Réalisation et distribution du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron - 3 lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Réalisation et distribution du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron - 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Journaux › Magazines
• Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-13	Avis de marché
2015-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Magazines
Quantité ou étendue:

La présente consultation comporte trois lots. Chaque lot est un marché à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics, sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum. La durée de validité de chaque marché est de 1 an avec possibilité de 3 reconductions expresses.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Service communication, place Charles de Gaulle, BP 724
Code postal: 12007
Commune postale: Rodez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565758073 📞
Fax: +33 565730313 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-170654
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés -DCE papier gratuit à demander par télécopieur ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron. Autres renseignements complémentaires: Le candidat peut consulter la publicité, le règlement de consultation, télécharger le DCE et poser des questions sur le site www.aveyron.fr. — lOT 1 "Réalisation du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron": ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle portant sur la conception et la réalisation de 4 pages supplémentaires pour le magazine de 20 pages. Le candidat devra impérativement remettre dans son offre une proposition pour la solution de base (magazine de 20 pages) et une proposition concernant la solution de base et la prestation supplémentaire éventuelle (magazine de 24 pages). En outre, le candidat fournira notamment une maquette pour le magazine de 20 pages et une maquette pour le magazine de 24 pages. Le candidat devra se référer au règlement de consultation. — lOT 2 ""Distribution du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron dans tout le Département" : Le candidat devra se référer au règlement de consultation. — lOT 3 "Distribution adressée du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron": Le candidat devra se référer au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation et distribution du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron - 3 lots.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Réalisation du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron
Brève description: Réalisation du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Distribution du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron
Brève description: Distribution du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Distribution adressée du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron
Brève description: Distribution adressée du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron.
Description des options:

Le lot 1 " Réalisation du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron " comporte une prestation supplémentaire éventuelle relative à la conception et la réalisation de 4 pages supplémentaires pour le Magazine de 20 pages compris dans la solution de base. Cette PSE est imposée par le pouvoir adjudicateur aux candidats. Au sens que donne le droit européen à la notion d'option, le présent marché pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. La reconduction sera expresse. Il est prévu la possibilité de conclure des avenants, des marchés complémentaires (article 35-ii du Cmp) en cours d'exécution du contrat.

— pour le lot 2 " Distribution du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron dans tout le Département " et lot 3 " Distribution adressée du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron ", au sens donné de manière habituelle à la notion d'option en droit français, le présent marché ne comporte pas d'option.

Au sens que donne le droit européen à la notion d'option, le présent marché pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. La reconduction sera expresse. Il est prévu la possibilité de conclure des avenants, des marchés complémentaires (article 35-ii du Cmp) en cours d'exécution du contrat.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0080

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; si le candidat ne l'est pas, une déclaration qu'il n'est pas en redressement judiciaire;

— obligatoirement, l'imprimé Dc1* lettre de candidature habilitation du mandataire par ses co-traitants;

— obligatoirement, l'imprimé Dc2* déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Les imprimés Dc1 et Dc2 disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les moyens humains et techniques du candidat pour chacune des trois dernières années.

— La liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier leurs capacités professionnelles et techniques

— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres du Conseil Départemental de l'aveyron y compris les emprunts. Le délai de paiement est de 30 jours par virement administratif. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 91 du Code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points. Aucune avance ne sera versée. Les prix sont révisables. L'Unité monétaire est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 01:valeur technique (40)
2. Lot no 01:prix des prestations (35)
3. Lot no 01:créativité (25)
4. Lot no 02:délai (60)
5. Lot no 02:prix (40)
6. Lot no 03:délai (60)
7. Lot no 03:prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: conseil departemental de L'Aveyron
Adresse postale: direction Services Techniques D.S.A. Bureau des Marchés Route du Monastère CS 10024
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse postale: departement de L'Aveyron Direction Services Techniques DSA Bureau des marchés Route du Monastère CS 10024
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0080
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des Marchés -DCE papier gratuit à demander par télécopieur ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.

Autres renseignements complémentaires: Le candidat peut consulter la publicité, le règlement de consultation, télécharger le DCE et poser des questions sur le site www.aveyron.fr.

— lOT 1 "Réalisation du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron": ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle portant sur la conception et la réalisation de 4 pages supplémentaires pour le magazine de 20 pages. Le candidat devra impérativement remettre dans son offre une proposition pour la solution de base (magazine de 20 pages) et une proposition concernant la solution de base et la prestation supplémentaire éventuelle (magazine de 24 pages). En outre, le candidat fournira notamment une maquette pour le magazine de 20 pages et une maquette pour le magazine de 24 pages. Le candidat devra se référer au règlement de consultation.

— lOT 2 ""Distribution du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron dans tout le Département" : Le candidat devra se référer au règlement de consultation.

— lOT 3 "Distribution adressée du magazine du Conseil Départemental de l'aveyron": Le candidat devra se référer au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULOUSE
Adresse postale: tribunal Administratif de TOULOUSE 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:

1/ Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).

2/ Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2015/S 094-170654 (2015-05-13)

Avis d'attribution de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 137 895,77 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 186-337436
Se réfère à l'avis: 2015/S 94-170654
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. A la section 5 «attribution du marché» du présent avis d'attribution et au point 5.4 «Informations sur le montant du marché» de chaque lot, les montants indiqués correspondent à des montants estimatifs non contractuels basés sur les détails quantitatifs estimatifs des candidats. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-74185, mise en ligne le 15.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 49 812,73 💰
139 512,54 💰
203,20 💰
261,60 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 01: valeur technique (40)
2. Lot n° 01: prix des prestations (35)
3. Lot n° 01: créativité (25)
4. Lot n° 02: délai (60)
5. Lot n° 02: prix (40)
6. Lot n° 03: délai (60)
7. Lot n° 03: prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-12 📅
Nom: Groupement Burlat / 2LH Communication / Studio Bories — mandataire du groupement: Burlat SAS
Adresse postale: ZI Cantaranne — 35 rue des Métiers
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-27 📅
Nom: Adrexo
Adresse postale: Europarc Pichaury — 1330 avenue Guillibert de la Lauzière
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13592

3️⃣
Nom: Burlat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative),

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter du présent avis (Conseil d'État ass, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. n° 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2015/S 186-337436 (2015-09-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines (7)

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