Projet ReNouveau du métro (RNM) — marché à commandes de travaux de métallerie pour les stations de type T1/T2/T3 programmées entre 2015 et 2018

RATP

Le présent avis concerne les travaux de métallerie en réhabilitation de l'aménagement des quais (RAQ), des salles et des accès (RSA).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DIB production
• STOL

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Assemblage de structures en métal › Installation de structures en métal
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-14	Avis de marché
2015-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de structures en métal
Quantité ou étendue:

Le présent avis concerne les travaux de métallerie du projet RNM répartis comme suit:— lot 1: marché à commandes — travaux pour 10 stations de type T1/T2/T3,— lot: marché à commandes — travaux pour 10 stations de type T1/T2/T3.Pour chaque lot, les montants des marchés à commandes correspondants varient de +/- 50 % en fonction des variations des quantités des postes de travaux.Les travaux sont essentiellement à prévoir sur les quais [75 % en rénovation d'accès / quais (RAQ) et 25 % en rénovation des salles / accès (RAS)].Les quantités sont indiquées pour chaque lot en annexe.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de structures en métal 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.candellari@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158769379 📞
Fax: +33 158769589 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date limite de soumission: 2015-02-06 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-017943
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

A. Conditions de remise des candidatures Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, à condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique. Le candidat pourra faire sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/ . Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que le dossier de candidature du candidat sera déclaré remis hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les «copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la ré-matérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde: Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante: RATP — département MOP Groupe de soutien achats (GSHA), LAC VP32, 40 bis rue Roger Salengro, 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex, France ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse mentionnée ci-dessus (immeuble Périastre, 3ème étage, accès par le 50 rue Roger Salengro). Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible «copie de sauvegarde» ainsi que le numéro de référence de l'affaire: — MOP/HA 15-0001 - Projet RNM MAC métallerie lot 1, — MOP/HA 15-0002 - Projet RNM MAC métallerie lot 2. Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.emarchespublics.com Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com B. Les informations complémentaires: Elles peuvent être obtenues auprès de M. Candellari, par courriel: stephane.candellari@ratp.fr ou par téléphone au +33 158769379. C. Conditions de remise des offres: Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis. Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les «copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la ré-matérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde: Les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures. D. Durée du marché: La durée du marché mentionnée à l'article II.3 pourra varier de 2 à 3 mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant dans le 1er OS ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci. E. Attribution des lots: Les candidats sont informés qu'ils ne pourront se voir attribuer au final que 1 seul lot même si ils ont présenté leur candidature pour les 2 lots.

Informations complémentaires

A. Conditions de remise des candidatures

Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, à condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique.

Le candidat pourra faire sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/ . Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre.

L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation.

Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que le dossier de candidature du candidat sera déclaré remis hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis.

En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les «copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées.

Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.

Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.

L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la ré-matérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.

Copie de sauvegarde:

Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante:

RATP — département MOP Groupe de soutien achats (GSHA), LAC VP32, 40 bis rue Roger Salengro, 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex, France

ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse mentionnée ci-dessus (immeuble Périastre, 3ème étage, accès par le 50 rue Roger Salengro).

Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible «copie de sauvegarde» ainsi que le numéro de référence de l'affaire:

— MOP/HA 15-0001 - Projet RNM MAC métallerie lot 1,

— MOP/HA 15-0002 - Projet RNM MAC métallerie lot 2.

Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.emarchespublics.com

Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com

B. Les informations complémentaires:

Elles peuvent être obtenues auprès de M. Candellari, par courriel: stephane.candellari@ratp.fr ou par téléphone au +33 158769379.

C. Conditions de remise des offres:

Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.

Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis.

Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais.

Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis.

En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les «copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées.

Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.

Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la ré-matérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.

Copie de sauvegarde:

Les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures.

D. Durée du marché:

La durée du marché mentionnée à l'article II.3 pourra varier de 2 à 3 mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant dans le 1er OS ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci.

E. Attribution des lots:

Les candidats sont informés qu'ils ne pourront se voir attribuer au final que 1 seul lot même si ils ont présenté leur candidature pour les 2 lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis concerne les travaux de métallerie en réhabilitation de l'aménagement des quais (RAQ), des salles et des accès (RSA).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Métallerie — travaux pour 10 stations de type T1/T2/T3
Brève description:

Le présent avis (réf. MOP/HA 15-0001) concerne les travaux de métallerie en réhabilitation de l'aménagement des quais (RAQ), des salles et des accès (RSA) pour 10 stations de type T1/T2/T3.

Quantité ou étendue:

Les travaux comprennent notamment les prestations suivantes: (liste non exhaustive et quantités données à titre indicatif)

— modification de main courante sur écuyer = 600 ml,

— fourniture et pose de porte métallique tôlées 2 faces = 30 unités,

— fourniture et pose de porte coupe-feu 2h00 = 20 unités,

— fourniture et pose de porte coupe-feu 1h00 = 30 unités,

— écrans vitrés pour ligne de contrôles = 40 m

— habillage de chemin câble en tôle thermo laquée sur mesure: 100 m

— etc.

Informations complémentaires sur les lots:

Les travaux seront à réaliser de jour et/ou de nuit longue (22:00 à 6:00) et/ou en nuit courte (1:00 à 5:00).

Le montant du marché à commandes pourra varier de +/- 50 % en fonction des quantités des postes de travaux mentionnés ci-dessus. Il est précisé que la RATP est engagée sur le montant minimum du marché (montant nominal -50 %). La RATP peut toutefois notifier des OS jusqu'au montant maximum du marché (montant nominal + 50 %)., Les candidats sont informés qu'ils ne pourront se voir attribuer au final que 1 seul lot même si ils ont présenté leur candidature pour les 2 lots.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent avis (réf. MOP/HA 15-0002) concerne les travaux de métallerie en réhabilitation de l'aménagement des quais (RAQ), des salles et des accès (RSA) pour 10 stations de type T1/T2/T3.

Quantité ou étendue:

— fourniture et pose de porte métallique tôlées 2 faces = 30 unités,

— fourniture et pose de porte coupe-feu 1h00 = 30 unités,

— écrans vitrés pour ligne de contrôles = 40 m

Informations complémentaires sur les lots:

Les Travaux seront à réaliser de jour et/ou de nuit longue (22:00 à 6:00) et/ou en nuit courte (1:00 à 5:00).

Le montant du marché à commandes pourra varier de +/- 50 % en fonction des quantités des postes de travaux mentionnés ci dessus., Il est précisé que la RATP est engagée sur le montant minimum du marché (montant nominal -50 %). La RATP peut toutefois notifier des OS jusqu'au montant maximum du marché (montant nominal + 50 %). Les candidats sont informés qu'ils ne pourront se voir attribuer au final que 1 seul lot même si ils ont présenté leur candidature pour les 2 lots.

Quantité ou étendue:

Le présent avis concerne les travaux de métallerie du projet RNM répartis comme suit:

— lot 1: marché à commandes — travaux pour 10 stations de type T1/T2/T3,

— lot: marché à commandes — travaux pour 10 stations de type T1/T2/T3.

Pour chaque lot, les montants des marchés à commandes correspondants varient de +/- 50 % en fonction des variations des quantités des postes de travaux.

Les travaux sont essentiellement à prévoir sur les quais [75 % en rénovation d'accès / quais (RAQ) et 25 % en rénovation des salles / accès (RAS)].

Les quantités sont indiquées pour chaque lot en annexe.

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: MOP/HA 15-0001 et MOP/HA 15-0002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le nouvel imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence).

Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:

Les certificats de qualifications professionnelles Qualibat ou équivalent suivants:

— Qualibat 4411: métallerie et serrurerie (technicité courante),

— à défaut de disposer des qualifications visées ci-dessus et délivrées par des organismes professionnels, les candidats peuvent démontrer par tout moyen qu'ils bénéficient des capacités techniques requises en fournissant notamment la liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années réalisés en milieu occupé indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé, et précisant impérativement les coordonnées des personnes en charge des dossiers pouvant être contactées,

— la description des effectifs propres du candidat, des qualifications du personnel et de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les présents marchés sont financés sur fonds propres.

Les prix sont révisables.

Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.

Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.

Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Dans le cas où un candidat serait membre de plusieurs groupements, il ne pourra être mandataire que d'un seul.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.ratp.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Régie autonome des transports parisiens (RATP) — département maîtrise d'ouvrage (MOP) — groupe de soutien achats (HA)
Adresse postale: 40bis rue Roger Salengro — bâtiment Le Périastre — LAC VP32
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94724
Point de contact: Stephane Candellari
URL pour informations complémentaires: www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Se référer à l'article VI.3 du présent appel à candidatures
URL pour la participation: www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: www.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP — département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2015/S 012-017943 (2015-01-14)

Avis d'attribution de marché (2015-07-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264870
Se réfère à l'avis: 2015/S 12-017943
Numéro JO-S: 143

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
: info.recours@ratp.fr 📧
Source: OJS 2015/S 143-264870 (2015-07-23)

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