Le marché concerne la recherche et l'interprétation des informations relatives aux accidents industriels et leur première saisie dans la base de données du BARPI.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2015-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-07-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de saisie de données
Quantité ou étendue:
“Le marché est un marché à bons de commande. Étant donnée les incertitudes sur le volume de prestation qui sera commandé, seule une valeur minimale de...”
Quantité ou étendue
Le marché est un marché à bons de commande. Étant donnée les incertitudes sur le volume de prestation qui sera commandé, seule une valeur minimale de commande annuelle est fixée. Elle correspond à la valeur estimée ci-dessous.133 000
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Valeur totale du marché: 133 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de saisie de données📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meeddm/dgpr/srt/barpi
Adresse postale: Mme la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Rhône-Alpes arrêté préfectoral nº 15-111 du 7.4.2015, 5 place Jules Ferry — 69006 Lyon
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-243448
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les...”
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
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Source: OJS 2015/S 132-243448 (2015-07-07)
Avis d'attribution de marché (2016-01-18) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mme la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Rhône-Alpes Arrêté préfectoral nº 15-111 du 7.4.2015 — 5 place Jules Ferry — 69006 Lyon
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020572
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-243448
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.”
Source: OJS 2016/S 014-020572 (2016-01-18)