Recherche d'amiante dans les chaussées des routes départementales
Conseil départemental Haute-Garonne
Recherche d'amiante dans les chaussées des routes départementales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atemac
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-22 | Avis de marché |
| 2015-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534331260 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-262152
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Recherche d'amiante dans les chaussées des routes départementales.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0101
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. prix (60)
2. 2. valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DMP — bât. B rez-de-chaussée, B067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0101
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: confer VI.4.1
Source: OJS 2015/S 142-262152 (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande d'un an reconductible sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR ht, soit 800 000 EUR ht pour une durée de 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534331260 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-262152
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Recherche d'amiante dans les chaussées des routes départementales.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0101
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années (Dc2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (Dc2 conseillé).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % du budget propre du Conseil Départemental — délai global de paiement de 30 j par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. prix (60)
2. 2. valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DMP — bât. B rez-de-chaussée, B067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0101
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr — identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: confer VI.4.1
Source: OJS 2015/S 142-262152 (2015-07-22)
Avis d'attribution de marché (2015-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-438160
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-262152
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: Atemac
Adresse postale: 13 rue Irène et Frédéric Joliot Curie
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Confer VI.3.1
Source: OJS 2015/S 241-438160 (2015-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-438160
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-262152
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EUR HT par an, soit un montant maximum de 800 000 EUR HT sur 4 ans.
Marché consultable, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1 ci-dessus.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce nº 15-113655, mise en ligne le 23.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: Atemac
Adresse postale: 13 rue Irène et Frédéric Joliot Curie
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Confer VI.3.1
Source: OJS 2015/S 241-438160 (2015-12-09)
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