Protheses et implants, au centre hospitalier intercommunal des hôpitaux du Léman

Hôpitaux du Léman

Le marché est décomposé en 45 lots numérotés de 1 à 35. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le paragraphe 1.3 du règlement de la consultation du présent marché. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Le marché pourra porter également sur d'autres ou toutes les références du catalogue fournisseur. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux du Léman

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-21	Avis de marché
2016-03-04	Informations complémentaires
2016-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification...”
Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, CS 20526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338171
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est décomposé en 45 lots numérotés de 1 à 35. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le paragraphe 1.3 du règlement de la...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Simulateur Simple Chambre Petit Volume Moins de 14 cm3
Brève description:
“Mode IRM automatique conditionnel corps entier (Full Body), fréquence asservie double capteur (ventilation minute et accéléromètre) + sonde de stimulation...”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre petit volume moins de 14 cm3
Brève description:
“Mode IRM automatique conditionnel corps entier (Full Body), fréquence asservie double capteur (ventilation minute et accéléromètre) et gestion de la syncope...”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Stimulateur simple chambre avec système d'optimisation
Brève description:
“De la capture ventriculaire cycle à cycle, compatibilité irm complète. + sonde de stimulation Fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité: 8.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre avec système d'optimisation de la capture
Brève description:
“Ventriculaire cycle à cycle, adaptation automatique de la sensibilité + sonde de stimulation fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité 40.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre avec télémétrie RF
Brève description:
“Pour une transmission des données sans tête de programmation lors de l'implantation et des consultations. Stimulation en boucle fermée Capteur...”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Stimulateur simple chambre avec télémétrie RF
Brève description:
“Pour une transmission des données sans tête de programmation lors de l'implantation et des consultations. Stimulation en boucle fermée capteur...”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Stimulateur simble chambre certifié IRM compatible 3 Tesla
Brève description:
“+ Sonde de stimulation fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité: 1.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre certifié IRM compatible 3 Tesla
Brève description:
“+ Sonde de stimulation fixation active 6f et/ou 7f IRM compatibles Quantité: 5.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Stimulateur simple chambre avec reconnaissance automatique
Brève description:
“De la polarité des sondes et surveillance cardiaque par mesure de l'impédance transthoracique + sonde de stimulation fixation active 6f et/ou7f IRM...”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre avec reconnaissance automatique
Brève description:
“De la polarité des sondes et surveillance d'insuffisance cardiaque par mesure de l'impédance transthoracique + sonde de stimulation fixation active 6f et/ou...”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Cotyle Press-Fit (sans ciment) à double mobilité, antiluxation
Brève description:
“Quantité: 100.”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Cotyle de révision à double mobilité
Brève description:
“Quantité: 10.”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Cotyle Press-Fit Fermé (sans ciment, revetement HAP ou autre)
Brève description:
“Avec fixation primaire par renflement équatorial et ailettes, couple de frottement céramique-céramique Biolox-Forte Diamètre 32 et 28 mm Quantité: 10.”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Tige de première intention, HAP et sans ciment totale anatomique
Brève description:
“Avec col extramedullaire variable standard et varisée, + tête inox et céramique d'alumine compatible avec céramique d'alumine Biolox-Forte, Diamètre 22, 28,...”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Tige Pertrochantérienne toutes tailles
Brève description:
“+ tête céramique d'alumine Quantité: 2.”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Cupule blindée excentrique monobloc, avec collerette d'extraction
Brève description:
“Quantité: 60 pour l'ensemble.”
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Tige de révision verrouillable
Brève description:
“+ tête, Taille 28 et 32 mm, acier + céramique d'alumine Quantité: 10.”
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Prothèse totale de genou de première intention à cimenter
Brève description:
“À Glissement LC — pS (avec ou sans conservation du croisé antérieur) Quantité: 50.”
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Prothèse de genou unicompartiment à cimenter ou non
Brève description:
“Quantité: 15.”
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Prothèse de révision de genou à cimenter, à plateau mobile
Brève description:
“Quantité: 30.”
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Renfort ligamentaire synthétique pour chirurgie ligamentaire LCA
Brève description:
“+ Système de fixation résorbable ou non résorbable Quantité: 15.”
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Ancrage vissé ou impacté de suture pour refixation
Brève description:
“Des parties molles à l'os Quantité: 10.”
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Prothèse anatomique d'épaule
Brève description:
“Quantité: 4.”
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Prothèse Inversée d'épaule
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Prothèse trapézo-métacarpienne (cupule + tige + tête)
Brève description:
“Toutes Tailles Quantité: 2.”
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Bouchon centro-medullaire
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Ciment avec gentamycine viscosité normale
Brève description:
“Basse viscosité exclue Quantité: 160.”
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Substitut osseux à base de collagène et d'hydroxyapatite
Brève description:
“Sous forme d'éponge Quantité: 5.”
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Substitut osseux en pate à reconstituer + hap
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Substitut osseux de synthèse en petits cubes
Brève description:
“+ Poudre toutes tailles Quantité: 2.”
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Allogreffe osseuse d'origine humaine (tête + 1/2 tête fémorale)
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Substitut osseux pour ostéotomie tibiale et fémorale
Brève description:
“De degré en degré + matériel ancillaire Quantité: 2.”
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Bol et spatule à ciment
Brève description:
“Quantité: 180.”
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Système de cerclage
Brève description:
“Câble, plaque, griffe Quantité: 30.”
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Lame de scie avec embase moteur Stryker
Brève description:
“Toutes largeurs, toutes longueurs Quantité: 150.”
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Lame de scie avec embase moteur Conmed
Brève description:
“Toutes largeurs, toutes longueurs Quantité: 200.”
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Bandelettes sous urethrales voie d'abord transobturatrice
Brève description:
“Technique du dedans en dehors Quantité: 30.”
Numéro du lot: 38
Brève description:
“Technique du dehors en dedans Quantité: 30.”
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Prothèse testiculaire
Brève description:
“Quantité: 5.”
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Système pour cure de prolapsus génital par voie vaginale
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Implant mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
Brève description:
“Toutes références Quantité: 5.”
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Lentilles Intraoculaires préchargées sur injecteur
Brève description:
“Pour chambre postérieure acrylique hydrophobe (monofocal) Quantité: 230.”
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Lentilles Intraoculaires pour chambre postèrieure acrylate hydrophobe
Brève description:
“(monofocal) Quantité: 40.”
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Lentilles intraoculaires toriques pour chambre postérieure
Brève description:
“Acrylate hydrophobe, filtre UV monofocal et multifocal Quantité: 40.”
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Lentilles intraoculaires trifocales
Brève description:
“Quantité: 50.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 02/2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”

“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”

Afficher plus (1)

“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”

Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”

“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”

“Descriptif de l'engagement éventuel dans une démarche de développement durable Le fournisseur devra apporter la preuve de sa qualification, c'est-à-dire...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 %...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”
Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Coût d'utilisation (35)
3. Performances du Laboratoire (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Hôpitaux du Léman
Adresse postale: Service pharmacie, 3 avenue de la Dame, CS 20526
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Code postal: 74203
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02/2016
Informations complémentaires

“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2015/S 187-338171 (2015-09-21)

Informations complémentaires (2016-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079348
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-338171
Numéro JO-S: 48
Source: OJS 2016/S 048-079348 (2016-03-04)

Avis d'attribution de marché (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 960,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Léman

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079759
Informations complémentaires

“Les montants indiqués sont des montants annuels estimatif. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n° 15-144355, mise en ligne...”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Performances du laboratoire (25)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Sorin Group France
Adresse postale: 4 avenue Reaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Saint-Jude Medical France SAS
Adresse postale: 73/77 rue des Sèvres
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92514

4️⃣

5️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux, parc d'affaires Silic
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94528

6️⃣

7️⃣
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: St-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961

8️⃣

9️⃣
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Amplitude
Adresse postale: 11 cours Jacques Offenbach, zone Mozart II
Commune postale: Valence
Code postal: 26000

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Biomet SAS
Adresse postale: 58 avenue de Lautagne, BP 75
Commune postale: Valence Cedex 9
Code postal: 26903

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787

2️⃣6️⃣
Nom: Heraeus SAS
Adresse postale: Parc Silic — bât. Ibéris 12 avenue du Québec Villebon — BP 630
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91945

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Nom: Biobank SAS
Adresse postale: ZA Lavoisier, 4 rue Lebon
Commune postale: Presles-en-Brie
Code postal: 77220

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC avenue Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330

3️⃣4️⃣
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Nom: Astora Women's Health
Adresse postale: 19 avenue de Norvège — bâtiment Nobel — Les Fjords
Code postal: 91953

3️⃣7️⃣
Nom: ABS Bolton Medical
Adresse postale: 4 parc d'activités
Commune postale: Saint-Michel-sur-Meurthe
Code postal: 88470

3️⃣8️⃣
Nom: Laboratoire Coloplast
Adresse postale: Les jardins du Golf, 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561

3️⃣9️⃣
Nom: Laboratoire Alcon
Adresse postale: 4 rue Henri Sainte Claire Deville
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92563

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣
Nom: Physiol France
Adresse postale: Portes Sud — Bêt. 3 12 rue Louis Courtois de Viçose
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Source: OJS 2016/S 048-079759 (2016-03-04)

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