Renforcement de chaussée — travaux d'enrobés programme 2014 — 14bat001
Conseil général du Calvados
Renforcement de chaussée — travaux d'enrobés programme 2014 — 14bat001.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-15 | Avis de marché |
| 2015-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date limite de soumission: 2015-02-16 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-018376
Se réfère à l'avis: 2014/S 15-021836
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Renforcement de chaussée — travaux d'enrobés programme 2014 — 14bat001.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Blanchais Giles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_hHLs56U4oi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_hHLs56U4oi 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements ARD de Bayeux
Adresse postale: 1 rue de Verdun, BP 38334
Commune postale: Bayeux Cedex
Code postal: 14403
Point de contact: M. Madeleine Lionel
Téléphone: +33 231516250 📞
Courrier électronique: lionel.madeleine@calvados.fr 📧
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements, service comptabilité-marchés
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Point de contact: Mme Pilard Christelle
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 231571400 📠
Nom: Conseil général du calvados DGA, aménagement et déplacements, secrétariat de direction
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_hHLs56U4oi 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA ARDBA | 14BAT001 | 1
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 15-021836
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 013-018376 (2015-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Les travaux consistent à réaliser des renforcements de chaussée dans le cadre du programme d'enrobés 2014 de l'ARD de Bayeux. Ils comprennent les prestations de fourniture et mise en oeuvre de matériaux hydrocarbonés, ainsi que l'ensemble des prestations annexes préalables.Quantités principales:Rabotage: 12270 mètres carrés.Couche d'accrochage: 26400 m2.Grave bitume 0/6 reprofilage: 200 T.Grave bitume 0/14: 180 T.Béton Bitumineux S.G 0/10: 3120 T.Grave 0/40: 900 T.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date limite de soumission: 2015-02-16 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-018376
Se réfère à l'avis: 2014/S 15-021836
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Renforcement de chaussée — travaux d'enrobés programme 2014 — 14bat001.
Quantité ou étendue:
Les travaux consistent à réaliser des renforcements de chaussée dans le cadre du programme d'enrobés 2014 de l'ARD de Bayeux. Ils comprennent les prestations de fourniture et mise en oeuvre de matériaux hydrocarbonés, ainsi que l'ensemble des prestations annexes préalables.
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Quantités principales:
Rabotage: 12270 mètres carrés.
Couche d'accrochage: 26400 m
Grave bitume 0/6 reprofilage: 200 T.
Grave bitume 0/14: 180 T.
Béton Bitumineux S.G 0/10: 3120 T.
Grave 0/40: 900 T.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l exécution du contrat.
Numéro de référence: CG14 DA ARDBA | 14BAT001 | 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique — références requises: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou tout document démontrant la capacité économique et financière du candidat.
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Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadremnt pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
modalités de variation des prix: actualisation.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres.
Autres conditions particulières:
Les prestations débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service pour une durée de 2 mois.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Blanchais Giles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_hHLs56U4oi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_hHLs56U4oi 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements ARD de Bayeux
Adresse postale: 1 rue de Verdun, BP 38334
Commune postale: Bayeux Cedex
Code postal: 14403
Point de contact: M. Madeleine Lionel
Téléphone: +33 231516250 📞
Courrier électronique: lionel.madeleine@calvados.fr 📧
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements, service comptabilité-marchés
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Point de contact: Mme Pilard Christelle
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 231571400 📠
Nom: Conseil général du calvados DGA, aménagement et déplacements, secrétariat de direction
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_hHLs56U4oi 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA ARDBA | 14BAT001 | 1
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 15-021836
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2015-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 125,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-181601
Se réfère à l'avis: 2015/S 13-018376
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14BAT001
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-24 📅
Nom: Mastellotto
Adresse postale: ZI, rue de l'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 100-181601 (2015-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 125,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-181601
Se réfère à l'avis: 2015/S 13-018376
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 12 A, annonce nº 88 du 17.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14BAT001
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-24 📅
Nom: Mastellotto
Adresse postale: ZI, rue de l'Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA Aménagement et Déplacements.
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