Produits de la mer surgelés

Économat des armées

Fourniture de produits de la mer surgelés au profit des clients du dispositif «Vivres métropole».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-20 Avis de marché
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poisson congelé
Quantité ou étendue:
Les présents marchés sont des marchés uniques de fournitures fractionnés à bons de commande avec minimum financier annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poisson congelé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426455 📞
Fax: +33 149428400 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259290
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionné à bons de commande avec un minimum financier annuel au sens de l'ordonnance n Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits de la mer surgelés au profit des clients du dispositif «Vivres métropole».
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Saumon nature
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 240 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Truite
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 90 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Noix de Saint-Jacques
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 130 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Poissons divers
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Crustacés et autres produits
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 105 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Produits transformés no 1
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 140 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Produits transformés no 2
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 190 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Saumon fumé
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Produits de saumon transformé
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 48 000 EUR (HT).
Description des options:
les marchés prennent effet à compter de leur notification jusqu'au 31.1.2017. Ils sont reconductibles 2 fois 1 an par tacite reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-144

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la lettre de candidature DC1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance n
2) la déclaration du candidat DC2 ou document équivalent;
3) en application de l'article 17-II du décret 2005-1742, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
Le DC3 (acte d'engagement) n'est pas à fournir étant donné que le pouvoir adjudicateur possède son propre acte d'engagement joint au présent dossier de consultation.
Candidat retenu:
il doit fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par le pouvoir adjudicateur (eda), les éléments suivants:
— une copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conformes à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos,
— une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé NOTI1 accompagnée des documents qui y sont demandés.
Un candidat étranger produit les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
À défaut de fournir les documents précités, le marché peut être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.
Ces documents peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industrie (CCI) ou sur le site internet de la direction des affaires juridiques (DAJ) par le lien suivant:
Situation économique et financière:
1) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices;
2) les bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
3) la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
2) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres de l'économat des armées.
Le paiement des factures intervient par virement bancaire dans le délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Klaric Nathalie
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-144
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionné à bons de commande avec un minimum financier annuel au sens de l'ordonnance n
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 141-259290 (2015-07-20)
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