Radiopharmaceutiques, trousses et precurseurs (classe 3)

CHU de Grenoble

Radiopharmaceutiques, trousses et precurseurs (classe 3).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-01	Avis de marché
2015-09-11	Informations complémentaires
2016-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Le lot no 2 sera géré en multi-attribution: pour ce lot, 3 titulaires seront sélectionnés, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il s'agira des 3 candidats les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres.Pour ce lot, les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies à l'article 1.1 du CCAP.Les lots no 1 et 3 à 15 seront quant à eux mono-attributaires. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Ils seront transmis au titulaire par télécopie ou courriel.Le marché est conclu pour une période de 24 mois du 1.1.2016 au 31.12.2017.La période initiale débute à compter du 1.1.2016, ou à défaut de la date de notification jusqu'au 31.12.2016.Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.Montant estimé pour deux années: 1 200 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management — pavillon Moidieu, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date limite de soumission: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312427
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_c2CWk5EDWt Pour les conditions d'envoi ou de remise des plis: voir le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Radiopharmaceutiques, trousses et precurseurs (classe 3).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 à 15 (voir catalogue des besoins)
Brève description: Lots 1 à 15 (voir catalogue des besoins).
Quantité ou étendue: Voir catalogue des besoins.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Le lot no 2 sera géré en multi-attribution: pour ce lot, 3 titulaires seront sélectionnés, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il s'agira des 3 candidats les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres.

Pour ce lot, les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies à l'article 1.1 du CCAP.Les lots no 1 et 3 à 15 seront quant à eux mono-attributaires. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Ils seront transmis au titulaire par télécopie ou courriel.

Le marché est conclu pour une période de 24 mois du 1.1.2016 au 31.12.2017.

La période initiale débute à compter du 1.1.2016, ou à défaut de la date de notification jusqu'au 31.12.2016.

Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.

Montant estimé pour deux années: 1 200 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AO16MRP2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou équivalent) signée de la personne habilitée à engager le candidat (et par chaque cotraitant en cas de groupement);

— Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...);

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— Liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée ;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur économique (30)
3. Critères relatifs au fournisseur (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mlle Sophie Perrier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_c2CWk5EDWt 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle Pharmacie — pavillon Moidieu
Point de contact: U.F. Gestion du médicament
Mme Marie-Louise Sensoli
Téléphone: +33 476765188 📞
Courrier électronique: mlsensoli@chu-grenoble.fr 📧
Fax: +33 476765511 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_c2CWk5EDWt 🌏
Point de contact: UF Gestion du médicament
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_c2CWk5EDWt 🌏
Adresse postale: Pôle management — pavillon Moidieu — bâtiment nº17
Point de contact: Mme Sophie Perrier

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO16MRP2015
Informations complémentaires

Pour les conditions d'envoi ou de remise des plis: voir le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble.

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.

Source: OJS 2015/S 172-312427 (2015-09-01)

Informations complémentaires (2015-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-22 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-324645
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312427
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2015/S 179-324645 (2015-09-11)

Avis d'attribution de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle management, cellule marchés Pavillon Moidieu, CS 10217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153206
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des marchés n'est pas renseigné. Les critères d'attribution précisés pour le lot 1 sont applicables à tous les lots de cette procédure.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lots 1 à 16 (voir détail dans attribution)
Brève description: Lots 1 à 16 (voir détail dans attribution).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble Alpes 38043 Grenoble.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critères relatifs au fournisseur
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
2016-01-14 📅
2016-03-10 📅

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des marchés n'est pas renseigné.

Les critères d'attribution précisés pour le lot 1 sont applicables à tous les lots de cette procédure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble.

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble.

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble.

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.

Source: OJS 2016/S 087-153206 (2016-04-29)

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