Réalisation de travaux courants de maçonnerie — 2 lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Réalisation de travaux courants de maçonnerie — 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-09 Avis de marché
2015-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel — la durée de validité des marchés est conclue pour une année à compter de la date de notification. Les marchés pourront être reconduits tacitement tous les ans conformément à l'article 16 du Code des marchés publics sans que leur durée totale n'excède 4 (quatre ans).À titre indicatif le montant des factures établies sur les trois premières années des marchés précédents s'élève en moyenne par an à:— 307 592.96 EUR (TTC) pour le lot 1: Subdivision Centre,— 173 876.16 EUR (TTC) pour le lot 2: Subdivision Ouest.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction routes grands travaux route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202167
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: bureau des marchés — dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de travaux courants de maçonnerie — 2 lots.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Réalisation de travaux courants de maçonnerie — subdivision Centre
Brève description:
Réalisation de travaux courants de maçonnerie.Subdivision Centre.Cantons: causse Comtal (Communes de Sébazac-Concourès, Agen d'Aveyron), Céor Ségala, Monts Réquistanais, Nord Lévézou, Raspes et Lévézou (excepté les communes: Asseynes, Broquiès, Brousse-Le-Château, Les Costes-Gozon, Lestrade-et-Thouels, Le Truel, Saint-Rome-de-Tarn et Saint-Victor-et-Melvieu), Rodez 1, Rodez 2, Rodez-Onet, Vallon (commune de Druelle).
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Réalisation de travaux courants de maçonnerie.
Subdivision Centre.
Cantons: causse Comtal (Communes de Sébazac-Concourès, Agen d'Aveyron), Céor Ségala, Monts Réquistanais, Nord Lévézou, Raspes et Lévézou (excepté les communes: Asseynes, Broquiès, Brousse-Le-Château, Les Costes-Gozon, Lestrade-et-Thouels, Le Truel, Saint-Rome-de-Tarn et Saint-Victor-et-Melvieu), Rodez 1, Rodez 2, Rodez-Onet, Vallon (commune de Druelle).
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Réalisation de travaux courants de maçonnerie — subdivision Ouest
Brève description:
Réalisation de travaux courants de maçonnerie.Subdivision Ouest — cantons de: Aveyron-et-Tarn, Enne et Alzou, Lot et Dourdou, Lot et Montbazinois, Vallon (excepté la commune de Druelle), Villefranche-de-Rouergue, Villeneuve et Villefranchois.
Subdivision Ouest — cantons de: Aveyron-et-Tarn, Enne et Alzou, Lot et Dourdou, Lot et Montbazinois, Vallon (excepté la commune de Druelle), Villefranche-de-Rouergue, Villeneuve et Villefranchois.
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel — la durée de validité des marchés est conclue pour une année à compter de la date de notification. Les marchés pourront être reconduits tacitement tous les ans conformément à l'article 16 du Code des marchés publics sans que leur durée totale n'excède 4 (quatre ans).
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À titre indicatif le montant des factures établies sur les trois premières années des marchés précédents s'élève en moyenne par an à:
— 307 592.96 EUR (TTC) pour le lot 1: Subdivision Centre,
— 173 876.16 EUR (TTC) pour le lot 2: Subdivision Ouest.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0078

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:
— obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Situation économique et financière:
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
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Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marché de même nature,
— présentation d'une liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque centrale européenne majoré de 8 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction services techniques, route du Monastère, CS 10024
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse postale: Direction services techniques, DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0078
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: bureau des marchés — dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1. Avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative).
2. Après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative) si le candidat a été empêché de mettre en ¿Uvre un référé précontractuel,
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— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropi» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation, req. no 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr
Source: OJS 2015/S 112-202167 (2015-06-09)
Avis d'attribution de marché (2015-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314268
Se réfère à l'avis: 2015/S 112-202167
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 117 042,50 💰
166 328 💰
77 678 💰
127 436 💰

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-27 📅
Nom: Lagarrigue
Adresse postale: place de la République
Commune postale: Firmi
Code postal: 12300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'etat Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'état: http://www.conseil-etat.fr
Source: OJS 2015/S 173-314268 (2015-09-03)
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