Renouvellement des infrastructures et des services d'interconnexion réseaux voix et données de l'ACCOORD

Accoord

Marché relatif au renouvellement des infrastructures et des services d'interconnexion réseaux voix et données de l'ACCOORD.
Le marché comprend 2 lots.
Lot 1.
Réseaux et équipements de communications de données, de communications de voix inter sites et externes, et fonctions de sécurité associées
Lot 2.
Réseaux et équipements de communications mobiles voix et données.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-12 Avis de marché
2016-06-28 Avis d'attribution de marché
2016-06-28 Avis d'attribution de marché
2016-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Renouvellement des infrastructures et des services d'interconnexion réseaux voix et données entre les différents sites de l'ACCOORD.Dans le premier lot, il s'agit de renouveler l'interconnexion d'une cinquantaine de sites situés à Nantes pour des communications de données et de voix.Le second lot porte sur la fourniture de communications mobiles, voix et données, et de terminaux.La valeur estimée indiquée ci-dessous est annuelle.100 000250 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Accoord
Adresse postale: 10 rue d'Erlon, BP 22329
Code postal: 44023
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.accoord.fr 🌏
Courrier électronique: si@accoord.fr 📧
Téléphone: +33 240740252 📞
Fax: +33 251867111 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-12 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364360
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
VI.3.1 L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'en l'absence de formulaire spécifique au dialogue compétitif au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, le présent avis d'appel à la concurrence s'appuie sur le formulaire disponible. VI.3.2 La durée du marché est de 3 ans à compter de la date d'attribution du contrat. Le marché sera ensuite reconductible 2 fois, par expresse reconduction pour une période d'un an. VI.3.3 Date prévisionnelle de début des prestations: fin mars 2016 VI.3.4 Conditions de remise des offres ou des candidatures: Les candidatures peuvent être remises sous forme d'un ensemble de documents électroniques contenant l'intégralité du dossier. Elles doivent être transmises, au plus tard le 13.11.2015 à 17:30 sous pli cacheté (CD ROM, clé USB,…) envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception à: Vincent Correze — ACCOORD, 10 rue d'Erlon, BP 22329, 44023 Nantes Cedex. Le cachet du transporteur fait foi, il n'est pas prévu de procédure de remise manuelle. VI.3.5 Modalités d'ouverture des offres. La date d'ouvertures des offres sera précisée ultérieurement au sein du cahier des charges définitif (ou documents descriptif) VI.3.6 Adresse à laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus. Vincent Correze / Accoord / 10 rue d'Erlon / BP 22329 / 44023 Nantes Cedex 1 / vincent.correze@accoord.fr / Fax +33 251867111. Thomas Couïc / Quantic Ouest / 11 boulevard Georges Mandel / 44000 Nantes / thomas.couic@quantic-ouest.fr / +33 661739696.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché relatif au renouvellement des infrastructures et des services d'interconnexion réseaux voix et données de l'ACCOORD.
Le marché comprend 2 lots.
Lot 1.
Réseaux et équipements de communications de données, de communications de voix inter sites et externes, et fonctions de sécurité associées
Lot 2.
Réseaux et équipements de communications mobiles voix et données.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Réseaux et équipements de communications de données, de communications de voix inter sites et externes, et fonctions de sécurité associées
Brève description:
Se référer au document de projet de programme fonctionnel disponible à l'adresse http://www.accoord.fr/sites/default/files/medias/fichiers/invc1510500-aapc.zip
Quantité ou étendue: Se référer au document de projet de programme fonctionnel.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Réseaux et équipements de communications mobiles voix et données
Brève description:
Les principales attentes de l'ACCOORD pour le lot téléphonie mobile sont les…
… suivantes:— diminuer les dépenses de télécommunications voix et données,— conserver le plan de numérotation actuel,— pouvoir gérer les comptes au travers d'un extranet client,— pouvoir acquérir de nouveaux terminaux téléphone voix / smartphone 3G et 4G à prix avantageux.Pour plus de précisions, voir le projet de programme fonctionnel disponible à: http://www.accoord.fr/sites/default/files/medias/fichiers/invc1510500-aapc.zip
… suivantes:
— diminuer les dépenses de télécommunications voix et données,
— conserver le plan de numérotation actuel,
— pouvoir gérer les comptes au travers d'un extranet client,
— pouvoir acquérir de nouveaux terminaux téléphone voix / smartphone 3G et 4G à prix avantageux.
Pour plus de précisions, voir le projet de programme fonctionnel disponible à: http://www.accoord.fr/sites/default/files/medias/fichiers/invc1510500-aapc.zip
Quantité ou étendue: 152 lignes environ.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Renouvellement des infrastructures et des services d'interconnexion réseaux voix et données entre les différents sites de l'ACCOORD.
Dans le premier lot, il s'agit de renouveler l'interconnexion d'une cinquantaine de sites situés à Nantes pour des communications de données et de voix.
Le second lot porte sur la fourniture de communications mobiles, voix et données, et de terminaux.
La valeur estimée indiquée ci-dessous est annuelle.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
250 000 💰
Description des options: Marché reconductible 2 fois 1 an.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 36 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: INVC1510500
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Siège de l'ACCOORD, Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants: DC1.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: DC2.
L'Acte d'Engagement: DC3.
Déclaration de sous-traitance DC4.
Une attestation sur l'honneur que le candidat et ses éventuels sous-traitant respectent les conventions internationales en matière de droit du travail et luttent contre le travail dissimulé.
Une attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait, au 31.12.2014, à toutes ses obligations en matière fiscale et sociale et a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
Une déclaration que le candidat n'a pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux termes de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en situation de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— les moyens techniques et humains prévus pour la phase de dialogue, avec les informations permettant d'apprécier leurs compétences,
— les moyens prévisionnels dédiés à la prestation: nombre de personnes en charge, fonction au sein de l'entreprise, avec les informations permettant d'apprécier leurs compétences,
— le projet de « méthodologie type » applicable au projet visé par le présent marché,
— les références à des prestations similaires conduites et menées à terme au cours des 3 dernières années avec notices explicatives et chiffre d'affaire correspondant,
— la variété de choix proposés pour raccorder ou faire raccorder les sites de l'ACCOORD grâce à des technologies performantes et fiables.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants.
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Mémoire justifiant la capacité technique du candidat.
L'ACCOORD attend des candidats une réponse permettant de démontrer leur capacité à répondre aux besoins exprimés dans le projet de programme fonctionnel.
Pour le lot n°1, L'ACCOORD sera particulièrement attentive à l'expertise des candidats et leur appréhension des différentes typologies de site:
— site de référence, comprenant un grand nombre de personnels, et identifié dans la liste fournie en annexe colonne G,
— groupements de sites, pour les sites de référence et secondaires en zone géographique proche les uns des autres,
— site temporaire, devant supporter une activité pendant les périodes estivales dans un lieu autre que ceux déjà listés,
— autre typologie, que le candidat aura identifiée et précisée en regard de l'annexe liste des sites.
Pour le lot n° 2, l'ACCOORD sera attentive à la capacité des candidats à répondre à des problématiques de gestion complexes (lignes courtes durées, séjours courts à l'étranger, etc.).
Les candidats devront également démontrer leur capacité à réaliser ce projet, compte tenu des contraintes exprimées. Leur réponse comprendra une liste de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les modalités de cautionnement et de garantie seront précisées au cours du dialogue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres et subventions; paiement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent se présenter seules ou en groupement. En cas de groupement, celui-ci devra être solidaire.
L'entité candidate (entreprise unique ou groupement) ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la notification du contrat.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection:
Compte tenu de la lourdeur et de la complexité de la procédure de dialogue compétitif et de la nécessité de ne pas en allonger sa durée, il a été nécessaire de limiter à quatre (4) par lot le nombre maximal de candidats qui seront admis à dialoguer. Le nombre minimal de candidats est de trois (3) par lot. Pour chaque lot, si le nombre d'entreprises dont la candidature est recevable est supérieur à 4, l'ACCOORD procédera à une sélection. Outre le critère de la recevabilité / d'exclusion des candidats mentionné à la rubrique III.2.1 et le niveau minimum de capacité technique mentionné à la rubrique III.2.3), les candidats seront sélectionnés, après examen des renseignements fournis en application des rubriques III.2.2) et III.2.3), selon les critères pondérés suivants: capacité professionnelle et technique: (75 %) — capacité financière (25 %).
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Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Vincent Correze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.accoord.fr 🌏
Courrier électronique: e-greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.accoord.fr/sites/default/files/medias/fichiers/invc1510500-aapc.zip 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: INVC1510500
Informations complémentaires
VI.3.1 L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'en l'absence de formulaire spécifique au dialogue compétitif au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, le présent avis d'appel à la concurrence s'appuie sur le formulaire disponible.
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VI.3.2 La durée du marché est de 3 ans à compter de la date d'attribution du contrat.
Le marché sera ensuite reconductible 2 fois, par expresse reconduction pour une période d'un an.
VI.3.3 Date prévisionnelle de début des prestations: fin mars 2016
VI.3.4 Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les candidatures peuvent être remises sous forme d'un ensemble de documents électroniques contenant l'intégralité du dossier.
Elles doivent être transmises, au plus tard le 13.11.2015 à 17:30 sous pli cacheté (CD ROM, clé USB,…) envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception à: Vincent Correze — ACCOORD, 10 rue d'Erlon, BP 22329, 44023 Nantes Cedex. Le cachet du transporteur fait foi, il n'est pas prévu de procédure de remise manuelle.
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VI.3.5 Modalités d'ouverture des offres.
La date d'ouvertures des offres sera précisée ultérieurement au sein du cahier des charges définitif (ou documents descriptif)
VI.3.6 Adresse à laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus.
Vincent Correze / Accoord / 10 rue d'Erlon / BP 22329 / 44023 Nantes Cedex 1 / vincent.correze@accoord.fr / Fax +33 251867111.
Thomas Couïc / Quantic Ouest / 11 boulevard Georges Mandel / 44000 Nantes / thomas.couic@quantic-ouest.fr / +33 661739696.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e-greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 35515
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 201-364360 (2015-10-12)
Avis d'attribution de marché (2016-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Accoord
Adresse postale: 10 rue d'Erlon — BP 22329

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-226883
Se réfère à l'avis: 2015/S 201-364360
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
VI.3.1. L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'en l'absence de formulaire spécifique au dialogue compétitif au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, le présent avis d'appel à la concurrence s'appuie sur le formulaire disponible; VI.3.2. La durée du marché est de 3 ans à compter de la date d'attribution du contrat. Le marché sera ensuite reconductible 2 fois, par expresse reconduction pour une période de 1 an. VI.3.3. Date prévisionnelle de début des prestations: fin mars 2016. VI.3.4. Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures peuvent être remises sous forme d'un ensemble de documents électroniques contenant l'intégralité du dossier. Elles doivent être transmises, au plus tard le 13.11.2015 à 17:30 sous pli cacheté (CD-ROM, clé USB…) envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception à: Vincent Correze — Accoord — 10 rue d'Erlon — BP 22329 — 44023 Nantes Cedex. Le cachet du transporteur fait foi, il n'est pas prévu de procédure de remise manuelle. VI.3.5. Modalités d'ouverture des offres: La date d'ouvertures des offres sera précisée ultérieurement au sein du cahier des charges définitif (ou documents descriptif). VI.3.6. Adresse à laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus: — Vincent Correze — Accoord — 10 rue d'Erlon — BP 22329 — 44023 Nantes Cedex 1 — vincent.correze@accoord.fr — fax +33 251867111, — Thomas Couïc — Quantic Ouest — 11 boulevard Georges Mandel — 44000 Nantes — thomas.couic@quantic-ouest.fr — +33 661739696.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Siège de l'Accoord, Nantes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère financier (50)
2. Critères techniques (40)
3. Appréciation globale de la réponse (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-24 📅
Nom: Orange SA
Adresse postale: Agence entreprise Ouest-Atlantique — pôle contrat — cellule appels d'offre — 12h rue du Pâtis Tatelin — CS 50855
Commune postale: Rennes
Code postal: 35708
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.aeoa@orange.com 📧
Adresse Internet: www.orange.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
6 quai Ceineray — BP 35515
Source: OJS 2016/S 126-226883 (2016-06-28)
Avis d'attribution de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-226889
Informations complémentaires
VI.3.1. L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'en l'absence de formulaire spécifique au dialogue compétitif au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, le présent avis d'appel à la concurrence s'appuie sur le formulaire disponible. VI.3.2. La durée du marché est de 3 ans à compter de la date d'attribution du contrat. Le marché sera ensuite reconductible 2 fois, par expresse reconduction pour une période de 1 an. VI.3.3. Date prévisionnelle de début des prestations: fin mars 2016. VI.3.4. Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures peuvent être remises sous forme d'un ensemble de documents électroniques contenant l'intégralité du dossier. Elles doivent être transmises, au plus tard le 13.11.2015 à 17:30 sous pli cacheté (CD ROM, clé USB,…) envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception à: Vincent Correze — Accoord — 10 rue d'Erlon — BP 22329 — 44023 Nantes Cedex. Le cachet du transporteur fait foi, il n'est pas prévu de procédure de remise manuelle. VI.3.5. Modalités d'ouverture des offres: la date d'ouvertures des offres sera précisée ultérieurement au sein du cahier des charges définitif (ou documents descriptif). VI.3.6. Adresse à laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus: — Vincent Correze — Accoord — 10 rue d'Erlon — BP 22329 — 44023 Nantes Cedex 1 — vincent.correze@accoord.fr — fax +33 251867111, — Thomas Couïc — Quantic Ouest — 11 boulevard Georges Mandel — 44000 Nantes — thomas.couic@quantic-ouest.fr — tél. +33 661739696.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Siège de l'Accoord.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Critère technique (40)

Attribution du marché
Nom: Bouygues Telecom
Adresse postale: 13-15 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Meudon-la-Forêt
Code postal: 92360
Adresse Internet: https://www.bouyguestelecom.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 126-226889 (2016-06-28)
Avis d'attribution de marché (2016-06-28)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-226890
Informations complémentaires
VI.3.1. L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'en l'absence de formulaire spécifique au dialogue compétitif au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, le présent avis d'appel à la concurrence s'appuie sur le formulaire disponible; VI.3.2. La durée du marché est de trois ans à compter de la date d'attribution du contrat. Le marché sera ensuite reconductible 2 fois, par expresse reconduction pour une période de 1 an. VI.3.3. Date prévisionnelle de début des prestations: fin mars 2016; VI.3.4. Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures peuvent être remises sous forme d'un ensemble de documents électroniques contenant l'intégralité du dossier. Elles doivent être transmises, au plus tard le 13.11.2015 à 17:30 sous pli cacheté (CD ROM, clé USB,…) envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception à: Vincent Correze — Accoord — 10 rue d'Erlon — BP 22329 — 44023 Nantes Cedex. Le cachet du transporteur fait foi, il n'est pas prévu de procédure de remise manuelle. VI.3.5; Modalités d'ouverture des offres: la date d'ouvertures des offres sera précisée ultérieurement au sein du cahier des charges définitif (ou documents descriptif); VI.3.6. Adresse à laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus: — Vincent Correze — Accoord — 10 rue d'Erlon — BP22329 — 44023 Nantes Cedex — vincent.correze@accoord.fr — fax +33 251867111. — Thomas Couïc — Quantic Ouest — 11 boulevard Georges Mandel — 44000 Nantes — thomas.couic@quantic-ouest.fr — tél. +33 6617396 96.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Appréciation globale (10)

Attribution du marché
Nom: Bouygues Télécom
Adresse postale: 13-15 avenue Maréchal Juin
Adresse Internet: https://www.bouyguestelecom.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 126-226890 (2016-06-28)
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Fournisseurs:
Bouygues Telecom Orange SA
Produits/services:
Équipements et appareils de radio, de... Réseaux Services des postes et télécommunications Services de télécommunications Services de téléphonie et de transmission... Services de téléphonie mobile