Réhabilitation du bâtiment Chevreul — lot n° 1: Désamiantage, déplombage

CUE — université de Lyon

Le bâtiment Chevreul se situe sur le campus de la Doua à Villeurbanne dans le quartier Chimie. Son entrée nord est accessible depuis la rue Victor Grignard. Il s'agit d'un bâtiment rectangulaire en R+5 avec 1 niveau de sous-sol, construit en 1964. Sa surface représente 5041 mètres carrés SHON. L'opération concerne la deuxième phase de la réhabilitation du bâtiment. Il s'agit de procéder à la restructuration de sa partie sud et du sous-sol, à sa mise en conformité (handicapés, sécurité incendie, amiante) et à son amélioration énergétique. Le bâtiment est destiné à accueillir les unités suivantes:
— niveaux 3 à 5: Ircelyon — institut de recherche sur la catalyse et l'environnement de Lyon (UMR 5256),
— niveaux -1 à 2: LMI — laboratoire des multimatériaux et Interfaces (UMR 5615),
— niveau 0: département de chimie biochimie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DI Environnement

Qui ?

• CUE — université de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction › Travaux de préparation de chantier

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-31	Avis de marché
2015-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation de chantier
Quantité ou étendue:

Les prestations font l'objet d'un marché ordinaire. La consultation est décomposée en 15 lots. Conformément à l'article 27.iii du code des marchés publics, Le pouvoir adjudicateur met en place une procédure de mise en concurrence propre au lot n° 1. Le délai d'exécution de l'opération est fixé à 18,5 mois dont 2 mois de préparation et un mois supplémentaire pour le désamiantage anticipé.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de préparation de chantier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE — université de Lyon
Adresse postale: 92 rue Pasteur — CS 30122
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.universite-lyon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-274693
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

La date d'ouverture des offres est prévisionnelle. La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 27.10.2015. Les documents relatifs à la candidature sont ceux énoncés dans l'AAPC et le RC ou tout autre document équivalent. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de l'université de Lyon www.marches-publics.gouv.fr (accès libre, direct et complet aux documents). Pour cette consultation, les candidats ne peuvent déposer un pli que pour le lot n° 1. Cela ne les empêche pas de candidater aux autres lots lors de la prochaine consultation. Une visite obligatoire est prévue le 26.8.2015 à 9:00 (voir règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— niveaux 3 à 5: Ircelyon — institut de recherche sur la catalyse et l'environnement de Lyon (UMR 5256),

— niveaux -1 à 2: LMI — laboratoire des multimatériaux et Interfaces (UMR 5615),

— niveau 0: département de chimie biochimie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Désamiantage, déplombage
Brève description:

Le titulaire du lot 1 réalise:— l'évacuation des paillasses de l'aile sud avant travaux de désamiantage,— l'évacuation des sorbonnes, des hottes, et des conduits d'extractions associés de l'aile sud (amiantés ou non).

Le titulaire du lot 1 réalise:

— l'évacuation des paillasses de l'aile sud avant travaux de désamiantage,

— l'évacuation des sorbonnes, des hottes, et des conduits d'extractions associés de l'aile sud (amiantés ou non).

Informations complémentaires sur les lots: Lot anticipé.
Numéro de référence: A2015.027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus Lyontech la Doua, 69100 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Une déclaration de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent — nouvelle version en 2015) signée (signature scannée interdite) par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement, ou tous les membres du groupement en l'absence de pouvoir.

2. Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement. Cette habilitation pourra être fournie par un formulaire Dc1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire.

3. Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (formulaire Dc1, attestations sur l'honneur ou équivalent).

4. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, en lien avec l'objet du marché. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les paiements des acomptes relatifs aux travaux font l'objet d'une retenue de garantie. Cette retenue de garantie est égale à 5 % du prix du marché. Elle a notamment pour objet de couvrir les réserves formulées par l'université de Lyon à la réception ainsi que pendant la période de parfait achèvement, dans les conditions prévues par les articles 101 et suivants du Code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: dotation campus.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Candidat seul ou groupement d'opérateurs économiques. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-09-22 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (50)
3. Références et qualification de l'équipe (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Siège de l'université

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000376700022
Contact
Point de contact: Mme Duwelz Sophie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Marchés publics
Courrier électronique: sophie.duwelz@universite-lyon.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A2015.027
Informations complémentaires

La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.

La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 27.10.2015.

Les documents relatifs à la candidature sont ceux énoncés dans l'AAPC et le RC ou tout autre document équivalent.

Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de l'université de Lyon www.marches-publics.gouv.fr (accès libre, direct et complet aux documents).

Pour cette consultation, les candidats ne peuvent déposer un pli que pour le lot n° 1. Cela ne les empêche pas de candidater aux autres lots lors de la prochaine consultation.

Une visite obligatoire est prévue le 26.8.2015 à 9:00 (voir règlement de la consultation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 149-274693 (2015-07-31)

Avis d'attribution de marché (2015-10-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-378896
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-274693
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-15 📅
Nom: DI Environnement
Adresse postale: PA des Léonards — 10 rue Chastagnier — BP 266
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26206
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 209-378896 (2015-10-23)

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