Réhabilitation de la chaufferie du foyer Soleil

SIEI

Les travaux concernent la réhabilitation complète de la chaufferie comprenant:
— dépose et remplacement des 2 chaudières,
— tubage des conduits de fumée et remplacement du carneau de fumée,
— remplacement du groupe d'expansion — sécurité filtres à boues,
— remplacement des régulations et organes des circulations,
— remplacement des réseaux hydraulique de la chaufferie + calorifugeages,
— travaux d'électricité et éclairage de la chaufferie,
— remplacement de la production ECS existante,
— travaux de mise en conformité de la chaufferie gaz.
Le marché est passé pour une durée prévisionnelle de deux mois, période de préparation non comprise, à compter de sa notification ou de la date indiquée par celle-ci.
La notification interviendra au 2ème trimestre 2015.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LGC

Qui ?

• SIEI

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de chauffage central

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-24	Avis de marché
2015-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de chauffage central
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de chauffage central 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siei
Adresse postale: Ville de Massy, 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Contact
Courrier électronique: l.philippon@mairie-massy.fr 📧
Téléphone: +33 160137527 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-26 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-146702
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au I.1°. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux de capacité professionnelle, technique et financière nécessaires pour l'exécution du marché. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc .pdf .jpeg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. La visite du site est obligatoire. Deux dates: 5 mai et 7.5.2015 à 9:00 sur place. Aucune autre date ne sera prévue. Adresse: Foyer Soleil, 13 rue Appert à Massy. Les candidats ne transmettant pas le certificat de visite dans leur offre la verront déclarer irrégulière. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Informations complémentaires

Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au I.1°. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux de capacité professionnelle, technique et financière nécessaires pour l'exécution du marché. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc .pdf .jpeg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. La visite du site est obligatoire.

Deux dates: 5 mai et 7.5.2015 à 9:00 sur place. Aucune autre date ne sera prévue.

Adresse: Foyer Soleil, 13 rue Appert à Massy.

Les candidats ne transmettant pas le certificat de visite dans leur offre la verront déclarer irrégulière.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux concernent la réhabilitation complète de la chaufferie comprenant:

— dépose et remplacement des 2 chaudières,

— tubage des conduits de fumée et remplacement du carneau de fumée,

— remplacement du groupe d'expansion — sécurité filtres à boues,

— remplacement des régulations et organes des circulations,

— remplacement des réseaux hydraulique de la chaufferie + calorifugeages,

— travaux d'électricité et éclairage de la chaufferie,

— remplacement de la production ECS existante,

— travaux de mise en conformité de la chaufferie gaz.

Le marché est passé pour une durée prévisionnelle de deux mois, période de préparation non comprise, à compter de sa notification ou de la date indiquée par celle-ci.

La notification interviendra au 2ème trimestre 2015.

La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du code des marchés publics.

Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: SIEI151
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13 rue Appert, 91300 Massy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— Iban (souhaité).

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, ainsi que l'organigramme de l'établissement,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique (véhicules, outils ...) dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Ou les certificats de qualifications et/ou de qualité suivants:

— Qualibat 5313, 5363.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.

Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché est passé à prix forfaitaire.

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Il sera fait application des dispositions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013.

Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Les prestations seront financées par les ressources propres du syndicat.

Ordonnateur: Mme la présidente.

Comptable assignataire: Mme le trésorier principal de Massy.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Syndicat intercommunal pour l'enfance inadaptée (SIEI)
Adresse postale: Ville de Massy, 1 avenue du Générale de Gaulle
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Syndicat intercommunal pour l'enfance inadaptée (SIEI) — BET
Adresse postale: BET Saison Paragot M. Clarysse
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Téléphone: +33 237880280 📞
Courrier électronique: m.clarysse@betsaisonparagot.fr 📧
Adresse postale: sur le site achatpublic.com par voie dématérialisée, ou sur place à la mairie au bureau B430 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 contre récépissé, ou en lettre recommandée avec AR, direction des affaires juridiques commande publique, 1 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Philippon
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SIEI151
Informations complémentaires

Deux dates: 5 mai et 7.5.2015 à 9:00 sur place. Aucune autre date ne sera prévue.

Adresse: Foyer Soleil, 13 rue Appert à Massy.

Les candidats ne transmettant pas le certificat de visite dans leur offre la verront déclarer irrégulière.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 083-146702 (2015-04-24)

Avis d'attribution de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-274767
Se réfère à l'avis: 2015/S 83-146702
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Les documents relatifs à ce marché sont consultables sur place sur rendez-vous à: SIEI, mairie de Massy, 1 av. du Général de Gaulle, bureau 432, 91300 Massy. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-63649, mise en ligne le 27.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-23 📅
Nom: Lgc
Adresse postale: Zone industrielle Euroval, avenue du Val de l'Eure
Commune postale: Fontenay-sur-Eure
Code postal: 28630
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2015/S 149-274767 (2015-07-31)

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