Requalification de haies en tpc (2015)
Conseil général de Loire-Atlantique
La taille de haies en Terre Plein Central (TPC) sur les 3 faces. — Les travaux de finitions. — L'évacuation des déchets verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Activert
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-05 | Avis de marché |
| 2015-10-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme...”
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Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction déplacements, service entretien et sécurité routière, 3 quai Ceineray, CS 94109, Cedex 1
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240990963 📞
Fax: +33 240990389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-199993
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La taille de haies en Terre Plein Central (TPC) sur les 3 faces. — Les travaux de finitions. — L'évacuation des déchets verts.”
Numéro de référence: F114PA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de Loire-Atlantique, RD 213, RD 178, RD 117.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers Déclaration sur...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Modalité de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-07-22 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Valeur technique (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: B. Dugast
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/ 🌏
Nom: Département de Loire-Atlantique
Adresse postale: direction déplacements Service administration générale 3 quai Ceineray — CS 94109, Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Point de contact: Mme Brigitte Dugast
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: service entretien et sécurité routière Retrait: 16 rue Gaetan Rondeau Demande écrite: 3 quai Ceineray — CS 94109 Cedex 1
Point de contact: Mr Fabrice Slamani
Téléphone: +33 228204480 📞
Fax: +33 228204495 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: envoi postal:
Adresse postale: département de Loire-Atlantique Direction déplacements Service administration générale 3 quai Ceineray — CS 94109 44041 Nantes Cedex 1 Dépôt: Département de Loire-Atlantique Direction déplacements Service administration générale 8 rue Sully, 1er étage porte 115
Code postal: 44000
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: F114PA
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 110-199993 (2015-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme...”
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction déplacements, service entretien et sécurité routière, 3 quai Ceineray, CS 94109, Cedex 1
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240990963 📞
Fax: +33 240990389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-05 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 110-199993
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La taille de haies en Terre Plein Central (TPC) sur les 3 faces. — Les travaux de finitions. — L'évacuation des déchets verts.”
Numéro de référence: F114PA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de Loire-Atlantique, RD 213, RD 178, RD 117.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers Déclaration sur...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Modalité de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres...”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-07-22 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Valeur technique (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: B. Dugast
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/ 🌏
Nom: Département de Loire-Atlantique
Adresse postale: direction déplacements Service administration générale 3 quai Ceineray — CS 94109, Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Point de contact: Mme Brigitte Dugast
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: service entretien et sécurité routière Retrait: 16 rue Gaetan Rondeau Demande écrite: 3 quai Ceineray — CS 94109 Cedex 1
Point de contact: Mr Fabrice Slamani
Téléphone: +33 228204480 📞
Fax: +33 228204495 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: envoi postal:
Adresse postale: département de Loire-Atlantique Direction déplacements Service administration générale 3 quai Ceineray — CS 94109 44041 Nantes Cedex 1 Dépôt: Département de Loire-Atlantique Direction déplacements Service administration générale 8 rue Sully, 1er étage porte 115
Code postal: 44000
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: F114PA
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 110-199993 (2015-06-05)
Avis d'attribution de marché (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction déplacements service entretien et sécurité routière, 3 quai Ceineray — CS 94109 Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-383588
Se réfère à l'avis: 2015/S 110-199993
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Marché n° F114PA: montant maximum 60 000 EUR HT. Date de signature du marché le 9.10.2015. Dans le respect des secrets protégés par la loi, les pièces du...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-20 📅
Nom: Activert
Adresse postale: ZAC Les Ondelles, 4 rue des Ondelles
Commune postale: Belbeuf
Code postal: 76240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 211-383588 (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction déplacements service entretien et sécurité routière, 3 quai Ceineray — CS 94109 Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-383588
Se réfère à l'avis: 2015/S 110-199993
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Marché n° F114PA: montant maximum 60 000 EUR HT. Date de signature du marché le 9.10.2015. Dans le respect des secrets protégés par la loi, les pièces du...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-20 📅
Nom: Activert
Adresse postale: ZAC Les Ondelles, 4 rue des Ondelles
Commune postale: Belbeuf
Code postal: 76240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 211-383588 (2015-10-27)
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