Rd700 — mise à 2x2 voies entre Bel Air et La Fourchette — fourniture de Matériaux de Carrière

Conseil général des Côtes d'Armor

Rd700 — mise à 2x2 voies entre Bel Air et La Fourchette — communes de La Motte, Trévé et Loudéac
Fourniture de Matériaux de Carrière
Les quantités indicatives maximales principales sont:
[S]Lot no1 :[/S]
— matériaux d'emprunt 0/250: 232 000 T,
[S]Lot no2 :[/S]
— matériaux d'emprunt 0/80: 5 800 T,
— gnt a: 13 000 T,
— gnt b: 31 000 T,
— matériaux drainants: 5 400 T.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrière de Saint-Lubin
• Carrière Saint-Lubin

Qui ?

• Conseil général des Côtes d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

• Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-17	Avis de marché
2015-10-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Quantité ou étendue:

Les quantités indicatives maximales principales sont:[S]Lot no1 :[/S]— matériaux d'emprunt 0/250: 232 000 T,[S]Lot no2 :[/S]— matériaux d'emprunt 0/80: 5 800 T,— gnt a: 13 000 T,— gnt b: 31 000 T,— matériaux drainants: 5 400 T.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil départemental des Côtes d'Armor DID/service infrastructures, 9 place du Gal de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cotesdarmor.fr 📧
Téléphone: +33 296626275 📞
Fax: +33 296773228 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256329
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: DCE téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.e-megalisbretagne.org/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Rd700 — mise à 2x2 voies entre Bel Air et La Fourchette — communes de La Motte, Trévé et Loudéac

Fourniture de Matériaux de Carrière

Les quantités indicatives maximales principales sont:

[S]Lot no1 :[/S]

— matériaux d'emprunt 0/250: 232 000 T,

[S]Lot no2 :[/S]

— matériaux d'emprunt 0/80: 5 800 T,

— gnt a: 13 000 T,

— gnt b: 31 000 T,

— matériaux drainants: 5 400 T.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux d'emprunt 0/250 issus de carrière
Brève description: Fourniture de matériaux d'emprunt 0/250.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux concassés issus de carrière
Brève description:

Fourniture de matériaux concassés:— matériaux d'emprunt 0/80— gnt a 0/31.5— gNTB 0/31.5— matériaux drainants 4/6— matériaux drainants 16/31.5.

Fourniture de matériaux concassés:

— matériaux d'emprunt 0/80

— gnt a 0/31.5

— gNTB 0/31.5

— matériaux drainants 4/6

— matériaux drainants 16/31.5.

Quantité ou étendue:

Les quantités indicatives maximales principales sont:

[S]Lot no1 :[/S]

— matériaux d'emprunt 0/250: 232 000 T,

[S]Lot no2 :[/S]

— matériaux d'emprunt 0/80: 5 800 T,

— gnt a: 13 000 T,

— gnt b: 31 000 T,

— matériaux drainants: 5 400 T.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15S0078
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de La Motte, Trévé et Loudéac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: budget du département — ressources propres — emprunts. .

Mode de paiement: virement bancaire.

Délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental Côtes d'Armor
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil départemental des Côtes d'Armor DID / SCM 9 place du Gal de Gaulle CS 42371
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0078
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 145-260523
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: DCE téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.e-megalisbretagne.org/.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (art 551-1 du code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché

— recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du CJA), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution;

— référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.

— recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: a l'Amiable BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2015/S 139-256329 (2015-07-17)

Avis d'attribution de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 788 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-353424
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-256329
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-111621, mise en ligne le 20.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-02 📅
Nom: Carrière de Saint-Lubin
Adresse postale: Saint-Lubin
Commune postale: Plemet
Code postal: 22210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Carrière Saint-Lubin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue des Mottes
Téléphone: +33 299232128 📞
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2015/S 195-353424 (2015-10-05)

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