Produits de la mer surgeles
Économat des armées
Fournitures de produits de la mer surgelés au profit des clients du dispositif Vivres métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Poisson préparé et conserves de poisson › Fruits de mer
- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
- • Poissons › Saumon
- • Sauces, condiments et assaisonnements composés › Sauces
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits de mer
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits de mer 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com/ 🌏
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457223
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Cabillaud et colin surgelés
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 300 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dorade, flétan et lieu surgéles
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 105 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Préparations de poisson en sauce surgelées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 100 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Cabillaud, loup de mer et crevettes nordiques surgelés
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 130 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Crevettes tropicales surgelées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 180 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Seiche, encornet et thon surgelés
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 225 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Moules surgelées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 50 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Poissons divers surgelés
Brève description: Sans minimum financier.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Noix de St Jacques surgelées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 80 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Saumon fumé surgelé
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 95 000 eur (H.T.).
Description des options: 2 reconductions d 'Un an.
Numéro de référence: 2015-254
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Janczyk-Gomez Emilie
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-254
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue de Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-457223 (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits de mer
Quantité ou étendue:
Les présents marchés sont des marchés uniques de fournitures fractionnés à bons de commande avec minimum financier annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits de mer 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com/ 🌏
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457223
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum financier annuel au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de produits de la mer surgelés au profit des clients du dispositif Vivres métropole.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Cabillaud et colin surgelés
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 300 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dorade, flétan et lieu surgéles
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 105 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Préparations de poisson en sauce surgelées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 100 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Cabillaud, loup de mer et crevettes nordiques surgelés
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 130 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Crevettes tropicales surgelées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 180 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Seiche, encornet et thon surgelés
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 225 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Moules surgelées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 50 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Poissons divers surgelés
Brève description: Sans minimum financier.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Noix de St Jacques surgelées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 80 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Saumon fumé surgelé
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 95 000 eur (H.T.).
Description des options: 2 reconductions d 'Un an.
Numéro de référence: 2015-254
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 (modifiée) et l'article 17 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 (modifié) ou document équivalent;
2) la déclaration du candidat dc2 ou document équivalent;
3) en application de l'article 17-ii du décret 2005-1742, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
Le dc3 (acte d'engagement) n'est pas à fournir étant donné que le pouvoir adjudicateur possède son propre acte d'engagement joint au présent dossier de consultation.
candidat retenu:
Il doit fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par le pouvoir adjudicateur (eda), les éléments suivants:
Une copie de l'état annuel des certificats reçus noti2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos;
Une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti1 accompagnée des documents qui y sont demandés.
un candidat étranger produit les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
a défaut de fournir les documents précités, le marché peut être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.
ces documents peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industrie (cci) ou sur le site internet de la direction des affaires juridiques (daj) par le lien suivant:
1) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaire concernant les fournitures et services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices;
2) les bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
3) la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
1/une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2/une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres de l'économat des armées
le paiement des factures intervient par virement bancaire dans le délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Janczyk-Gomez Emilie
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-254
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum financier annuel au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue de Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-457223 (2015-12-23)
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