utilisera les formulaires suivants, téléchargeables sur le site internet du Ministère de l'économie.
— dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) daté et signé en original,
— dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
En cas de groupement, le Dc2 doit être produit par chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Capacité technique et professionnelle:
A. Expérience
— présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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B. Capacités professionnelles
— certificats de qualité ci-après, délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes: Attestation Qualibat ou qualification Fntp
— certificats de qualifications professionnelles relatifs à des travaux de même nature que celle du marché. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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C. Capacités techniques
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour justifier de son expérience ou de ses capacités professionnelles, techniques ou financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics, il produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce dernier.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
* Origine du financement: BOP 0203 04 ec-tu-ct.
* Une avance sera accordée au titulaire, co-traitant et sous-traitant.
* Les prix seront révisables.
* Les comptes seront réglés à chaque commande sous le forme d'acompte et d'un solde.
* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique;
— soit avec des prestataires groupés solidaires, dans ce cas indiquer le nom du mandataire.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Le candidat communiquera les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques ou financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour présenter sa candidature (groupement ou sous-traitance) en application du III de l'article 45 du code des marchés publics, il produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce dernier.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix de la prestation au regard du détail estimatif valorisé par le candidat (80)
2. La valeur technique de la prestation, appréciée au regard des documents explicatifs demandés: mémoire technique, SOPAQ et SOSED (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice de la DIR Centre-Est par délégation de M. le préfet coordonnateur des itinéraires routiers (arrêté préfectoral n° 2015083-0013 du 7.4.2015)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DIR Centre-Est — SREX Moulins
Adresse postale: 20 rue Aristide Briand, CS 20091
Commune postale: Yzeure
Code postal: 03403
Point de contact: SREX Moulins — CGR
Téléphone: +33 470481851 📞
Courrier électronique: cgr.srex-moulins.dirce@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 470483547 📠
Nom: DREAL Rhône-Alpes — unité marchés publics
Adresse postale: 5 place Jules Ferry
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69453
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dirce-srexm-2015-rn274tuntranc
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
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L'unité monétaire utilisée est l'euro;
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documentaires complémentaires:
— le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre;
— les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Dirce-Srexm-2015-Rn274tuntranc», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation;
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Si plusieurs plis sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie electronique ou sur support matériel, par la maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts. S'Il s'agit d'une offre electronique, elle est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue.
Afficher plus
— les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur;
— la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde»
— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Dirce-Srexmoulins-Linodijon», le seront suivant les modalités précisées par celle-ci et dans les conditions fixées dans le règlement de consultation;
Afficher plus
— les candidatures ou les offres dans lequel un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues;
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
Les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7et D8222-8 du Code du Travail qui seront demandées au candidat par le pouvoir adjudicateur au moyen du formulaire NOTI 1 (Information au candidat retenu). Il est précisé aux candidats que l'état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI 2) mentionné à la rubrique F1 du NOTI 1 est téléchargeable sur le site internet du Ministère de l'économie.
Afficher plus
Ces pièces seront transmises au pouvoir adjudicateur dans le délai fixé à la rubrique E du formulaire NOTI 1.
Si l'offre a été présentée sous la forme d'un document numérisé ou sur un support physique électronique, l'attributaire pourra confirmer son offre en fin de procédure sous la forme d'un document papier signé.
Pour l'application des articles D.8254-2 à 5 du Code du Travail, la liste nominative des salariés étrangers sera remise par l'attributaire avant la notification du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue de Duguesclintél: courriel :télécopieur:
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 223-406626 (2015-11-13)
Avis d'attribution de marché (2016-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110917
Se réfère à l'avis: 2015/S 223-406626
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-107107, mise en ligne le 13.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Réseau routier national non concédé du district de Mâcon — RN 274 tunnel de Talant (21240) et tranchée couverte de Daix (21121), 21000 Dijon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-11 📅
Nom: Segex sas
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice de la DIR Centre-Est par délégation de M. le préfet coordonnateur des itinéraires routiers (arrêté préfectoral nº 2015083-0013 du 7.4.2015)
Source: OJS 2016/S 064-110917 (2016-03-30)
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