Remplacement du système de vidéoprotection embarqué
Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
La présente consultation a pour objet le remplacement du système de vidéoprotection sur un certain nombre de bus.
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire.
Les prestations sont réparties en un lot unique.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Il n'est pas prévu de décomposition en phases.
Il n'est pas prévu d'option.
Le délai de réception des offres était de 2015-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-29 | Avis de marché |
| 2016-06-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un nombre de bus minimum et maximum à traiter, fixé pour chacune des années.Ces nombres sont arrêtés comme...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-orleans.fr 🌏
Téléphone: +33 238787575 📞
Fax: +33 238787622 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date limite de soumission: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385090
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Les...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le remplacement du système de vidéoprotection sur un certain nombre de bus.”
“Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire.”
“Les prestations sont réparties en un lot unique.”
“Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.”
“Il n'est pas prévu de décomposition en phases.”
“Il n'est pas prévu d'option.”
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un nombre de bus minimum et maximum à traiter, fixé pour chacune des années.”
“Ces nombres sont arrêtés comme suit:”
“Nbre de bus à traiter:”
“Nbre minimum: période initiale:20 — 1ère période:25 — 2ème période:10”
“nbre maximum: période initiale :30 — 1ère période:30 — 2ème période:30.”
Number of possible renewals: 2
Numéro de référence: AOO 1610
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature en cas de candidature groupée;”
“— le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature?)”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— formulaire Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 et 44 du CMP et des...”
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“— déclaration sur l'honneur justifiant de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail;”
“— déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, durant les cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2...”
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Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations/fournitures objet du contrat, réalisées au cours...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en lien avec l'objet du marché.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principales prestations/fournitures effectuées au cours des trois dernières années (2014, 2013, 2012), indiquant le montant, la date et le...”
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“==> Conformément aux dispositions de l'article 5 du Décret no 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les...”
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“==> Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Cautionnement et garanties exigés selon le CCAP.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations financées par le budget annexe transports de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'Offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra...”
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“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
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“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (coefficient 3)- Solution technologique proposée (coefficient 3)- Equipements proposés y compris aspects maintenance et maintenabilité (coefficient 3)- Moyens humains prévus pour la réalisation des prestations, qualification du personnel, processus de réalisation des travaux (coefficient 3)- Dispositions prévues pour assurer la sécurité du chantier à tout moment (coefficient 1) % (60)
2. Prix des prestations apprécié au regard du montant total du bon de commande fictif (coefficient 2) % (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire24450046800040
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Orléans Val-de-Loire
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801 Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AOO 1610
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage.”
“Critères de sélection des candidatures:”
“— garanties et capacités financières”
“— capacités professionnelles”
“Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an qui débutera à compter de la date de notification du marché.”
“Le marché peut être reconduit deux fois, de façon expresse, par période successive d'un an pour une durée maximale 3 ans.”
“Négociations: Aucune négociation n'est autorisée pour cette consultation.”
“Visite des lieux: La visite du site est obligatoire, sur rendez-vous auprès de la Direction de la Maintenance de Keolis Orléans Val de Loire: Stéphane...”
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“Conditions de remise des offres:”
“Les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des...”
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“Conditions de retrait du DCE:”
“Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette...”
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“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent transmettre leur demande,...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2015/S 212-385090 (2015-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un nombre de bus minimum et maximum à traiter, fixé pour chacune des années.Ces nombres sont arrêtés comme...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-orleans.fr 🌏
Téléphone: +33 238787575 📞
Fax: +33 238787622 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date limite de soumission: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385090
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Les...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le remplacement du système de vidéoprotection sur un certain nombre de bus.”
“Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire.”
Afficher plus (4)
“Les prestations sont réparties en un lot unique.”
“Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.”
“Il n'est pas prévu de décomposition en phases.”
“Il n'est pas prévu d'option.”
“Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un nombre de bus minimum et maximum à traiter, fixé pour chacune des années.”
“Ces nombres sont arrêtés comme suit:”
Afficher plus (3)
“Nbre de bus à traiter:”
“Nbre minimum: période initiale:20 — 1ère période:25 — 2ème période:10”
“nbre maximum: période initiale :30 — 1ère période:30 — 2ème période:30.”
Numéro de référence: AOO 1610
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature en cas de candidature groupée;”
“— le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature?)”
Afficher plus (4)
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— formulaire Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 et 44 du CMP et des...”
“— déclaration sur l'honneur justifiant de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail;”
“— déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, durant les cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2...”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations/fournitures objet du contrat, réalisées au cours...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en lien avec l'objet du marché.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principales prestations/fournitures effectuées au cours des trois dernières années (2014, 2013, 2012), indiquant le montant, la date et le...”
“==> Conformément aux dispositions de l'article 5 du Décret no 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les...”
Afficher plus (1)
“==> Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
Dépôts et garanties exigés:
“Cautionnement et garanties exigés selon le CCAP.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations financées par le budget annexe transports de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'Offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra...”
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
Afficher plus (3)
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (coefficient 3)- Solution technologique proposée (coefficient 3)- Equipements proposés y compris aspects maintenance et maintenabilité (coefficient 3)- Moyens humains prévus pour la réalisation des prestations, qualification du personnel, processus de réalisation des travaux (coefficient 3)- Dispositions prévues pour assurer la sécurité du chantier à tout moment (coefficient 1) % (60)
2. Prix des prestations apprécié au regard du montant total du bon de commande fictif (coefficient 2) % (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire24450046800040
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Orléans Val-de-Loire
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801 Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AOO 1610
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
Afficher plus (14)
“Les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage.”
“Critères de sélection des candidatures:”
“— garanties et capacités financières”
“— capacités professionnelles”
“Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an qui débutera à compter de la date de notification du marché.”
“Le marché peut être reconduit deux fois, de façon expresse, par période successive d'un an pour une durée maximale 3 ans.”
“Négociations: Aucune négociation n'est autorisée pour cette consultation.”
“Visite des lieux: La visite du site est obligatoire, sur rendez-vous auprès de la Direction de la Maintenance de Keolis Orléans Val de Loire: Stéphane...”
“Conditions de remise des offres:”
“Les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des...”
“Conditions de retrait du DCE:”
“Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette...”
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent transmettre leur demande,...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2015/S 212-385090 (2015-10-29)
Avis d'attribution de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Aoo 1610
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le remplacement du système de vidéoprotection sur un certain nombre de bus. Il s'agit d'un marché à bons de commande...”
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Valeur totale du marché: 95904.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Système de surveillance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr246 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-orleans.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194220
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-385090
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“Rappel des critères d'attribution: — valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (coefficient 3), — prix des prestations apprécié au regard du...”
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Procédure
Critères d'attribution
Cost criterion: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (coefficient 3)
Cost weighting: 60
Cost criterion: Prix des prestations apprécié au regard du montant total du bon de commande fictif (coefficient 2)
Cost weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅
Référence
Informations complémentaires
“Rappel des critères d'attribution:”
“— valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (coefficient 3),”
“— prix des prestations apprécié au regard du montant total du bon de commande fictif (coefficient 2).”
“Il s'agit d'un marché à bons de commande mono-attributaire conclu pour une durée d'un an à compter de la notification. Le marché peut être reconduit deux...”
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“Ce marché à bons de commande est conclu avec des minimum et maximum en quantité définis par année de la façon suivante:”
“Période initiale: 20 bus minimum à traiter et 30 bus maximum,”
“Première période de reconduction: 25 bus minimum à traiter et 30 bus maximum,”
“Seconde période de reconduction: 10 bus minimum à traiter et 30 bus maximum.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 109-194220 (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Aoo 1610
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le remplacement du système de vidéoprotection sur un certain nombre de bus. Il s'agit d'un marché à bons de commande...”
Valeur totale du marché: 95904.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Système de surveillance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr246 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-orleans.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194220
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-385090
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“Rappel des critères d'attribution: — valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (coefficient 3), — prix des prestations apprécié au regard du...”
Procédure
Critères d'attribution
Cost criterion: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (coefficient 3)
Cost weighting: 60
Cost criterion: Prix des prestations apprécié au regard du montant total du bon de commande fictif (coefficient 2)
Cost weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅
Référence
Informations complémentaires
“Rappel des critères d'attribution:”
“— valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (coefficient 3),”
Afficher plus (6)
“— prix des prestations apprécié au regard du montant total du bon de commande fictif (coefficient 2).”
“Il s'agit d'un marché à bons de commande mono-attributaire conclu pour une durée d'un an à compter de la notification. Le marché peut être reconduit deux...”
“Ce marché à bons de commande est conclu avec des minimum et maximum en quantité définis par année de la façon suivante:”
“Période initiale: 20 bus minimum à traiter et 30 bus maximum,”
“Première période de reconduction: 25 bus minimum à traiter et 30 bus maximum,”
“Seconde période de reconduction: 10 bus minimum à traiter et 30 bus maximum.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 109-194220 (2016-06-03)
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