Remplacement de divers équipements de cuisine dans divers établissements scolaires du Département

Conseil général des Alpes-Maritimes

Remplacement de divers équipements de cuisine dans divers établissements scolaires du Département.
Le marché est divisé en 3 lots distincts:
Lot no1: Cuisson horizontale et cuisson verticale
Lot no2: Équipements de froid
Lot no3: Équipements de self.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-25 Avis de marché
2015-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine industrielle
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en trois lots fonctionnels distincts:Lot 01 - cuisson horizontale et cuisson verticalelot 02 - equipements de froidlot 03 - equipements de self.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine industrielle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 604 — BP 3007 — 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date limite de soumission: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108046
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: 1. Le prix (pondération: 60 %) analysé à l'aide du montant figurant à l'acte d'engagement 2. La valeur technique (pondération: 40 %) analysée à l'aide du mémoire technique Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. La consultation donnera lieu à des marchés ordinaires La délai d'exécution est de 2 mois à compter de la date fixée par la décision de démarrage des prestations. Il est prévu une période de préparation de 1 mois non comprise dans le délai d'exécution. Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent. Conditions d'obtention du dossier de consultation: - retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux heures visées en tête de l'avis; -par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Le retrait du DCE peut se faire jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse et aux heures visées en tête de l'avis. Les candidatures et les offres peuvent également être transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format .pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Remplacement de divers équipements de cuisine dans divers établissements scolaires du Département.
Le marché est divisé en 3 lots distincts:
Lot no1: Cuisson horizontale et cuisson verticale
Lot no2: Équipements de froid
Lot no3: Équipements de self.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Cuisson horizontale et cuisson verticale
Brève description: Cuisson horizontale et cuisson verticale.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Equipements de froid
Brève description: Equipements de froid.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Equipements de self
Brève description: Equipements de self.
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en trois lots fonctionnels distincts:
Lot 01 - cuisson horizontale et cuisson verticale
lot 02 - equipements de froid
lot 03 - equipements de self.
Numéro de référence: 15S0058
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC 1, datée et signée
- déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas avoir fait l'objet d'une des interdiction de soumissionner visées aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.6.2005, et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.2.2005, conformément aux dernières versions en vigueur, ou rubrique F1 de l'imprimé DC 1.
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- pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé DC 2 et annexes visées.
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC 2, rubriques a, b et C.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC 2.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé DC 2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat doit avoir un chiffre d'affaires annuel, sur l'une au moins des trois dernières années, égal ou supérieur à:
Lot 1: 480 000 EUR HT
Lot 2: 47 000 EUR HT
Lot 3: 180 000 EUR HT
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- liste des principales fournitures au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours.
- pour les lots 01 et 03: Certificats de qualification professionnellequalicuisine
- pour le lot 2: Certificats de qualification professionnelle Qualicuisine et Qualiclimafroid.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
- lots no01, no03: Qualicuisine ou équivalent.
- lot no02: Qualicuisine et Qualiclimafroid ou équivalents.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. L'Unité monétaire est l'euro.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0058
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
1. Le prix (pondération: 60 %) analysé à l'aide du montant figurant à l'acte d'engagement
2. La valeur technique (pondération: 40 %) analysée à l'aide du mémoire technique
Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.
La consultation donnera lieu à des marchés ordinaires
La délai d'exécution est de 2 mois à compter de la date fixée par la décision de démarrage des prestations. Il est prévu une période de préparation de 1 mois non comprise dans le délai d'exécution.
Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.
Conditions d'obtention du dossier de consultation:
- retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux heures visées en tête de l'avis;
-par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Le retrait du DCE peut se faire jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse et aux heures visées en tête de l'avis.
Les candidatures et les offres peuvent également être transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
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Les documents doivent être sous format .pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: - recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
- référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
-référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative;
-recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
Source: OJS 2015/S 062-108046 (2015-03-25)
Avis d'attribution de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 061,83 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-267701
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-108046
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-39462, mise en ligne le 26.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: ccp
Adresse postale: BP 413 — 1ère avenue — 10ème rue
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06515
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Echr
Adresse postale: 1952 route des Pugets
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700

3️⃣
Nom: Ccp
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Marchés signés le 16/07/2015
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (Télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP.
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Source: OJS 2015/S 145-267701 (2015-07-27)
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