Réalisation de prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les bistouris électriques de l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris

AP-HP — Ageps (achats)

Réalisation de prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les bistouris électriques de l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-21 Avis de marché
2016-06-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Quantité ou étendue: Sept (7) lots.600 000
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements-logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699253 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-21 📅
Date limite de soumission: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 207-375938
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4Yc1A9Kbiz sous la référence ageps ao 15-021e. — les offres seront présentées en euros, — les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Les critères d'attribution avec leurs sous critères permettant d'apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse sont rappelés ci-après: Lots n° 1 à 4: — qualité de la prestation, représentant 54 % de la note finale et comprenant les sous critères suivants: – ressources matérielles disponibles pour la réalisation des prestations objet du lot (pièces détachées, matériel, outils informatiques, prêts d'équipements), évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques et les visites des ateliers de maintenance, pour 25 % de ce critère, – ressources humaines dédiées aux prestations objet du lot (organisation, nombre et qualification des techniciens) pour 20 % de ce critère, – délais d'intervention et de remise en service, durée de garantie des interventions et des pièces détachées, pour 25 % de ce critère, – qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention, pour 20 % de ce critère, – étendue des prestations proposées (prestations et matériels couverts), pour 10 % de ce critère, — coût des prestations, représentant 40 % de la note finale, — actions menées en termes de Développement durable, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note finale. Lots n° 5 à 7: — qualité technique, représentant 34 % de la note finale et comprenant les sous critères suivants: – organisation (horaires, logistique) pour 50 % de ce critère, – délais de livraison et durée de garantie, pour 50 % de ce critère, — coût de la fourniture, représentant 60 % de la note finale. Pour ce critère, la note sera calculée en prenant en considération les pièces détachées les plus représentatives en terme de fréquence de commande, — actions menées en termes de Développement durable, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note finale, — les quantités estimées d'appareils, figurant dans chaque lot, pour toute la durée du marché, ne sont données qu'à titre indicatif, — codes NUTS: Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour), — la durée de validité des marchés est de 4 ans et s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les bistouris électriques de l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les bistouris électriques de marque Covidien/Valleylab
Brève description:
Prestations de maintenance pour les bistouris électriques de marque Covidien/Valleylab.
Quantité ou étendue: Quantité estimative d'équipements concernés: 220 équipements.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les bistouris électriques de marque ERBE, à l'exception des modèles de la gamme VIO
Brève description:
Prestations de maintenance pour les bistouris électriques de marque ERBE, à l'exception des modèles de la gamme VIO.
Quantité ou étendue: Quantité estimative d'équipements concernés: 128 équipements.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les bistouris électriques de marque ERBE et de la gamme VIO
Brève description:
Prestations de maintenance pour les bistouris électriques de marque ERBE et de la gamme VIO.
Quantité ou étendue: Quantité estimative d'équipements concernés: 61 équipements.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les bistouris électriques de marque Lamidey/Noury
Brève description:
Prestations de maintenance pour les bistouris électriques de marque Lamidey/Noury.
Quantité ou étendue: Quantité estimative d'équipements concernés: 90 équipements.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les bistouris électriques de marque Covidien/Valleylab
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour les bistouris électriques de marque Covidien/Valleylab.
Quantité ou étendue: Voir quantité estimative du lot 1.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les bistouris électriques de marque ERBE
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour les bistouris électriques de marque ERBE.
Quantité ou étendue: Voir quantités estimatives des lots 2 et 3.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les bistouris électriques de marque Lamidey/Noury
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour les bistouris électriques de marque Lamidey/Noury.
Quantité ou étendue: Voir quantité estimative du lot 4.
Sept (7) lots.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 15-021 E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (attestation du candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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S'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget AGEPS [et/ou] des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP.
Prix unitaires et forfaitaires.
Définitifs.
Révisables.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
Autres conditions particulières:
— des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
En application du I de l'article précité, les marchés passés pour les lots 1 à 7 ne comporteront, ni minimum, ni maximum, en valeur ou en quantité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 4: qualité de la prestation (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3) (en pourcentage) (54)
2. Pour lots 1 à 4: coût des prestations (en pourcentage) (40)
3. Pour les lots 1 à 4: actions menées en termes de développement durable, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses développement durable (en pourcentage) (6)
4. Pour les lots 5 à 7: qualité technique (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3) (en pourcentage) (34)
5. Pour les lots 5 à 7: coût de la fourniture (la note sera calculée en prenant en considération les pièces détachées les plus représentatives en terme de fréquence de commande) (en pourcentage). (60)
6. Pour les lots 5 à 7: actions menées en termes de développement durable, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses développement durable (en pourcentage) (6)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4Yc1A9Kbiz 🌏
Nom: AP-HP — Ageps (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Point de contact: Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4Yc1A9Kbiz 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4Yc1A9Kbiz 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-021 E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4Yc1A9Kbiz sous la référence ageps ao 15-021e.
— les offres seront présentées en euros,
— les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Les critères d'attribution avec leurs sous critères permettant d'apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse sont rappelés ci-après:
Lots n° 1 à 4:
— qualité de la prestation, représentant 54 % de la note finale et comprenant les sous critères suivants:
– ressources matérielles disponibles pour la réalisation des prestations objet du lot (pièces détachées, matériel, outils informatiques, prêts d'équipements), évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques et les visites des ateliers de maintenance, pour 25 % de ce critère,
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– ressources humaines dédiées aux prestations objet du lot (organisation, nombre et qualification des techniciens) pour 20 % de ce critère,
– délais d'intervention et de remise en service, durée de garantie des interventions et des pièces détachées, pour 25 % de ce critère,
– qualité des procédures, modes opératoires, rapports et suivi d'intervention, pour 20 % de ce critère,
– étendue des prestations proposées (prestations et matériels couverts), pour 10 % de ce critère,
— coût des prestations, représentant 40 % de la note finale,
— actions menées en termes de Développement durable, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note finale.
Lots n° 5 à 7:
— qualité technique, représentant 34 % de la note finale et comprenant les sous critères suivants:
– organisation (horaires, logistique) pour 50 % de ce critère,
– délais de livraison et durée de garantie, pour 50 % de ce critère,
— coût de la fourniture, représentant 60 % de la note finale. Pour ce critère, la note sera calculée en prenant en considération les pièces détachées les plus représentatives en terme de fréquence de commande,
— actions menées en termes de Développement durable, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note finale,
— les quantités estimées d'appareils, figurant dans chaque lot, pour toute la durée du marché, ne sont données qu'à titre indicatif,
— codes NUTS: Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour),
— la durée de validité des marchés est de 4 ans et s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 207-375938 (2015-10-21)
Avis d'attribution de marché (2016-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AGEPS AO 16-021E
Brève description:
Réalisation de prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les bistouris électriques de l'ensemble des établissements de l'assistance Publique — hôpitaux de Paris.
Valeur totale du marché: 278 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements-logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés-Saint-Marcel
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-201100
Se réfère à l'avis: 2015/S 207-375938
Numéro JO-S: 113

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'ap-hp.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 54
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de coût: Coût des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 34
Critère de coût: Coût de la fourniture
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-11 📅
2016-05-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 113-201100 (2016-06-09)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Biomesnil Medical Covidien France Erbe Medical Lamidey Noury Medical Maintelec
Produits/services:
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