Réhabilitation de l'ancien tribunal en centre d'arts plastiques et visuels
SPLA Grand Sud
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation de l'ancien tribunal en centre d'arts plastiques et visuels sur la commune de Saint-Pierre.
Ce marché ne concerne que les lots 2, 2b, 2c, 2d, 4, 5, 6, 7, 9, 10, et 11.
Le délai de réception des offres était de 2015-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Couleur La Réunion
- • ECIS
- • Entreprise Alexandre
- • Pro2Air
- • Rieffel
- • SBR
- • SMAC OI
- • Vitruve
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-06 | Avis de marché |
| 2015-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Grand Sud
Adresse postale: 13 chemin Bureaux Pierrefonds
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Contact
Courrier électronique: spla@splagrandsud.re 📧
Téléphone: +262 262444474 📞
Fax: +262 262444483 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-06 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 090-161007
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 19 mois
Numéro de référence: SPLAGS2015-MDTX0001-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 60 rue Victor le Vigoureux, 97410 Saint-Pierre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée aux candidats.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre
Adresse postale: Hôtel de Ville - rue Méziaire Guignard
Pays: La Réunion 🇷🇪
Contact
Point de contact: M. le directeur général au nom et pour le compte de M. le maire de Saint-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: http://splagrandsud.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://splagrandsud.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SPLAGS2015-MDTX0001-12
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon - CS 61107
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Source: OJS 2015/S 090-161007 (2015-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Les lots 1: VRD, lot 8: serrurerie, lot 13: ascenseur et lot 12: peinture ont été attribués lors d'une précédente consultation. Les lots 3: étanchéité et 14: Désamiantage et curage font l'objet d'une consultation en procédure adaptée. Ces lots ne font pas partie du présent marché.Les travaux sont décomposés en 11 lots, traités par marchés séparés (article 10 du CMP).Information sur les lotsLot 2 " Gros œuvre " (durée 19 mois).Lot 2b " Revêtements durs " (durée 19 mois).Lot 2c " Revêtement minéral des façades " (durée 19 mois).Lot 2d " Charpente bois métal " (durée 19 mois).Lot 4 " Couverture Zinc / Bardeaux " (durée des travaux 19 mois).Lot 5 " Menuiserie bois " (durée 19 mois).Lot 6 " Menuiserie aluminium / murs rideaux " (durée des travaux 19 mois).Lot 7 " Cloisons - doublage - faux plafonds " (durée des travaux 19 mois).Lot 9 " Plomberie " (durée des travaux 19 mois).Lot 10 " Climatisation " (durée des travaux 19 mois).Lot 11 " Électricité / équipements électriques " (durée des travaux 19 mois).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Grand Sud
Adresse postale: 13 chemin Bureaux Pierrefonds
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Contact
Courrier électronique: spla@splagrandsud.re 📧
Téléphone: +262 262444474 📞
Fax: +262 262444483 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-06 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 090-161007
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale.
La durée maximale d'exécution du marché est fixée à 19 mois incluant la période de préparation, l'exécution de l'ensemble des travaux, les congés légaux des entreprises du BTP ainsi qu'une provision de 30 jours pour intempérie et d'éventuels imprévus. La durée de la période de préparation des travaux est de, 45 jours (hors congés légaux des entreprises du BTP);
Conditions d'obtention du DCE: l'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait qu'il ne sera pas délivré de version papier du présent dossier de consultation des entreprises. Seul le retrait sur la plateforme de dématérialisation est autorisé sur http://splagrandsud.e-marchespublics.com.
Cependant, en cas de difficultés rencontrées dans le téléchargement du DCE par voie dématérialisée, les entreprises intéressées peuvent se procurer le dossier de consultation (gratuit) et les documents complémentaires sur demande (par télécopie ou mail) sur cd-rom, dès le jour de la parution de l'avis et ce jusqu'à la date limite de remise des offres, auprès de la SPLA Grand Sud dont l'adresse est indiquée à la section I du présent avis.
Conditions de remise des offres: Les plis sont déposés contre récépissé (y compris par choix de tout autre moyen de portage) ou envoyés en recommandé avec accusé de réception postale au siège de la SPLA Grand Sud dont l'adresse est indiquée à la section I du présent avis. Les plis peuvent également être envoyés par voie dématérialisée via l'adresse internet: http://splagrandsud.e-marchespublics.com.
Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation.
Procédure de dépôt des offres:
Les plis contenant les offres pourront être remis contre récépissé (tous les jours ouvrables du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) ou être envoyés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou tout autre moyen de courtage (1) à l'adresse suivante: SPLA Grand Sud, 13 chemin Bureaux Pierrefonds, à l'attention de M. le directeur général au nom et pour le compte de M. le maire de la commune de Saint-Pierre, Re-97410 Saint-Pierre. Tél. +262 262444474.
Ils pourront être également remis par voie dématérialisée sur l'adresse du profil acheteur suivante: http://splagrandsud.e-marchespublics.com.
Accès au site:
2 visites de site sont prévues le vendredi 22.5.2015 (8:30 à 12:00) et le jeudi 11.6.2015 (8:30 à 12:00). Il est vivement conseillé aux candidats d'être présents.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation de l'ancien tribunal en centre d'arts plastiques et visuels sur la commune de Saint-Pierre.
Ce marché ne concerne que les lots 2, 2b, 2c, 2d, 4, 5, 6, 7, 9, 10, et 11.
Les lots 1: VRD, lot 8: serrurerie, lot 13: ascenseur et lot 12: peinture ont été attribués lors d'une précédente consultation. Les lots 3: étanchéité et 14: Désamiantage et curage font l'objet d'une consultation en procédure adaptée. Ces lots ne font pas partie du présent marché.
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Les travaux sont décomposés en 11 lots, traités par marchés séparés (article 10 du CMP).
Information sur les lots
Lot 2 " Gros œuvre " (durée 19 mois).
Lot 2b " Revêtements durs " (durée 19 mois).
Lot 2c " Revêtement minéral des façades " (durée 19 mois).
Lot 2d " Charpente bois métal " (durée 19 mois).
Lot 4 " Couverture Zinc / Bardeaux " (durée des travaux 19 mois).
Lot 5 " Menuiserie bois " (durée 19 mois).
Lot 6 " Menuiserie aluminium / murs rideaux " (durée des travaux 19 mois).
Lot 7 " Cloisons - doublage - faux plafonds " (durée des travaux 19 mois).
Lot 9 " Plomberie " (durée des travaux 19 mois).
Lot 10 " Climatisation " (durée des travaux 19 mois).
Lot 11 " Électricité / équipements électriques " (durée des travaux 19 mois).
Numéro de référence: SPLAGS2015-MDTX0001-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 60 rue Victor le Vigoureux, 97410 Saint-Pierre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations, certificats et attestations suivants prévus aux articles 43, 44, et 45 du CMP:
1° La lettre de candidature (Dc1) remplie, datée et signée en original par la personne physique habilitée par le candidat comprenant les attestations sur l'honneur.
En cas de groupement, il devra être produit:
— soit une seule lettre de candidature (Dc1), cette dernière étant alors signée en sa partie H par chaque cotraitant;
— soit une lettre de candidature (Dc1) par chacun des membres du groupement.
3° Si le candidat est redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
4° Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
5° En cas de groupement, l'habilitation du mandataire à représenter l'ensemble des membres du groupement au stade de la candidature et/ou l'offre.
Pour le candidat, ou pour chacun des membres du groupement (le cas échéant):
— une déclaration du candidat (Dc2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat (chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles).
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Conformément à l'article 45 III du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ces renseignements pour justifier de sa capacité, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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1° Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années).
2° Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
3° La preuve de la capacité professionnelle du candidat doit être apportée par tout moyen, notamment par la production:
De références récentes de l'entreprise en rapport et proportionnées avec l'objet du marché, par la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années (et en cours d'exécution le cas échéant), appuyée si possible d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu d'exécution des travaux et le destinataire public ou privé et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin).
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Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande. Les 2 parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
La retenue de garantie de à 5 % peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire.
Le mode de règlement du marché est le virement administratif. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans le délai maximum de trente (30) jours.
Le délai global de paiement court à la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par les services du pouvoir adjudicateur ou le maître d'oeuvre.
Le marché est financé conjointement par la Région Réunion au titre du plan de relance régional, de la direction des affaires culturelles de l'océan Indien et de la commune de Saint-Pierre.
Autres conditions particulières:
Les lots 2, 2b, 2c, 2d, et 7 visent dans leurs conditions d'exécution à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle, en application de l'article 14 du code des marchés publics, au moyen de clauses d'insertion.
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Le respect de ces clauses est une condition de régularité de l'offre (uniquement en ce qui concerne les lots 2, 2b, 2c, 2d, et 7 ) pour lesquelles les entreprises soumissionnaires doivent s'engager à respecter sous peine de voir leur offre rejetée comme irrégulière au sens de l'article 35 I 1° du code des marchés publics.
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Le détail des conditions particulières d'exécution de cette consultation est indiqué à l'article 4 de l'acte d'engagement du projet de marché.
Les volumes d'heures indiquées à l'article 4.6.1 de l'acte d'engagement constituent des minimums obligatoires. Il est précisé que l'entreprise attributaire choisit librement les modalités concrètes de réalisation de la clause d'insertion dans la limite des prescriptions de l'article 4 de l'acte d'engagement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre
Adresse postale: Hôtel de Ville - rue Méziaire Guignard
Pays: La Réunion 🇷🇪
Contact
Point de contact: M. le directeur général au nom et pour le compte de M. le maire de Saint-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: http://splagrandsud.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://splagrandsud.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SPLAGS2015-MDTX0001-12
Informations complémentaires
Les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale.
La durée maximale d'exécution du marché est fixée à 19 mois incluant la période de préparation, l'exécution de l'ensemble des travaux, les congés légaux des entreprises du BTP ainsi qu'une provision de 30 jours pour intempérie et d'éventuels imprévus. La durée de la période de préparation des travaux est de, 45 jours (hors congés légaux des entreprises du BTP);
Afficher plus
Conditions d'obtention du DCE: l'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait qu'il ne sera pas délivré de version papier du présent dossier de consultation des entreprises. Seul le retrait sur la plateforme de dématérialisation est autorisé sur http://splagrandsud.e-marchespublics.com.
Afficher plus
Cependant, en cas de difficultés rencontrées dans le téléchargement du DCE par voie dématérialisée, les entreprises intéressées peuvent se procurer le dossier de consultation (gratuit) et les documents complémentaires sur demande (par télécopie ou mail) sur cd-rom, dès le jour de la parution de l'avis et ce jusqu'à la date limite de remise des offres, auprès de la SPLA Grand Sud dont l'adresse est indiquée à la section I du présent avis.
Afficher plus
Conditions de remise des offres: Les plis sont déposés contre récépissé (y compris par choix de tout autre moyen de portage) ou envoyés en recommandé avec accusé de réception postale au siège de la SPLA Grand Sud dont l'adresse est indiquée à la section I du présent avis. Les plis peuvent également être envoyés par voie dématérialisée via l'adresse internet: http://splagrandsud.e-marchespublics.com.
Afficher plus
Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation.
Procédure de dépôt des offres:
Les plis contenant les offres pourront être remis contre récépissé (tous les jours ouvrables du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) ou être envoyés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou tout autre moyen de courtage (1) à l'adresse suivante: SPLA Grand Sud, 13 chemin Bureaux Pierrefonds, à l'attention de M. le directeur général au nom et pour le compte de M. le maire de la commune de Saint-Pierre, Re-97410 Saint-Pierre. Tél. +262 262444474.
Afficher plus
Ils pourront être également remis par voie dématérialisée sur l'adresse du profil acheteur suivante: http://splagrandsud.e-marchespublics.com.
Accès au site:
2 visites de site sont prévues le vendredi 22.5.2015 (8:30 à 12:00) et le jeudi 11.6.2015 (8:30 à 12:00). Il est vivement conseillé aux candidats d'être présents.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon - CS 61107
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Source: OJS 2015/S 090-161007 (2015-05-06)
Avis d'attribution de marché (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 107 089,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-440705
Se réfère à l'avis: 2015/S 090-161007
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique de l'offre (40)
2. Valeur technique (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-13 📅
Nom: Rieffel
Adresse postale: 4 rue Léonus Bénard — BP 56
Commune postale: Étang-Salé
Code postal: 97427
Pays: La Réunion 🇷🇪
2️⃣
Nom: Entreprise Alexandre
Adresse postale: 15 rue de Madrid
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 97450
3️⃣
Nom: Couleur La Réunion
Adresse postale: 11 immeuble Routaunay — 16 bis rue Jean Châtel
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
4️⃣
Nom: Smac oi
Adresse postale: 11 bis rue Hanoï — ZAC Balthazar
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
5️⃣
Nom: Ecis
Adresse postale: 34 avenue de la Croix du Sud — ZI 4
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
6️⃣
Nom: Sbr
Adresse postale: 11 rue Paul Verlaine — BP 92013
Commune postale: Le Port Cédex
Code postal: 97824
7️⃣
Nom: Pro2air
Adresse postale: 4 rue Martin Hoarau — cité artisanale
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
8️⃣
Nom: Vitruve
Adresse postale: 55 allée Pierre Ziller — Atlantis 2
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Méziaire Guignard
Contact
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97400
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Commune postale: Saint-Denis
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Source: OJS 2015/S 243-440705 (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 107 089,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-440705
Se réfère à l'avis: 2015/S 090-161007
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Les lots 5, 6 et 11 ont été déclarés infructueux.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-68515, mise en ligne le 7.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique de l'offre (40)
2. Valeur technique (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-13 📅
Nom: Rieffel
Adresse postale: 4 rue Léonus Bénard — BP 56
Commune postale: Étang-Salé
Code postal: 97427
Pays: La Réunion 🇷🇪
2️⃣
Nom: Entreprise Alexandre
Adresse postale: 15 rue de Madrid
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 97450
3️⃣
Nom: Couleur La Réunion
Adresse postale: 11 immeuble Routaunay — 16 bis rue Jean Châtel
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
4️⃣
Nom: Smac oi
Adresse postale: 11 bis rue Hanoï — ZAC Balthazar
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
5️⃣
Nom: Ecis
Adresse postale: 34 avenue de la Croix du Sud — ZI 4
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
6️⃣
Nom: Sbr
Adresse postale: 11 rue Paul Verlaine — BP 92013
Commune postale: Le Port Cédex
Code postal: 97824
7️⃣
Nom: Pro2air
Adresse postale: 4 rue Martin Hoarau — cité artisanale
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
8️⃣
Nom: Vitruve
Adresse postale: 55 allée Pierre Ziller — Atlantis 2
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Méziaire Guignard
Contact
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97400
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Commune postale: Saint-Denis
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Source: OJS 2015/S 243-440705 (2015-12-11)
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