Prise en charge et traitement des résidus
Prise en charge et traitement des résidus.
Le marché est conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Il est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics conclu avec un maximum.
Le marché ne se décompose ni en tranche ni en lot
Le marché ne fait ni l'objet d'une variante ni d'une PSE.
Il est conclu avec un maximum de 400 000 EUR TTC par période.
Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Il est tacitement reconductible deux fois pour une période d'un an soit jusqu'au 31.12.2018.
Les délais sont indiqués dans chaque bon de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2015-08-25.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-08-25
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Avis de marché
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